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Déliberation - n90 2023 ressources humaines modification du tableau des effectifs
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Drap.
Lien du pdf (Déliberation - n90 2023 ressources humaines modification du tableau des effectifs)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
ALPES
MARITIMES
COMMUNE
DE
DRAP
DELIBERATION
N°90/2023
OBJET
: RESSOURCES
HUMAINES
: Modification
du
Tableau
des
Effectifs
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le 08
du
mois
de
décembre
à 10
heures.
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
DRAP,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
en
mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Robert
NARDELLI,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 1°
décembre
2023
PRESENTS
: Robert
NARDELLI
Maire,
Martine
DUNOYER
DE
SEGONZAC/Alexandra
GHIGI-RUSSO
/ Serge
DIGANI
/ Sophie
ESPOSITO/
Jean-Christophe
CENAZANDOTTI
/
Catherine
DINI,
Jean
QUENCEZ
adjoints/Christine
DECORDIER
/Kathy
NICOLAS/
Sabrina
DIVRY/
conseillers
municipaux
délégués,
/ Bouabdallah
LAFTAS/
Vanessa
BEAUJEAUD
/Françoise
DAMILANO/Romain
BIANCHI
conseillers
municipaux
ABSENTS
REPRESENTES
: Philippe
MINEUR
par
Alexandra
GHIGI-RUSSO/
Xavier
JARJANETTE
Jean-Christophe
CENAZANDOTTI/
Thierry
VISSIAN
par
Robert
NARDELLI/
Michael
TRUCCHI
par
Martine
DUNOYER
DE
SEGONEZAC/
Nathalie
DIGANI
par
Serge
DIGANI/
Jean-Pierre
MONTCOUQUIOL
par
Catherine
DINI
ABSENTS
: Gracienne
DODAIN,
Sandrine
GUGLIELMINO,
Philippe
JANIN,
Maeva
THOMMERET,
Stephen
VIALE,
Clorinde
MARCONI
Secrétaire
de
séance
: Vanessa
BEAUJEAUD
KKKKKKKKKKKRKRKKKKKRERKRERRKEREREERRRRRRRRERAKKKRKRRKRRRRRERRRREREREREALRELRKREXERÉERERERELRERKRERREREEKERELEEX Le
Maire
rappelle
à l'Assemblée
:
Conformément
à l’article
L313-1
du
Code
Général
de
la Fonction
Publique,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la
collectivité
ou
de
l'établissement.
Il'appartient
donc
au
Conseil
Municipal
de
fixer
l'effectif
des
emplois
à temps
complet
et
non
complet
nécessaires
au
fonctionnement
des
services.
En
l'absence
de
l'avis
du
Comité
Social
Territorial
du
fait
de
la formalité
impossible,
le
quorum
ne
pouvant
être
réuni
compte
tenu
de
la démission
de
cinq
membres
représentants
du
personnel,
Vu
le
tableau
des
effectifs,
Le
Maire
propose
à l'assemblée
de
mettre
à jour
le tableau
des
effectifs
de
la manière
suivante,
et
ce,
à compter
du
1®
janvier
2024
:
EMPLOI
FONCTIONNEL
Directeur
Général
des
Services
Effectif
:
1
FILIERE
ADMINISTRATIVE
:
AR Prefecture
006-210600540-20231208-90-DE Reçu le 11/12/2023
e La
suppression
d’un
poste
de
rédacteur
e La
suppression
de
3 postes
d’Adjoint
Administratif
de
1°"
classe
e La
suppression
d’un
poste
d’Adjoint
Administratif
de
2°"
classe
Cadre
d'emploi
: Attaché
Grade
: Attaché
Principal
Cadre
d'emploi
: Rédacteur
Grade
: Rédacteur
Principal
de
1€
classe
Grade
: Rédacteur
Principal
de
2ème
classe
Grade
: Rédacteur
Cadre
d'emploi
