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Conseil Municipal - CRCM20220601
Document publié le Mercredi 1 juin 2022 par la commune de Gouvieux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CRCM20220601)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE
__
VILLE DE GOUVIEUX
__
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE ORDINAIRE DU 1ER JUIN 2022
__
L’an deux mille vingt-deux, le premier juin à vingt heures trente minutes, les membres du Conseil Municipal de la Commune se sont réunis à l’hôtel de ville, sur la convocation, qui leur a été adressée par Monsieur le Maire le vingt-cinq mai, conformément aux articles L 2121-10 et 12 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
FONCTION TITRE PRENOM NOM PRESENT ABSENTS REPRESENTES PAR ABSENTS NON REPRESENTES
Maire Monsieur Patrice MARCHAND X
Maire-adjoint Monsieur Thomas IRACABAL X
Maire-adjointe Madame Christine COCHINARD X
Maire-adjoint Monsieur Patrick CHAUVIN X
Maire-adjointe Madame Laurence NAEGERT X
Maire-adjointe Madame Aline VOEGELIN X
Maire-adjoint Monsieur Jean-Claude LAFFITTE X
Maire-adjoint Monsieur Patrice BLIGNY X
Maire-Adjointe Madame Sylvie MASSOT X
Conseiller municipal Monsieur Axel BRAVO LERAMBERT X
Conseillère municipale Madame Sylvie DE BOYER X Conseillère municipale Madame Patricia CHAMAYOU Madame Christine COCHINARD
Conseillère municipale Madame Céline CHAPPAT Madame Christine COCHINARD
Conseiller municipal Monsieur Denis CHILDS X
Conseillère municipale Madame Nathalie DESEILLE DENZER Monsieur Patrice BLIGNY
Conseiller municipal Monsieur José HENRIQUES X
Conseillère municipale Madame Isabelle KORFAN Monsieur Jean Claude LAFFITTE
Conseiller municipal Monsieur Thierry LATOURETTE X
Conseillère municipale
et communautaire Madame Jeanou MOREAU
X
Conseiller municipal Monsieur Laurent NOE Monsieur Thomas IRACABAL
Conseillère municipale
et communautaire Madame Stéphanie POIRET X
Conseiller municipal Monsieur Olivier TOUPIOL Madame Laurence NAEGERT
Conseiller municipal Monsieur Frédéric DE ROMBLAY Madame Sylvie MASSOT
Conseillère municipale Madame Christine SENEPART X
Conseiller municipal
d'opposition Monsieur Frédéric GONDRON
X
Conseillère municipale
d'opposition Madame Manoëlle MARTIN Monsieur Frédéric GONDRON
Conseillère municipale
d'opposition Madame Yannick PEJU
X
Conseiller municipal
d'opposition Monsieur Anthony ARAUJO-LAFITTE X
Conseiller municipal
d'opposition Monsieur Sylvain DUYCK
X
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de conseillers municipaux présents : 20
Nombre de mandats : 8
Nombre de votants : 28
Absents non représentés : 1
Patrice MARCHAND, Maire, ouvre la séance à 20h35.
Monsieur Axel BRAVO LERAMBERT est désigné secrétaire de séance. Ordre du
jour
OBJET DECISION VOTE Pour Abstention Contre
1 Désignation du secrétaire de séance Adopté à l’unanimité
2 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 29
mars 2022 Adopté à l’unanimité
3 Acquisition par la commune de la parcelle bm517 Adopté à l’unanimité
4 Acquisition par la commune des parcelles ab 0026, ad
0026, 0036, 0042 et AM 0018, 0019, 0020, 0021 Adopté à l’unanimité
5 Cession par la commune des parcelles cadastrées BL n°88,
89, 108, 109, 232, 373, et 354 sis rue blanche Adopté à l’unanimité
6 Cession par la commune de la place de parking n°1 sis
Gambetta Adopté à l’unanimité
7 Travaux de mise en souterrain BT / EP / RT rue des repas Adopté à l’unanimité
8 Travaux de mise en souterrain BT / EP / RT rue Paul
Moreau et León Potdevin Adopté à l’unanimité
9 Programme de déploiement d’« infrastructures de
recharge pour véhicules électriques et hybrides
rechargeables (irve) » sur le territoire du syndicat
d’Energie de l’Oise
Adopté à l’unanimité
10 Demande subvention agence de l’eau Adopté à l’unanimité
11 Participation financière pour voyage scolaire d’enfants
scolarisés à Chantilly Adopté à l’unanimité
12 Subvention exceptionnelle au collège Delaunay Adopté à l’unanimité
13 Subvention exceptionnelle à l’UNC Adopté à l’unanimité
14 Modification du tableau d’attribution des subventions
2022 Adopté à l’unanimité 15 Classement de parcelles communales sous le régime
forestier Adopté à l’unanimité
16 Sollicitation de l’aide aux communes du département de
l’Oise pour divers travaux Adopté à l’unanimité
17 Adoption du référentiel m57 d à partir du 1er janvier
2023 Adopté à l’unanimité
Séance levée à 22H25.