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Convocation - cms DEL D022 Commissions communales et de la CCPEVA vise
Document publié le Jeudi 20 février 2025 par la commune de Saint-Paul-en-Chablais.
Lien du pdf (Convocation - cms DEL D022 Commissions communales et de la CCPEVA vise)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Exploration spatiale,
5
ZX
SAINT-PAUL en Chablais ein
Nombre de conseillers :
En exercice 18
Présents 14
Votants 18
Envoyé en préfecture le 06/03/2025
Reçu en préfecture le 06/03/2025
EXTRAIT DU REGISTRE suisie FT D ES D E LI B E RATI O N S ID : 074-217402494-20250227-D022_2025-DE
DU CONSEIL MUNICIPAL
N° D022_ Commissions communales et de la
CCPEVA
L'an deux mille vingt-cinq, le vingt-sept février,
Le conseil municipal de la commune de Saint-Paul-en-Chablais, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la salle du conseil, sous la présidence de Monsieur Bruno GILLET, Maire.
Date de la convocation du conseil municipal : le 20 février 2025
A été nommé secrétaire de séance : Benoît COLIN
Présents (14) : Mmes et Ms. GILLET Bruno, CHEVALLAY Patrice, COLIN Benoît, DUCRET Marie-Claire, GALLAY Claude, GAZZARIN Marie-Laure, GRIVEL Mélanie, MARTIGNIERE Franck, PINGET Denis, PODEVIN Christian, REBUT Sandra (arrivée à 19h30), VEZIN Pascale, VIOLLAZ Emilie (arrivée à 20h), WAGNER Jean-Pierre Absents (0) :
Excusés (4) : PAUTHIER Marie-Françoise, pouvoir à DUCRET Marie-Claire WIART Florine, pouvoir à GRIVEL Mélanie
BURNET Stéphanie, pouvoir à GALLAY Claude
TRINCAT Christophe, pouvoir à CHEVALLAY Patrice
Votants (18)
Monsieur le Maire sollicite les élus afin de compléter les commissions suite à la
démission de Monsieur Thierry LAURANT.
Ÿ Pour la commission urbanisme : Monsieur Franck MARTIGNIERE intègre la commission et Monsieur Benoît COLIN en assurera la vice-présidente Ÿ Pour la commission Appel d'offres : Madame Florine WIART devient titulaire et Sandra REBUT suppléante.
Ÿ Pour la commission Finances et les groupes de travail : pas de remplaçant.
Et il est nécessaire également de remplacer Thierry LAURANT, titulaire à la commission Pays d'Arts et d'Histoire de la CCPEVA. Monsieur Bruno GILLET, suppléant, se propose de devenir titulaire et Emilie VIOLLAZ deviendra suppléante.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité : -__ ACCEPTE la nouvelle composition des commissions précisée ci-dessus -__ APPROUVE la désignation de Bruno GILLET comme titulaire à la commission
Pays d'Arts et d'histoire
Au registre sont les signatures
Fait et délibéré en Mairie, les jours,
Pour expédition certifiée conforme.
Le Secrétaire
de la CCPEVA et Emilie VIOLLAZ comme suppléante.
mois et an indiqués ci-dessus.
LeM
Bruno ET
» 43 Envoyé en préfecture le 06/03/2025
Reçu en préfecture le 06/03/2025
Publié le 7
ID : 074-217402494-20250227-D022_2025-DE
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