Compte-Rendu - CR CM 09 04

Documents similaires

Compte-Rendu - CR CM 09 04 1

Déliberation - Delib 2025 04 28

Conseil Municipal - CM 28 09

Conseil Municipal - CM Cosne 10 3 2021

Conseil Municipal - COSNE CM 06 04 SIGNE

Compte-Rendu - CR CM 18 decembre 2025

Compte-Rendu - CR du CM du 14 decembre 2023

Conseil Municipal - cm 09.04.14

Conseil Municipal - CM Cosne 10 2 2022

Compte-Rendu - CR CM 28 03

Compte-Rendu - CR CM 09 04 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cosne-Cours-sur-Loire. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 09 04)Thèmes du document : Démocratie, Travail et emploi, Handicap et inclusivité, Ville de Cosne-Cours-sur-Loire

Conseil municipal

Séance du 9 avril 2026

Ville de Cosne-Cours-sur-Loire

Conseil municipal du 9 avril 2026

Vous êtes invité(e) à assister à la séance du Conseil municipal qui aura lieu : Jeudi 9 avril 2026 à 19 heures

SALLE DU BELVEDERE DU PALAIS DE LOIRE

Rue du Général de Gaulle à Cosne-Cours-sur-Loire

ORDRE DU JOUR

Affaires Générales

- Désignation des membres du Conseil municipal au sein des commissions municipales - Fixation du nombre d’administrateurs au sein du Centre Communal d’ Action Sociale - Désignation de représentants au sein de différents organismes et institutions -_ Correspondant défense

- Indemnités

Ressources humaines

- Création d’un poste de collaborateur de cabinet

Finances

- Attribution de subventions aux associations

Questions supplémentaires

Informations diverses

Présents :

BONNET Yannis

LEROY Martine

CASSERA Frédéric

BAROCHE-LAFFRAT Josiane

PONSONNAILLE Patrick

COQUERY Anne-MarieVille de Cosne-Cours-sur-Loire

Conseil municipal

Séance du 9 avril 2026

HERNANDO Bruno

SOULOY Christel

GUIGNEMENT Christophe

TABBAGH GRUAU Carole

COLONEL Xavier

GUIBLIN Christine

REBY Denis

BOURILLON Nathalie

BEGARIE Sylvain

COLONEL Corinne

PLATTARD Antoine

PENEAU Céline

MAICHY Jean-Claude

SEGUIN Sylvie

GUIMARD Anthony

FREGEAI Caroline

VANDARD Raymond

MINARD Windy

BOUJLILAT Hicham

DENIS Isabelle

ROUSSEAU François

VENEAU Michel

QUILLIER Pascale

Absents :

GUIBLIN Christine

Monsieur BONNET: Mesdames, Messieurs les conseillers municipaux, je vous souhaite la bienvenue. Ce Conseil municipal du jeudi 9 avril est le deuxième de la mandature. Il s’organise dans le sillage du Conseil du 28 mars qui était un Conseil municipal d’installation. Merci de votre présence nombreuse. Le quorum est atteint ; le minimum est à 15, et nous sommes au-delà.

Madame Christine GUIBLIN arrivera en cours de séance à l’issue de son travail ; elle a donné son

pouvoir à Monsieur Frédéric CASSERA. Monsieur Bruno HERNANDO est ici présent, mais,

comme adjoint d’astreinte, il pourrait être appelé ; s’il était amené à sortir, je prendrais son pouvoir. Monsieur BEGARIE a une contrainte professionnelle ; il devra partir vers 20 h 00, et le pouvoir est donné à Madame Martine LEROY.

Nous avons donc, comme Jje le disais, un ordre du jour qui illustre la poursuite de l'installation de

Pouvoir à CASSERA Frédéric

notre Conseil municipal pour cette mandature 2026-2032.Ville de Cosne-Cours-sur-Loire

Conseil municipal

Séance du 9 avril 2026

Nous avons plusieurs sujets liés aux affaires générales et au bon fonctionnement de notre collectivité. Ainsi, nous procéderons à la désignation des membres du Conseil municipal au sein des commissions municipales. Nous allons fixer aussi le nombre d'administrateurs au sein du Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Cosne. Nous avons plusieurs organismes et institutions pour lesquels il est souhaité une représentation de la Ville, notamment des écoles, des établissements médico-sociaux, et nous allons donc procéder à ces désignations. Nous allons désigner également un correspondant défense, à savoir un interlocuteur des forces armées et du ministère de la Défense. Enfin, nous allons vous proposer de fixer les indemnités des élus (adjoints, maire, maire délégué, et conseillers délégués).

Dans les autres points liés à notre installation, nous vous proposerons la création d'un poste de collaborateur de Cabinet.

Enfin, nous reviendrons à des sujets de la vie municipale et en particulier de la vie associative ; nous vous présenterons ainsi le vote de subventions à deux associations cosnoises (le Comité de jumelage et le Comité des fêtes de Villechaud.)

Nous avons à désigner un secrétaire de séance. Je vous propose que cette fonction soit tenue par Denis REBY. Merci, Monsieur REBY.

