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Déliberation - n075 rh tableau des effectifs
Document publié le Mercredi 13 juillet 1983 par la commune de Drap.
Lien du pdf (Déliberation - n075 rh tableau des effectifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
Un
ALPES MARITIMES
COMMUNE DE DRAP
Nombre de Conseillers en
exercice : 27
Présents: ‘ 22
Votants : 27
Pour: 27
Contre : 0
N° 075/2015
OBJET : Ressources
humaines
Tableau des effectifs.
EXTRAIT
DU RECISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille quinze
le vingt-trois du mois d'octobre à dix-neuf heures
le Conseil Municipal de la Commune de DRAP,
dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie,
soUs la présidence de Monsieur Robert NARDELLI, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : T6 octobre 2015.
PRESENTS : Robert NARDELLI / Alexandra RUSSO / Philibpe MINEUR / Virginie GIMENEZ / Serge DIGANI / Jean-Christophe CENAZANDOTT / Françoise DAMILANO / Catherine DINI /Charles BEVACQUA /
Philippe JANIN / Nathalie DIGANI / Jean-Marc GIMENEZ / Mélanie
MORIN / Marc LEROY / Delphine BOLLARO/ DRAGON! José/
Christine DECORDIER/ Eddie DEGIOVANNI / Jean-Yves LESSATINI/
Gracienne DODAIN
PROCURATIONS BIANCHI Romain à Alexandra RUSSO/ Martine
DUNOYER DE SEGONZAC à Philipe MINEUR/ Jean-Luc CAMBRA à
Charles BEVACQUA/ Sophie ESPOSITO à Philippe JANIN/ Taoufick
FATFOUTA à Christine DECORDIER/ Sonia CHAKROUNI à Naïhqalie
DIGANI/ Pierre VESTRI à Marc LEROY.
ABSENT :
Secrétaire de séance : Philippe JANIN 00000000000000000000000000000000006000
VU le Code Général des Collectivités Territoriales
VU la loi n° 88-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations
des fonctionnaires et notamment son article 20,
VU l'avis favorable du Comité Technique du 18 septembre 2015,
Après avoir entendu le rapport de présentation, Tableau des ampiois des services muricipaux GRADES CATEGORIES EMPLOIS CREES
EMPLOIS POURVUS
ATTACHE PRINCIPAL
REDACTEUR PRINCIPAL 1 ER OL [_8
ADJOINT ADMINISTRATIF 1ERE CL
ADJOINT ADMINISTRATIF 2 EME CL
ADJOINT ADMINISTRATIF PPAL 2EME C
ADJOINT TECHNIQUE TÈRE CL [
ADJOINT TECHNIQUE 2EME CL
ADJOINT TECHNIQUE PAL ERE CL A D me ADJONT TECHNIQUE PPAL 2EME CL
[5
AGENT DE MAITRISE PRINCIPAL.
AGENT DENATRSE =
Tableau des C.D.D. et C.N.. et cortrats aidés
L GRADES | CATEGORIES T EMPLOIS CRÉES | EMPLOIS POUR
AGENTS NON TITULAIRES EN C.D.I. A 1 À
AGENTS NON TITULAIRES EN C.D.D. C 1
GRADES | CATEGORIES | EMPLOIS CREES | EMPLOIS POURVU:
[CONTRATS AIDES C | 7
[CONTRATS AIDES C 4
[CONTRATS AIDES | C | 1
[CONTRATS AIDES | © | | 2
Après avoir entendu le rapport de présentation,
Considérant l'intérêt pour les agents et la commune d'établir le
tableau des effectifs,
Il est décidé au Conseil Municipal de valider les présents tableaux
et prendra effet à compter du 1er novembre 2015.
RE À DRAP QUE DESSYS
/CONFORME
FES V4
Robért NARDELLI
{