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Déliberation - 2. RH Modification du tableau des effectifs
Déliberation - 11.RH Modification Tableau des effectifs
Déliberation - 4. RH modification du tableau des effectifs
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ornex.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
ORNEX Commune
du
Pays
de
Gex
Accusé
de réception
en préfecture
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
D'ORNEX
N
16
Octobre
2023
g0-210102010-2021017-D20281010104-DE
te
élétr
iission
:
D
2023
16
10
104
Date
de réception
préfecture
: 17/10/2023
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 27
Date
de
convocation
du
conseil
municipal
: Le
10
octobre
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
seize
octobre,
le
conseil
municipal
dûment
convoqué
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
dans
la
salle
du
conseil
municipal,
sous
la
présidence
d'Olivier
GUICHARD,
Maire.
Présents
: S. MANFRINI,
M-C.
ROCH,
M.
GIRIAT,
M.
GALLET,
O.
GUICHARD,
Michèle
GALLET,
D. GANNE,
J-0.
RABOT,
M.
GRENIER,
C.
BIOLAY,
J. DIZERENS,
A.
BOUSSER,
M.
FOURNIER,
Y. DUMAS,
R. OTZENBERGER,
J.
DAZIN,
W.
DELAVENNE,
M.
GIRIAT,
À.
NEUSSER,
Absents
: V.
KRYCK,
L.
JACQUEMET,
Absents
excusés
: J-M.
PALINIEWICZ,
H.
GRANGE,
M.
LAPTEVA,
G.
MASRARI,
C.
TOWNSEND,
P.
GUINOT,
Procurations:
J-M.
PALINIEWICK
à M-C.
ROCH,
G. MASRARI
à A.
NEUSSER,
P. GUINOT
à J.
DIZERENS,
M.
LAPTEVA
à
W.
DELAVENNE,
C.
TOWNSEND
à
M.
GIRIAT,
H.
GRANGE
à
M.
CHALENDAR
Assistaient
: I. GOUDET,
directrice
générale
des
services,
A. SANCHEZ,
directeur
général
adjoint,
E.
RABOT
adjointe
administrative
4.
Ressources
humaines
- Modification
du
tableau
des
effectifs
Pour
le service
administratif
:
Afin
d'assurer
le secrétariat
du
Maire
et
des
directions
(direction
générale,
direction
des
services
techniques,
direction
des
finances,
et
de
la police
municipale),
la collectivité
souhaite
recruter
un
assistant
de
Direction.
Cet
agent
aura
également
en
charge
la gestion
des
archives
communales,
la préparation
du
conseil
municipal
et
assurera
un
renfort
à l’accueil
un
jour
par
semaine
ainsi
que
pendant
les
congés
de
l'agent
actuellement
en
poste.
Afin
d'augmenter
les
chances
pour
la collectivité
de
recruter
l'agent
correspondant
au
mieux
au
poste
présenté,
il est
proposé
de
l'ouvrir
sur
tous
les
grades
d’adjoint
administratif
et
de
rédacteur.
Pour
le service
enfance
:
Les
restrictions
médicales
émises
par
le médecin
du
travail,
concernant
le poste
de
l’adjoint
d'animation
actuellement
ATSEM
ayant
été
précisées
et
allégées,
l'agent
souhaite
pouvoir
reprendre
certaines
de
ses
tâches
et
retrouver
son
temps
de
travail
initial,
à savoir
32
heures
hebdomadaires. Son
temps
de
travail
doit
donc
être
augmenté
de
4 heures
hebdomadaires.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal,
à l'unanimité
de
ses
membres
votants
:
- CRÉÉ
un
poste
d’adjoint
administratif
à temps
complet
à compter
du
1*
novembre
2024,
- CRÉÉ
un
poste
d’adjoint
administratif
principal
de
2è"e
classe
à temps
complet
à compter
du
novembre
2024,
- CRÉÉ
un
poste
d’adjoint
administratif
principal
de
1
classe
à temps
complet
à compter
du
novembre
2024,
- CRÉÉ
un
poste
de
rédacteur
à temps
complet
à
compter
du
1°
novembre
2024,
Mod.
540330
-04/22
Fobrègue
Enr
labellisée
1® 1 Vmenivenre - CRÉÉ
un
poste
de
rédacteur
principal
de
2°"
classe
à temps
complet
à compter
du
1°
novembre
2024, - CRÉÉ
un
poste
de
rédacteur
principal
de
1°
classe
à temps
complet
à compter
du
1°
novembre
2024, - SUPRIME
un
poste
d’adjoint
d'animation
principal
de
2?"
classe
à temps
non
complet
28
heures
hebdomadaires
à compter
du
9 octobre
2023,
- CRÉÉ
un
poste
d’adjoint
d'animation
principal
de
2*"°
classe
à temps
non
complet
32
heures
hebdomadaires
à compter
du
9 octobre
2023
- DIT
que
la dépense
est
prévue
au
BP
2023,
chapitre
012
m
\
Fait
à Ornex,
le 18
octobre
2023
La
secrétaire
de
séance,
_-Te
Maire,
C. BIQLAY
777
0. GUICHAR
/
Certifié
exécutoire
le :
O2
Affiché
le : AZ
uS
ue ctokre
Gba
‘
Olivier
GUICHARD
Mod.
540330
-04/22
Fabrègue
Entreprise
labelisée
Wunpauvveer