Je vous ai fait lecture de l'ordre du jour. Je vous propose de l'adopter. S’il n’y a pas d'opposition, nous allons pouvoir dérouler cet ordre du jour.

Il n’est pas présenté de rapport sur les délégations données au maire. En outre, le procès-verbal de la séance du 28 mars sera présenté à votre approbation au Conseil municipal du 23 avril.

Affaires Générales

| Désignation des membres du Conseil municipal au sein des commissions municipales

Monsieur BONNET : Je vous propose de passer au premier point. Pour que nous puissions correctement travailler dans ce Conseil municipal, il est nécessaire que nous examinions les sujets en amont au sein de commissions municipales. Ces structures réunissent uniquement des élus ; elles ne sont pas forcément ouvertes à des citoyens ou à des associations, même si on peut y appeler des experts.

Pour la désignation des membres de chacune des 9 commissions, je vous propose que nous puissions substituer au vote à bulletins secrets un vote à main levée. Y a-t-il des oppositions à ce que nous adoptions le principe d’un vote à main levée ? Y a-t-il des abstentions ?

L'article 2121-22 du Code général des collectivités territoriales stipule que les commissions muni- cipales sont chargées d'étudier les dossiers et les projets qui sont amenés à être soumis au Conseil municipal, soit par l'administration (le travail de nos services), soit par l'initiative d'un des membres de la commission. La composition qui vous est proposée doit respecter le principe de représentation proportionnelle.

Cette représentation proportionnelle, nous vous l'avons proposée autour de 8 membres de commis- sion, en respectant les résultats obtenus par les listes lors des élections municipales des 15 et 22 mars, et cette composition est la suivante :Ville de Cosne-Cours-sur-Loire

Conseil municipal

Séance du 9 avril 2026

. 4 membres du groupe « De vous à nous »,

. 2 membres du groupe « Cosne en mouvement »,

. 1 membre de la liste « Cosne au cœur »,

. 1 membre de la liste « Élan d’un territoire ».

Cette composition se décline sur l'ensemble des commissions.

Y a-t-il des questions ou des remarques avant que je poursuive ? Merci.

9 commissions sont proposées, qui couvrent l'ensemble des champs animés par les 8 adjoints et le maire délégué de Cours. Je vous propose de valider la composition de chaque commission.

- Commission Urbanisme, Logement, Commerce, Coeur de Ville, Politique de la Ville - Commission Cadre de vie, Environnement, Transition, Eau, Assainissement - Commission des Finances, Acquisitions, Cessions

- Commission des Travaux, Bâtiments, Voirie, Grands projets

- Commission Culture, Patrimoine, Archives

- Commission Education, Sport, Jeunesse, Famille

- Commission Ressources Humaines

- Commission Santé, Solidarité et Action Sociale

- Commission Participation Citoyenne et Vie associative.

Vous aurez compris que ce schéma suit le schéma de la gouvernance de notre exécutif.

Chaque commission est présidée par le maire. Le maire siège en complément des 8 membres. Je vous propose de décliner la composition des commissions.

Je salue le travail de collaboration, qui nous permet de travailler en temps masqué. Je remercie chaque groupe politique d'avoir, effectivement, travaillé cette composition, ce qui nous permet de proposer une équipe complète.

- Commission des Finances, Acquisitions, Cessions :

. Frédéric CASSERA

. Carole TABBAGH GRUAU

. Christophe GUIGNEMENT

. Xavier COLONEL

. Anthony GUIMARD

. Raymond VANDARD

. Hicham BOUJLILAT

. Michel VENEAU.

Y a-t-il des remarques ou des questions sur cette proposition de composition pour cette commis- sion ?

Monsieur BOUJLILAT : Je demanderais que vous alliez moins vite. J’avais demandé que nous puissions disposer des éléments sur table. Le fait d’aller moins vite nous permettrait de noter les noms.Ville de Cosne-Cours-sur-Loire

Conseil municipal

Séance du 9 avril 2026

Monsieur BONNET : Ces compositions de commissions vous seront adressées dès demain, ainsi que le calendrier de réunions de ces commissions, sachant qu’elles se réuniront la semaine pro- chaine, en fin de journée, mercredi et jeudi.

(Monsieur le Maire liste à nouveau les noms proposés pour la commission.)

Y a-t-il des questions ou des remarques ? Y a-t-il des oppositions à la composition proposée ? Je vous remercie.

- Commission Cadre de vie, Environnement, Transition, Eau, Assainissement :

. Antoine PLATTARD

. Sylvain BEGARIE

. Denis REBY

. Carole TABBAGH GRUAU

. Caroline FREGEAI

. Anthony GUIMARD

. Hicham BOUJLILAT

. Michel VENEAU.

Je vous propose de valider la composition de cette commission. Je rappelle que vous aurez tous ces éléments demain matin dans votre boite mail. Pouvons-nous l’afficher ? Je considère que nous avons validé la commission Cadre de vie, Environnement, Eau, Assainissement. Je vous remercie.

