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Convocation - convocation conseil municipal du 20 janvier 2025
Document publié le Lundi 20 janvier 2025 par la commune d'Arcangues.
Lien du pdf (Convocation - convocation conseil municipal du 20 janvier 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Budget,
_________________________________________________________________________________________________ 175 Herriko bidea, 64200 Arcangues - Tél : 05 59 43 05 50 - Fax : 05 59 43 12 39 - mairie@arcangues.fr 1/1 Arcangues, le 16 janvier 2025. Objet : Convocation du Conseil Municipal Madame, Monsieur, Cher collègue, Je vous remercie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra à la Mairie d’Arcangues, le Lundi 20 janvier 2025 A 19h30 à la Salle d’honneur de la Mairie ORDRE DU JOUR (sous réserve de modifications) : Adoption du PV de la séance du 26 novembre 2024 I- Affaires générales et ressources humaines : 1- Présentation du Rapport Social Unique 2023 2- Création d’emplois saisonniers – Année 2025 3- Emploi permanent : Poste d’agent technique à temps complet 4- Adoption des tarifs et du règlement intérieur de fonctionnement modifié du local Jeunes 2024-2025 5- Adoption de la Charte des ATSEM 6- Adoption du règlement intérieur de mise à disposition et location du théâtre de la Nature Pierre d’Arcangues 7- Autorisation de signature d’un acte notarié pour l’acquisition de la parcelle AI 133 II- Finances publiques : 1- Etat d’assiette de l’année 2025 et tarifs des coupes de bois 2- Attribution d’un fonds de concours par la CAPB – autorisation de signature de la convention 3- Versement d’une subvention exceptionnelle suite aux dégâts provoqués par le passage du cyclone Chido le 14 décembre 2024 sur le territoire de Mayotte 4- Entretien éclairage public – Gros entretien – Approbation du projet de financement de la part Communale - Affaire n°24GEEP297 5- Budget Général : Rattrapage des amortissement non liquidés 6- Budget Général : Décision modificative 5