: Adjoint
Administratif
Grade
: Adjoint
Administratif
Principal
de
1°®
classe
Grade
: Adjoint
Administratif
Principal
de
2ème
classe
Grade
: Adjoint
Administratif
FILIERE
SECURITE
Cadre
d’emploi
: Garde
Champêtre
Grade
: Garde
Champêtre
Chef
Principal
FILIERE
TECHNIQUE
Effectif
:
Effectif
:
Effectif
:
Ancien
effectif
:
Nouvel
effectif
:
Ancien
effectif
:
Nouvel
effectif
:
Ancien
effectif
:
Nouvel
effectif
:
Effectif
:
Effectif
:
- La
suppression
d’un
poste
d’Agent
de
Maîtrise
Principal
- La
suppression
de
deux
postes
d’Agent
de
Maîtrise
- La
suppression
d’un
poste
d’Adjoint
Technique
Principal
de
1°"
classe
© —= — — OO © À R
- La
création
d’un
poste
d’Adjoint
Technique
Principal
de
2°"
classe
- La
création
d’un
poste
d’Adjoint
Technique
Cadre
d'emploi
: Technicien
Grade
: Zechnicien
Cadre
d’emploi
: Agent
de
Maîtrise
Grade
: Agent
de
Maïtrise
Principal
Grade
: Agent
de
Maïtrise
Cadre
d'emploi
: Adjoint
Technique
:
Grade
: Adjoint
Technique
Principal
de
1"
classe
Grade
: Adjoint
Technique
Principal
de
2ème
classe
Grade
: Adjoint
Technique
Effectif
:
Ancien
effectif
:
Nouvel
effectif
:
Ancien
effectif
:
Nouvel
effectif
:
Ancien
effectif
:
Nouvel
effectif
:
Ancien
effectif
:
Nouvel
effectif
:
Ancien
effectif
:
R OO R 01 O1 ND = R o1
AR Prefecture
006-210600540-20231208-90-DE Reçu le 11/12/2023
Nouvel
effectif
: 16
FILIERE
SOCIALE
- La
suppression
de
deux
postes
d’ATSEM
Principal
de
2°"
classe
Cadre
d'emploi
: ATSEM
Grade
: ATSEM
Principal
de
1"
classe
Effectif
:
1
Grade
: ATSEM
Principal
de
2ê"e
classe
Ancien
effectif
:
Nouvel
effectif
: 0
N
FILIERE
CULTURELLE
Cadre
d'emploi
: Adjoint
du
Patrimoine
Grade
: Adjoint
du
Patrimoine
Principal
de
2ème
classe
Effectif
:
1
FILIERE
ANIMATION
Cadre
d’emploi
: Adjoint
d'Animation
Grade
: Adjoint
d'Animation
Principal
de
2è"e
classe
Effectif
:
1
En
ce
qui
concerne
les
recrutements,
les
crédits
nécessaires
à la
rémunération
et
aux
charges
des
agents
nommés
dans
les
emplois
seront
inscrits
au
budget.
Par
dérogation,
si aucun
fonctionnaire
ne
peut
être
recruté,
le recours
à un
agent
contractuel
pourra
se
faire
sur
les
emplois
créés
ci-dessus.
Oui
cet
exposé,
le conseil
municipal
décide
à la
majorité
avec
1 abstention
:
- D’ADOPTER
la mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
(créations
et
suppressions
de
postes)
- D’INSCRIRE
les
crédits
nécessaires
au
budget
de
la Commune
- _D’AUTORISER
Monsieur
le Maire
ou
son
représentant
à signer
tous
les
documents
relatifs
à ce
dossier
et
de
procéder
aux
recrutements
KKKKKKAKEKKKARAKRKRRKRAKRAKKLKKRKRKKRKRREREREREREKRRERERERRKRERLKRERKRERKRARARKERERERELKEKEREREEEREREREKKKEEX Nombre
de
Conseillers
en
exercice
:
27
Présents
:
15
Votants
: 21
Absents
:
6 Procurations
: 6
Contre
: O
Abstention
: 1
Pour
: 20
Fait
à Drap,
le 08
décembre
2023
Le
Maire,
Robert
NARDELLI
Compte-rendu
exécutoire
après
dépôt
en
préfecture
le : 11/12/2023
Affichage
en
mairie
le :
12/12/2023
AR Prefecture
006-210600540-20231208-90-DE Reçu le 11/12/2023