- Commission des Travaux, Bâtiments, Voirie, Grands projets :

. Bruno HERNANDO

. Xavier COLONEL

. Patrick PONSONNAILLE

. Josiane BAROCHE-LAFFRAT

. Anthony GUIMARD

. Raymond VANDARD

. Isabelle DENIS

. Pascale QUILLIER.

Cette proposition appelle-t-elle des questions ? Je vous propose de valider la composition de cette commission. Je vous remercie.

- Commission Culture, Patrimoine, Archives :

. Christophe GUIGNEMENT

. Christine GUIBLIN

. Jean-Claude MAICHY

. Nathalie BOURILLON

. Windy MINARD

. Raymond VANDARD

. François ROUSSEAU

. Pascale QUILLIER.Ville de Cosne-Cours-sur-Loire

Conseil municipal!

Séance du 9 avril 2026

Y a-t-il des questions ? Je vous propose de valider la proposition de composition de cette commission. Je vous remercie.

- Commission Urbanisme, Logement, Commerce, Coeur de Ville, Politique de la Ville :

. Carole TABBAGH GRUAU

. Sylvain BEGARIE

. Céline PENEAU

. Bruno HERNANDO

. Caroline FREGEAI

. Anthony GUIMARD

. François ROUSSEAU

. Michel VENEAU.

S’il n’y a pas d’abstentions ou de votes contre, je vous propose de valider la composition de cette commission Urbanisme, Logement, Commerce, Cœur de Ville, Politique de la Ville.

- Commission Santé, Solidarité et Action Sociale :

. Martine LEROY

. Christine GUIBLIN

. Sylvie SEGUIN

. Corinne COLONEL

. Windy MINARD

. Caroline FREGEAI

. Hicham BOUJLILAT

. Michel VENEAU.

Cette proposition de composition appelle-t-elle des questions ? Merci.

- Commission Ressources Humaines :

. Frédéric CASSERA

. Martine LEROY

. Bruno HERNANDO

. Christel SOULOY

. Windy MINARD

. Raymond VANDARD

. Isabelle DENIS

. Pascale QUILLIER.

Je vous propose de valider la composition de cette commission.

- Commission Education, Sport, Jeunesse, Famille :

. Patrick PONSONNAILLE

. Anne-Marie COQUERY

. Corinne COLONEL

. Jean-Claude MAICHY

. Caroline FREGEAIVille de Cosne-Cours-sur-Loire

Conseil municipal

Séance du 9 avril 2026

. Anthony GUIMARD

. Isabelle DENIS

. Michel VENEAU.

- Commission Participation Citoyenne et Vie associative

. Josiane BAROCHE-LAFFRAT

. Jean-Claude MAICHY

. Céline PENEAU

. Nathalie BOURILLON

. Windy MINARD

. Anthony GUIMARD

. François ROUSSEAU

. Pascale QUILLIER.

N'ayant pas de question ni d’opposition, nous validons les propositions de composition de ces deux dernières commissions.

Je vous remercie de votre attention. Je considère que nous avons validé la liste des commissions et leur composition respective. Je vous en remercie.

Fixation du nombre d’administrateurs au sein du Centre Communal d’Action Sociale EH

Monsieur BONNET : Je vous propose de fixer le nombre d'administrateurs au sein du Centre Communal d'Action Sociale.

Le Centre Communal d'Action Sociale est un établissement public géré par un Conseil d'administration. Cette institution locale mène une action sociale au travers de projets de prévention et de développement social, souvent en partenariat avec d'autres acteurs publics et associatifs. Il est autonome. Il est étroitement lié à la Mairie; sa principale ressource provient de la subvention communale. L’équipe compte S agents, qui sont des agents municipaux. La commune met également à disposition, en complément de la subvention, des locaux, des véhicules et du matériel.

Au-delà des projets de développement social, le CCAS a des missions obligatoires qui concernent l'aide sociale et la domiciliation. Des personnes qui sont sans domicile peuvent effectivement avoir, entre autres, leur boîte aux lettres et leur domiciliation au CCAS, rue du Général Binot.

Il a également des objectifs de lutte contre l'exclusion, de lutte contre l'isolement, et d'accompagnement des personnes en difficulté.

Un des objectifs du Centre Communal d'Action Sociale est de créer du lien social au sein de toute la population, et de toutes les catégories de populations. Cela se traduit par des aides financières, la mise à disposition de logements temporaires et d'urgence, de logements pour les femmes victimes de violences, d'animation pour les seniors et les jeunes ; des actions, vous l'aurez compris, qui favorisent la solidarité et la convivialité.Ville de Cosne-Cours-sur-Loire

Conseil municipal

Séance du 9 avril 2026

D'un point de vue financier, le budget primitif 2026 s'élève à presque 268 000 €, auxquels s'ajoutent 193 000 € de charges de personnel. Il constitue un outil essentiel à la vie de notre commune et au lien social.

