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Document publié le Vendredi 19 janvier 2024 par la commune de Bouchemaine.
Lien du pdf (Déliberation - 4 DEL)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Humanitaire,
République Française
Département de Maine et Loire
Envoyé en préfecture le 30/01/2024
Reçu en préfecture le 30/01/2024
Publié le
ID : 049-214900359-20240125-CM25012024 4-DE
TT
VILLE DE BOUCHEMAINE
Délibérations du Conseil Municipal
Séance du jeudi 25 janvier 204
Nombre de membres 29
Présents 23
Votants 28
Un Absent(s) représenté(s)
Étaient présents :
Véronique MAILLET, Maire
L'an deux mil vingt-quatre, le 25 janvier à dix-neuf heures, le Conseil
Municipal légalement convoqué le vendredi 19 janvier 2024, par lettre à domicile ou par courriel, s'est réuni à la salle d’animation des Boîtes à Culture, dans la salle ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame
Véronique MAILLET, Maire,
Adjoint(e)s au Maire: Dominique BERTRAN, Michèle DEVILLERS, Alain GUINOISEAU, Christine MOREAU, Patrice NUNEZ, Isabelle PIERI, Jacky ROUSVOAL, Francine BOULESTREAU
Conseillers municipaux: Erich BUTTLER, Denis LEIBER, Édith LHÉRIAU, Marie-France NORMAND, Didier GUILLAUMIN, Jean-François TULOUP, Nicolas BUKOVEC, Virginie COCHERY, Sébastien
MONTECOT, Jean-Luc KIRSTEN, Alain SAINT OYANT, Brigitte RETAILLEAU, Ousmane CISSAKHO, Jean-Baptiste LECLERCQ,
Étaient excusés: Sophie NASSIF, Sophie GUERY, Nathalie RIVOALLAN, Marie CHAROZE, Jérémy CARRE, Emilie BERNARD), :
Les membres suivants ont donné pouvoir à des collègues :
Noms des Mandants Noms des Mandataires
Sophie NASSIF Véronique MAILLET
Sophie GUERY Michèle DEVILLERS
Nathalie RIVOALLAN Christine MOREAU
Marie CHAROZE Sébastien MONTECOT
Emilie BERNARD Ousmane CISSAKHO
Le Conseil Municipal a nommé secrétaire de séance :
Denis LEIBER
L'intégralité des débats est accessible par l’écoute de l'enregistrement réalisé à chaque séance du Conseil Municipal Envoyé en préfecture le 30/01/2024
Reçu en préfecture le 30/01/2024
Publié le S LG
ID : 049-214900359-20240125-CM25012024 4-DE
4 - EDUCATION - Convention de partenariat avec le Bouchemaine Basket Club - Activités péri et extrascolaires
Madame Michèle DEVILLERS, Adjointe au Maire,
Expose :
Le conseil municipal réuni en séance le 21 décembre dernier a approuvé la convention de partenariat avec le Bouchemaine Basket Club pour l’intervention du salarié du club sur
S les temps d’activités péri et extrascolaires (pause méridienne, accueils périscolaires et É accueils de loisirs).
Cependant, le coût horaire communiqué par le club et précisé dans la convention n’était
A pas le bon. Celui-ci est établi à 15,72 € et non 13,44 €.
N Les autres termes de la convention demeurent inchangés mais il convient de délibérer à
C nouveau sur la convention de partenariat.
E'
Je vous propose :
D = d’accepter, les termes de la convention de partenariat entre le Bouchemaine Basket
U Club et la ville de Bouchemaine,
= d’autoriser Madame Le Maire, ou son représentant, à signer ladite convention et tous
les documents relatifs au partenariat.
Un
D
N'a pas pris part au vote 0
Annexe
convention de partenariat — interventions sur le temps péri et extrascolaire
N VOTE
V En exercice 29 Pour 28
I Présents 23 Contre 0 Pouvoirs 5 Abstentions 0
Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité les propositions de Madame
DEVILLERS.
Le secrétaire de séance
DS
Denis LEIBER
ED
Se
D