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Document publié le Jeudi 17 octobre 2024 par la commune de Bouchemaine.
Lien du pdf (Déliberation - 4. DEL 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Démocratie,
République Française
Département de Maine et Loire
Envoyé en préfecture le 23/10/2024
Reçu en préfecture le 23/10/2024
Publié le
ID : 049-214900359-20241017-CM17102024 4-DE
TT
VILLE DE BOUCHEMAINE
Délibérations du Conseil Municipal
Séance du jeudi 17 octobre 2024
Nombre de membres 29
Présents 23
Votants 29
Absent(s) représenté(s) 6
Étaient présents :
Véronique MAILLET, Maire
L'an deux mil vingt-quatre, le 17 octobre à dix-neuf heures, le Conseil
Municipal légalement convoqué le vendredi 11 octobre 2024, par lettre à
domicile ou par courriel, s'est réuni à la salle d’animation des Boîtes à Culture,
dans la salle ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame
Véronique MAILLET, Maire,
Adjoint(e)s au Maire: Dominique BERTRAN, Michèle DEVILLERS, Alain GUINOISEAU, Christine MOREAU, Patrice NUNEZ, Isabelle PIERI, Jacky ROUSVOAL, Francine BOULESTREAU,
Conseillers municipaux : Erich BUTTLER, Denis LEIBER, Édith LHÉRIAU, Sophie NASSIF, Sophie GUERY, Didier GUILLAUMIN, Nicolas BUKOVEC, Virginie COCHERY, Sébastien MONTECOT, Marie CHAROZE, Jean-Luc KIRSTEN, Brigitte RETAILLEAU, Jean-Baptiste LECLERCQ, Françoise FRANCO
Étaient excusés: Marie-France NORMAND, Jean-François TULOUP, Nathalie RIVOALLAN, Jérémy CARRE, Alain SAINT OYANT, Ousmane CISSAKHO,
Les membres suivants ont donné pouvoir à des collègues :
Noms des Mandants Noms des Mandataires
Marie-France NORMAND Véronique MAILLET
Jean-François TULOUP Dominique BERTRAN
Nathalie RIVOALLAN Christine MOREAU
Jérémy CARRE Isabelle PIERI
Alain SAINT OYANT Brigitte RETAILLEAU
Ousmane CISSAKHO Jean-Luc KIRSTEN
Le Conseil Municipal a nommé secrétaire de séance :
Denis LEIBER Envoyé en préfecture le 23/10/2024
Reçu en préfecture le 23/10/2024
Publié le S LG
4. SUBVENTION - Subvention exceptionnelle - Lycée le Fresne
ID : 049-214900359-20241017-CM17102024 4-DE
Monsieur Dominique BERTRAN, Adjoint au Maire,
Expose :
Le 15 juin dernier, les Ateliers Municipaux ont fait l’objet d’un vol avec effraction et de
nombreux appareils électroportatifs professionnels ont été dérobés.
Afin de permettre la continuité du service, le lycée le Fresne a gracieusement prêté du
matériel espaces verts (un souffleur et une tronçonneuse) à la commune de Bouchemaine pour les ateliers municipaux.
Or en juillet 2024, les ateliers ont subi un second vol avec effraction et le matériel prêté a
été dérobé.
Le montant de ce matériel s’élève à 1 500€.
Considérant que le lycée le Fresne est un établissement public offrant des formations dans
le domaine agricole et horticole, présentant un intérêt public local,
Je vous propose :
= d’approuver le versement d’une subvention exceptionnelle d’un montant de
1 500 € au lycée le Fresne,
= de préciser que les crédits figurent au compte 657488 du budget 2024 de la commune.
VOTE
En exercice 29 Pour 29
Présents 23 Contre 0
Pouvoir 6 Abstentions 0
N'ont pas pris part au vote 0
Le Conseil Municipal adopte à l'unanimité les propositions de Monsieur
BERTRAN.
Le secrétaire de séance
Véronique MAILLET Denis LEIBER
Le Maire,