Le Conseil d'administration est la structure qui gère et valide les budgets, les projets du Centre Communal d'Action Sociale. Je vous propose une composition de 13 membres pour ce Centre Communal d’Action Sociale. Le maire est membre de droit du Centre Communal d'Action Sociale, et il en est le président. Je vous propose d'établir à 12 le nombre de membres : . 6 membres élus au sein du Conseil municipal,

. 6 membres nommés par le maire dans des conditions qui sont définies par le Code de l'action sociale, à savoir un appel à candidatures ouvert établi sur de la presse, via des annonces légales, et sur nos réseaux sociaux, l'idée étant de recruter des acteurs associatifs qui, la plupart du temps, œuvrent dans le champ de l'action sociale. On trouvera aussi, parmi les membres attendus, un représentant de l'Union départementale des associations familiales, par exemple.

Nous désignerons lors d’un prochain conseil municipal les membres qui siègeront au Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale. Je vous propose de valider aujourd'hui à 13 le nombre d'administrateurs du CCAS, et de valider le chiffre de 6 membres élus du Conseil municipal siégeant au sein de ce Conseil d'administration. Cela appelle-t-il des questions ? Je vous remercie. Cette délibération est adoptée à l'unanimité.

Je me dois de vous préciser que les représentants du Conseil municipal au Conseil d’administration du CCAS seront élus le 23 avril au scrutin de liste à la représentation proportionnelle au plus fort reste, sans panachage ni votre préférentiel. Nous adopterons le scrutin du vote à bulletin secret, si vous en êtes d'accord. Chaque groupe politique a la possibilité de déposer une liste de candidats. Vous avez jusqu’au lundi 20 avril avant 17 heures pour déposer une liste, qui devra comporter autant de noms qu'il y a de sièges à pourvoir.

Je vous remercie de votre attention sur ce point. Y a-t-il des questions ? Je vous remercie.

Désignation de représentants du Conseil municipal au sein de différents organismes et institutions

Monsieur BONNET : Nous poursuivons l'installation de nos différentes gouvernances. Le prochain point concerne la désignation des membres du Conseil municipal au sein de différentes institutions. Ce point n'est pas exhaustif en termes de désignations ; nous aurons des désignations complémentaires et exhaustives également au prochain Conseil municipal.

Il vous est proposé aujourd’hui de désigner des représentants au sein des écoles, collèges et lycées, au sein de certains établissements médico-sociaux, au sein de l'Agence de Développement Economique de Bassin de Cosne et au sein du Syndicat Intercommunal d'Energies, d’Equipement et d'Environnement de la Nièvre (SIEEEN).

- Représentants du Conseil municipal au sein des Conseils des établissements scolaires :

La Ville de Cosne travaille avec de nombreux partenaires, et en particulier des institutions avec lesquelles elle a des liens étroits. Je pense ainsi à nos écoles primaires, et il est donc important de désigner des représentants au sein des conseils d'école. Même si cela ne relève pas de notreVille de Cosne-Cours-sur-Loire

Conseil municipal

Séance du 9 avril 2026

compétence, il est important, compte tenu des enjeux que nous avons autour de la jeunesse et d'éducation, d'être représentés au sein des conseils d'administration des collèges et lycées.

Ainsi, pour figurer parmi les membres du Conseil d’administration des établissements scolaires dont la liste suit, je vous propose de désigner deux représentants, un titulaire et un suppléant, pour siéger au sein des Conseils des établissements scolaires suivants :

- Conseil d’école de Paul Bert

- Conseil d’école de Paul Doumer

- Conseil d’école de Pierre et Marie Curie

- Conseil d’école de Franc Nohain

- Conseil d'école de Villechaud

- Conseil d’administration du collège Claude Tillier

- Conseil d’administration du collège René Cassin

- Conseil d’administration du lycée Pierre-Gilles de Gennes

- Conseil d’administration du lycée agricole et viticole.

Je propose que soient désignés Madame Anne-Marie COQUERY, comme titulaire, et Monsieur Patrick PONSONNAILLE, comme suppléant, pour siéger au sein des Conseils des établissements scolaires cités.

Avez-vous des questions sur ces désignations ? Monsieur BOUJLILAT.

Monsieur BOUJLILAT : Je veux juste souligner l’importance d’être présents pour être administrateurs. En tant qu’administrateur ; au titre de représentant du Conseil régional au lycée Pierre-Gilles de Gennes, j’ai vu qu’il y avait parfois des absences. Je sais que la fonction d’élu est prenante, mais je voudrais rappeler l’importance de la présence à ces instances. Je sais que la démarche est exigeante, mais il y a des Conseils d'administration dans lesquels je siège où, pour diverses raisons, que l’on peut comprendre, j’ai pu noter que les élus de la Ville n’étaient pas présents. Ce sont des sujets, surtout par rapport à l’évolution de la démographie, où on peut voir qu’il est extrêmement important d’être présents. Cela exige des présences en soirée, et parfois en même temps, mais il faut vraiment être présent. Avec une désignation à la fois d’un titulaire et d’un suppléant, cela pourra s’organiser, mais il est vrai que c’est prenant, surtout dans les mois et dans les années qui viennent.

