Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - convocation conseil municipal du 20 janvier 2025
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 27
Convocation - convocation conseil municipal du 14 avril 2025
Convocation - convocation du conseil municipal du 11 decembre 20
Convocation - convocation conseil administration du 25 novembre
Convocation - convocation conseil municipal du 26 novembre 2024
Procès Verbal - proces verbal du conseil municipal du 27 novembre
Convocation - convocation conseil municipal du 18 juin 2024
Déliberation - convocation conseil municipal du 11 avril 2024
Déliberation - liste deliberations conseil municipal du 20 01 202
Convocation - convocation conseil municipal du 27 novembre 2025
Document publié le Jeudi 27 novembre 2025 par la commune d'Arcangues.
Lien du pdf (Convocation - convocation conseil municipal du 27 novembre 2025)
Thèmes du document : Budget, Travail et emploi, Institutions publiques,
ARCANGUES ARRANGOITZE
MAIRIE HERKIKO ETXEA
Arcangues, le 21 novembre 2025.
Objet : Convocation du Conseil Municipal
Madame, Monsieur, Cher collègue,
Je vous remercie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra à la Mairie d'Arcangues, le
Jeudi 27 novembre 2025
A 18h30 à la Salle d'honneur de la Mairie
ORDRE DU JOUR {sous réserve de modifications) :
Adoption du PV de la séance du 18 septembre 2025
l- Affaires générales et ressources humaines :
1-
2-
3-
4-
Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire 2026-2030
Protection sociale complémentaire — Santé: Adhésion à la convention de participation à adhésion facultative du CDG 64
Conventionnement avec l'EPFL Pays Basque - Portage foncier «Côte de Chapelet- AA 68 »
Approbation du rapport 2024 de la Société Publique Locale des Pyrénées
Atlantiques.
Il- Finances publiques :
5-
G-
7-
8-
9-
Budget général : Décision modificative 2
Budget général : Autorisation d'engager, de liquider et de mandater des dépenses d'investissement par anticipation du vote du budget primitif 2026 Budget locaux commerciaux : Décision modificative 2
Budget locaux commerciaux : Clôture au 31 décembre 2025
Budget vente objets et produits locaux : Clôture au 31 décembre 2025
Il- Urbanisme :
10- Gaztelu Xoko - Rétrocession à la commune des parcelles supportant les voiries et espaces communs de l’ensemble immobilier Gaztelu Xoko
IV — Intercommunalité :
11- Approbation des rapports n°1 et 2 de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Communauté d'Agglomération Pays Basque
175 Herriko bidea, 64200 Arcangues - Tél : 05 59 43 05 50 - Fax : 05 59 43 12 39 - mairie@arcangues.fr 1/2