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Déliberation - CM20230315ListeDelibExam
Document publié le Mercredi 15 mars 2023 par la commune de Gouvieux.
Lien du pdf (Déliberation - CM20230315ListeDelibExam)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
REPUBLIQUE FRANCAISE
__
VILLE DE GOUVIEUX
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LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE ORDINAIRE DU 15 MARS 2023
__
L’an deux mille vingt-trois, le quinze mars à vingt heures trente minutes, les membres du Conseil Municipal de la Commune se sont réunis à l’hôtel de ville,sous la Présidence de Patrice MARCHAND, Maire, et sur la convocation qui leur a été adressée le neuf mars, conformément aux articles L 2121-10 et 12 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
Fonction Titre Prénom Nom PRESENT ABSENTS REPRESENTES PAR ABSENTS NON REPRESENTES
Maire Monsieur Patrice MARCHAND X
Maire-adjoint Monsieur Thomas IRACABAL X
Maire-adjointe Madame Christine COCHINARD X
Maire-adjoint Monsieur Patrick CHAUVIN X
Maire-adjointe Madame Laurence NAEGERT X
Maire-adjointe Madame Aline VOEGELIN X
Maire-adjoint Monsieur Jean-Claude LAFFITTE X
Maire-adjoint Monsieur Patrice BLIGNY X
Maire-Adjoint Madame Sylvie MASSOT X
Conseiller municipal Monsieur Axel BRAVO LERAMBERT X Conseillère municipale Madame Sylvie DE BOYER X
Conseillère municipale Madame Patricia CHAMAYOU X
Conseillère municipale Madame Céline CHAPPAT X
Conseiller municipal Monsieur Denis CHILDS X
Conseillère municipale Madame Nathalie DESEILLE DENZER X
Conseiller municipal Monsieur José HENRIQUES X
Conseillère municipale Madame Isabelle KORFAN Monsieur Jean-Claude LAFFITTE
Conseiller municipal Monsieur Thierry LATOURETTE X
Conseillère municipale Madame Jeanou MOREAU X
Conseiller municipal Monsieur Laurent NOE X
Conseillère municipale Madame Stéphanie POIRET X
Conseiller municipal Monsieur Olivier TOUPIOL X
Conseiller municipal Monsieur Frédéric DE ROMBLAY Madame Sylvie MASSOT
Conseillère municipale Madame Christine SENEPART Monsieur Axel BRAVO LERAMBERT
Conseiller municipal d'opposition Monsieur Frédéric GONDRON X
Conseillère municipale d'opposition Madame Manoëlle MARTIN X
Conseillère municipale d'opposition Madame Yannick PEJU X
Conseiller municipal d'opposition Monsieur Anthony ARAUJO-LAFITTE X
Conseiller municipal d'opposition Monsieur Sylvain DUYCK X
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de conseillers municipaux présents : 24
Quorum : 15 Nombre de mandats : 3
Nombre de votants : 27
Absents non représentés : 2
Patrice MARCHAND, Maire, ouvre la séance à 20h30.
Monsieur Laurent Noé est désigné secrétaire de séance.
Ordre du
jour
OBJET DECISION VOTE
1. Désignation du secrétaire de séance ; Adopté à l’unanimité 2. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 29 novembre 2022 ; Adopté à l’unanimité 3. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 13 décembre 2022 (Modifié en séance) ; Adopté à l’unanimité 4. Budgets 2023 : Rapport d’orientations budgétaires Prend acte 5. Conventions de participation financière à la réalisation de travaux complémentaires au réseau Oise très haut débit : rue Corbier Thiebaut et
rue Thiers, impasse des Carrières et rue de la Treille. Adopté à l’unanimité
6. Convention de participation financière à la réalisation de travaux de mise en souterrain – BT / EP / RT – rue Gambetta et chemin de la Goursaule Adopté à l’unanimité
7. Organisation du temps de travail : attribution de jours de RTT forfaitaires Adopté à l’unanimité
8. Instauration du télétravail Adopté à l’unanimité
9. Communication des actions entreprises à la suite des observations de la Chambre Régionale des Comptes Hauts-de-France concernant la gestion
de la commune pour les exercices 2016 et suivants Prend acte
10. Exercice des compétences déléguées ;
Séance levée à 22H30.
Pour Extrait certifié conforme
Le Maire,