Monsieur BONNET : Merci, Monsieur BOUJLILAT. Effectivement, on a souvent des Conseils

d'administration, notamment du lycée, qui se tiennent, et j’ai pu, moi-même, et je m’en excuse, et alors que j'étais représentant de la communauté de communes Cœur de Loire au Conseil d’administration du lycée, ne pas être très assidu, du fait de conjonctions d’agendas. Je prends note de la remarque. On sait en effet que, sur le collège René Cassin, sur le lycée également, il y a des sujets importants sur lesquels il faut se prononcer, et notamment sur les dotations horaires globales. Nous serons vigilants sur le point que vous soulignez. C'est pour cette raison que nous proposons effectivement un suppléant en plus du titulaire pour chacun de ces établissements. Merci.

Y a-t-il d'autres questions ? Je vous propose de passer au vote sur ces désignations. Y a-t-il des votes contre ? Des abstentions ? Je vous remercie.

- Représentants du Conseil municipal au sein des Conseils de vie sociale d’établissements médico-sociaux :Ville de Cosne-Cours-sur-Loire

Conseil municipal

Séance du 9 avril 2026

Monsieur BONNET : Je vous propose de poursuivre les désignations.

À cet égard, je vous propose de désigner comme représentants de la commune au sein de deux établissements dépendants de l’ Association Départementale de Sauvegarde de l’Enfant à l’ Adulte, à savoir :

- Le Conseil de vie sociale du Dispositif Institut Thérapeutique Educatif et Pédagogique Les Cottereaux

- Le Conseil de vie sociale de l’Établissement et Service d’Aide par le Travail - Les Cottereaux.

Sont proposées comme représentants :

- Madame Martine LEROY, 2% adjointe autour de l’action sociale (titulaire), - Madame Christine GUIBLIN, conseillère déléguée aux questions de handicap et de projets intergénérationnels et de projets autour des aidants (suppléante).

Y a-t-il des questions ? Y a-t-il des votes contre ? Des abstentions ? Je vous remercie pour ce vote à l’unanimité.

- Représentants du Conseil municipal au sein du Conseil d’administration de | ADEB Cosne :

Monsieur BONNET : Nous allons procéder à la désignation des représentants de la commune au sein du Conseil d’administration de l’ Agence de Développement Economique du Bassin de Cosne. La Ville de Cosne est actionnaire de |’ Adeb Cosne autour de 20 %. Cette agence porte le service d’animation économique et de relations aux entreprises et de promotion du territoire. La Ville de Cosne a deux sièges au sein du Conseil d’administration. Nous vous proposons de désigner comme représentants de la Ville Madame Christel SOULOY et Monsieur Sylvain BEGARIE.

Avez-vous des questions ? S’il n’y a pas d’intervention, je propose de passer au vote. Qui est contre ? Qui s’abstient ? Merci pour votre unanimité.

- Représentants du Conseil municipal au sein du Conseil d’administration du SIEEEN :

Monsieur BONNET : En lien avec diverses compétences sur des sujets d’ordre technique, la Ville dispose de représentants au sein du Conseil d'administration du Syndicat Intercommunal d’Energies, d’Equipement et d'Environnement de la Nièvre, qui comprend plusieurs commissions internes. Je vous propose de valider, comme représentants de la commune, Bruno HERNANDO et Xavier COLONEL.

Y a-t-il des questions ? Ÿ a-t-il des votes contre ? Des abstentions ? Je vous remercie.

Monsieur BONNET : La dernière désignation porte sur la représentation de la Ville au sein du Conseil de surveillance de l’Hôpital. Il vous est demandé de valider que la représentation de la commune soit assurée par le maire de la Ville de Cosne, comme c’est l’usage et souvent la règle.

Y a-t-1l des questions ? Y a-t-il des votes contre ? Des abstentions ? Adopté à l’unanimité. Je vous remercie pour cette série de désignations.

Correspondant Défense |

10Ville de Cosne-Cours-sur-Loire

Conseil municipal

Séance du 9 avril 2026

Monsieur BONNET : Dans le cadre du bon fonctionnement de la Ville et de la relation avec les

partenaires, et notamment dans le cadre du renforcement du lien entre la Nation et ses forces armées,

il est nécessaire de définir un correspondant Défense au sein du Conseil municipal. Cette désignation doit faire l’objet d’une délibération.

Ce référent a principalement pour mission de relayer les informations relatives à la défense et à la citoyenneté et de sécurité, de promouvoir l’esprit de défense auprès des administrés, et notamment des jeunes. Il constitue un interlocuteur privilégié pour les liens avec les autorités militaires et les services de l’État.

Pour faire vivre cette’ activité de correspondant Défense, je vous propose que soit désigné Frédéric CASSERA, Premier adjoint, comme correspondant Défense.

Avez-vous des questions sur cette désignation, qui sera la dernière de ce Conseil municipal, avant le prochain ?

YŸ a-t-il des votes contre ? Des abstentions ? Je vous remercie.

Indemnités des élus

Monsieur BONNET : Le point suivant concerne le vote des indemnités de fonctions du maire, du maire délégué, des adjoints, des conseillers municipaux délégués.

Lors du Conseil municipal du 28 mars, ont été désignés, autour.du maire, un maire délégué de Cours, détenteur également d’une délégation autour du sport, 8 maires adjoints, 6 conseillers municipaux délégués.

En application des dispositions de l’article L.2123-20 et suivants du Code général des collectivités territoriales, des indemnités de fonction sont attribuées au maire, au maire adjoint, et aux conseillers municipaux délégués pour l’exercice de leurs fonctions. Ces indemnités sont fixées par rapport au montant de traitement correspondant à l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire. C’est effectivement un élément très normé qui est la base du calcul de ces indemnités. Elles sont calculées dans la limite de taux qui sont déterminés par la référence à la population totale. Au 1° janvier 2026, la population est de 9 949 habitants.

L’ensemble des indemnités doit respecter une enveloppe globale, déterminée par le Code général des collectivités territoriales. Elle se situe à 12 354,58 € mensuels bruts. La somme des indemnités doit être comprise dans ce montant brut mensuel.

Pour le maire, sur la base de l’indice brut, IM 825, qui s’établit à 4 110 €, cette indemnité se calcule par l’application d’un taux à 58,3 % de l’indice brut.

Pour le maire délégué, le taux est estimé sur la base de la population de Cours, et le taux est de 51,60 %.

Pour les adjoints, on est sur un taux de l’indice terminal à 23,32 %.

11Ville de Cosne-Cours-sur-Loire

Conseil municipal

Séance du 9 avril 2026

Pour les conseillers municipaux délégués, il n’y a pas de taux maximum, mais, sur un plan global, on doit respecter la limite de l’enveloppe allouée.

Compte tenu de la création de 8 postes d’adjoints lors de l’installation de notre Conseil municipal, autour d’un maire, d’un maire délégué, et également de 6 conseillers municipaux délégués, et considérant la proposition de doter d’une indemnité de fonction les seuls élus ayant délégation, il vous est proposé de voter les taux d’indemnités suivants :

- Maire de Cosne : 42 % de l’indice brut terminal

- Maire délégué de Cours : 36 % de l’indice brut terminal

- Adjoints : 23,32 % de l’indice brut terminal

- Conseillers municipaux délégués : 6 % de l’indice brut terminal.

Il est proposé de valider ces taux, les indemnités pouvant ensuite évoluer suivant la variation des taux, qui ont une valeur d’indice, si bien que nous n’aurons pas à passer une délibération chaque année. Ainsi, nous ne voterons pas des montants, mais des taux.

Y a-t-il des questions ?

Le montant brut mensuel se monte à un peu plus de 12 000 €, soit environ 170 000 € pour l’année en montant brut. Il est porté par le budget de fonctionnement de la collectivité, chapitre 65.

S'il n’y a pas de questions, je vous propose de passer au vote quant à la proposition que je vous ai exposée. Ÿ a-t-il des votes contre ? Des abstentions ? Adopté à l’unanimité. Je vous remercie.

Ressources humaines

Création d’un poste de collaborateur de Cabinet

Monsieur BONNET : Nous propose de passer le relais à Monsieur Frédéric CASSERA, Premier adjoint, en charge des ressources humaines, sur la création d’un poste au sein de la collectivité.

Monsieur CASSERA : Mesdames, Messieurs, bonsoir. Il est proposé au Conseil municipal de créer un emploi à temps complet de collaborateur de Cabinet.

Dans chaque collectivité, l’autorité territoriale peut former un Cabinet qui l’assistera dans ses fonctions. Les membres de ce Cabinet, nommés « collaborateurs de Cabinet » ne sont pas inscrits dans les effectifs de la collectivité en tant qu’il ne s’agit pas d’emplois permanents. Disposant d’un lien de confiance particulier avec le Maire, ils ont une situation qui est étroitement liée au mandat municipal.

La population de la ville de Cosne-Cours-sur-Loire étant inférieure à 20 000 habitants, l’effectif maximum de collaborateurs de Cabinet est fixé à une personne.

Le recrutement d’un collaborateur de Cabinet peut se faire par voie directe, par contrat, ou par le biais d’un détachement d’un fonctionnaire détaché sur un contrat.

12Ville de Cosne-Cours-sur-Loire

Conseil municipal

Séance du 9 avril 2026

Concernant sa rémunération, il est précisé que la rémunération de base d’un collaborateur de Cabinet ne peut être supérieure à 90 % du traitement correspondant à l’indice terminal soit de l’emploi administratif fonctionnel de direction le plus élevé de la collectivité occupé par un fonctionnaire, soit du grade administratif le plus élevé détenu par un fonctionnaire en activité dans la collectivité.

Le régime indemnitaire peut également être attribué, mais il doit respecter ce plafond de 90 %.

En ce qui concerne la durée du contrat, les fonctions de collaborateur de Cabinet prennent fin automatiquement à la fin du mandat de l’autorité territoriale, soit le jour de l’installation du nouvel élu.

Bien sûr, il est demandé d’inscrire au budget les crédits correspondants.

Avez-vous des questions ?

Monsieur BOUJLILAT : Dans la note de synthèse, il est indiqué que le niveau de rémunération est égal à un maximum de 90 % des montants dans la collectivité. Les montants dans la collectivité de l’ensemble des rémunérations, c’est 6 ME ; je ne pense pas que ce soit 90 % de 6 M€. Pouvez- vous nous lire la délibération.

Monsieur CASSERA : Il est indiqué que la rémunération de base d’un collaborateur de Cabinet ne peut être supérieure à 90 % du traitement correspond à l’indice terminal soit de l’emploi administratif fonctionnel de direction le plus élevé, soit du grade administratif le plus élevé détenu par un fonctionnaire.

Monsieur BOUJLILAT : Ces éléments sont ceux que vous avez indiqués verbalement. Mais il est indiqué dans la note de synthèse : « Le niveau de rémunération applicable à cet emploi est encadré par des plafonds de référence, limitant la rémunération et, le cas échéant, les indemnités, à un maximum de 90 % des montants dans la collectivité. »

Les éléments que vous avez indiqués verbalement sont conformes à la loi ; mais les éléments portés sur la note de synthèse ne sont pas exacts. C’est la raison pour laquelle je demandais la lecture de la délibération, pour être sûr que ce que vous nous avez dit est bien noté dans la délibération.

Monsieur BONNET : Précision : la note de synthèse n’est pas le projet de délibération, et ce qui prévaut est bien ce qui a été lu par Monsieur CASSERA. Il va lire précisément le projet de délibération, et ainsi les éléments seront explicites.

Monsieur CASSERA : « Création d’un emploi de collaborateur de Cabinet. Vu le Code général des collectivités territoriales,

Vu le Code général de la fonction publique, et notamment ses articles L. 333-1 à L. 333-11, Vu le décret n°87004 du 16 décembre 1987 modifié relatif aux collaborateurs de Cabinet des autorités territoriales,

13Ville de Cosne-Cours-sur-Loire

Conseil municipal

Séance du 9 avril 2026

Considérant que la population de la ville de Cosne-Cours-sur-Loire est inférieure à 20 000 habitants, et que, par conséquent, l'effectif maximum de collaborateurs de Cabinet de Monsieur le Maire est fixé à une personne,

Conformément à l'article 7 du décret du 16 décembre 1987 visé, d'une part, le traitement indiciaire

ne peut en aucun cas être supérieur à 90 % du traitement correspondant soit à l'indice terminal de l’emploi administratif fonctionnel de direction le plus élevé de la collectivité occupé par un fonctionnaire, soit à l'indice terminal du grade administratif le plus élevé détenu par un fonctionnaire en activité dans la collectivité.

En outre, si la délibération du Conseil municipal instituant le régime indemnitaire le prévoit, le montant des indemnités ne peut en aucun cas être supérieur à 90 % du montant maximum du régime indemnitaire institué par l'assemblée délibérante de la collectivité et service au titulaire de l'emploi fonctionnel ou du grade administratif de référence mentionné ci-dessus.

Le Conseil municipal,

Après en avoir délibéré,

DECIDE

- De créer un emploi de collaborateur de Cabinet à temps complet,

- Et d'inscrire au budget les crédits correspondants. »

Monsieur BONNET : Cela répond-il à votre question, Monsieur BOUJLILAT ?

Monsieur BOUJLILAT : Oui.

Monsieur BONNET : Merci. Y a-t-il d’autres interventions sur ce sujet ? Je propose de passer au vote. Y a-t-il des abstentions ? Des votes contre ? Adopté à l’unanimité. Je vous remercie.

Finances

Attributions de subventions aux associations

Monsieur BONNET : Nous passons à des questions relevant des finances mais aussi de la vie associative. Je propose de passer la parole à Josiane BAROCHE-LAFFRAT, qui est en charge de la vie associative et de l’engagement citoyen. Merci.

- Subvention au Comité de jumelage :

Madame BAROCHE-LAFFRAT : Bonsoir, Mesdames, bonsoir, Messieurs.

Le premier point porte sur l’attribution de subvention au Comité de jumelage.

La Ville de Cosne est jumelée avec Bad Ems en Allemagne et Harpenden en Angleterre. L’Asso- ciation Cosnoise Echanges Internationaux, dite Comité de jumelage, présidée par Madame GRA- VELET, nous a présenté son projet. En voici les grandes lignes pour 2026.

14Ville de Cosne-Cours-sur-Loire

Conseil municipal

Séance du 9 avril 2026

La délégation allemande représentant la Ville de Bad Ems sera accueillie dans notre ville du jeudi 14 mai au dimanche 17 mai. Le vendredi 15 mai, le Comité de jumelage organisera des visites et des activités dans la ville de Bourges. La délégation allemande sera invitée le samedi au partage d’un repas dansant à la salle des fêtes de Villechaud.

Concernant le jumelage avec la Ville d’Harpenden en Angleterre, ce sera la délégation française qui sera accueillie du 25 au 29 juin. Le budget prévisionnel a été présenté par l’association.

Dans le cadre de l’attribution de subvention par le Conseil municipal à des associations, |’ Associa- tion Cosnoise Echanges Internationaux, dit « Comité de jumelage » sollicite une subvention afin de lui permettant de subvenir à ses charges de fonctionnement, et ceci afin de promouvoir les ju- melages. Il est proposé d’attribuer une subvention de 4 000 €.

Avez-vous des questions ?

Monsieur BONNET : S'il n’y a pas de questions, je propose de passer au vote.

Y a-t-il des votes contre l’attribution de la subvention de 4 000 € au Comité de jumelage. Y a-t-il des abstentions ? Merci pour votre vote à l’unanimité.

Monsieur BONNET : Pour le Comité des Fêtes de Villechaud, 1l s’agit aussi de délibérer sur l’at- tribution d’une subvention, cette fois-ci plus modeste. Je passe la parole à Madame BAROCHE- LAFFRAT.

Madame BAROCHE-LAFFRAT : Le Comité des fêtes de Villechaud maintient le lien social avec les habitants du hameau. Il sollicite une subvention pour lui permettre de maintenir ses acti- vités afin de proposer des manifestations gratuites aux habitants de Villechaud (galettes des rois, Arbre de Noël des enfants, colis des ainés...). Il est proposé de lui attribuer une subvention de 300 €.

Avez-vous des questions ?

Monsieur BONNET : Nous avons déjà la satisfaction d’au moins un habitant de Villechaud : merci, Madame QUILLIER. Je vous écoute.

Madame QUILLIER : Pas « habitante » ; membre du comité des fêtes de Villechaud. Mais habi- tante aussi.

Monsieur BONNET : Merci. Y a-t-il d’autres interventions sur ce point ?

Nous terminons ainsi le cycle des attributions de subventions sur l’année 2026, même s’il restera au prochain Conseil municipal le soin d'examiner les attributions de subventions au titre du Contrat de Ville.

15Ville de Cosne-Cours-sur-Loire

Conseil municipal

Séance du 9 avril 2026

Y a-t-il des votes contre ? Des abstentions ? Adopté à l’unanimité. Merci pour le Comité des fêtes de Villechaud et les habitants de Villechaud.

Nous avons fait le tour de l’ordre du jour.

Informations diverses

Monsieur BONNET : Avant de lever la séance, je souhaitais savoir s’il y a des questions ou des demandes d’intervention. Madame QUILLIER.

Madame QUILLIER : Je tenais à remercier Monsieur le Maire pour avoir changé les étiquettes, et où on voit que les femmes sont dénommées « conseillères » ; et « adjointes », je suppose, aussi. C’est très bien, merci beaucoup.

Monsieur BONNET : « Le diable est dans les détails ». Merci, Madame QUILLIER, de souligner ce point.

Y a-t-il d’autres interventions ?

S'il n’y a pas d’autres interventions, je propose de donner quelques informations.

Nous avons installé nos commissions municipales. Demain, vous aurez quelques mails supplémen- taires dans vos boites mails, et notamment l’agenda des commissions. Je ne vais pas égrener cet agenda ce soir, sauf si vous le souhaitez. Nous devrions réunir ces commissions municipales dans les huit jours, mais, nos agendas étant bien chargés, nous avons concentré ces commissions et leur installation les 15 et 16 avril. Ces commissions auront à leur ordre du jour leur installation, la dé- signation de la vice-présidente ou du vice-président, et puis, pour certaines, un ou deux points maximum, en prévision du Conseil municipal du 23 avril. Vous recevrez cet agenda dès demain dans vos boites mails. Vous pouvez d’ores et déjà noter qu’elles se réuniront entre 17 heures et 19 heures 30 le mercredi 15 et le jeudi 16 avril. Je vous prie de bien vouloir m’excuser pour cette concentration. Elles auront une durée de 30 minutes. Nous nous devons de les installer dans le délai de huit jours. Seule la commission des finances verra son installation le 18 avril à 17 heures.

Madame DENIS ?

Madame DENIS : Est-il possible que ces réunions se fassent en visioconférence ?

Monsieur BONNET : Oui, pour toutes les commissions, c’est prévu. Toutes les commissions se réuniront à l’hôtel de ville, en salle du Cabinet, à l’étage de la mairie, où il existe la possibilité de la visioconférence. Ainsi, de manière systématique, elles seront proposées en présentiel en mairie et en visioconférence simultanément. Merci pour votre question, Madame DENIS.

Je vous propose de noter les dates des prochains Conseils municipaux de l’année 2026 : - Le jeudi 23 avril, à 19 heures (vote du budget primitif),

16Ville de Cosne-Cours-sur-Laire

Conseil municipal

Séance du 9 avril 2026

- Le jeudi 21 mai, à 19 heures,

- Le mercredi 24 juin, à 19 heures,

- Le jeudi 24 septembre, à 19 heures,

- Le jeudi 12 novembre, à 19 heures,

- Le jeudi 17 décembre, à 19 heures.

Ces éléments feront l’objet d’un mail également.

S’il n’y à pas d’autres demandes d'intervention, je vous propose de lever cette séance, qui était une séance d'installation, et de nous retrouver le jeudi 23 avril 2026 à 19 heures ici même.

Je vous remercie de votre attention et de votre écoute.

e Maire La Secrétaire de Séance f P

annis BONNET Denis REBY,

17