Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées CM du 7 octobr
Ordre du Jour - ODJ 11 MARS 18H30
Ordre du Jour - ODJ 9 MAI 18H30
Ordre du Jour - ODJ 18 DECEMBRE 18H30
Ordre du Jour - ODJ 25 AOUT 18H30
Ordre du Jour - ODJ 26 SEPTEMBRE 18H30
Ordre du Jour - ODJ 27 JUIN 18H30
Ordre du Jour - ODJ 17 NOVEMBRE 18H30
Ordre du Jour - ODJ 18 SEPT 18H30
Procès Verbal - PV CM du 7 octobre 2024
Ordre du Jour - ODJ 7 OCTOBRE 2024 18H30
Document publié le Lundi 7 octobre 2024 par la commune de Giberville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 7 OCTOBRE 2024 18H30)
Thèmes du document : Santé, Travail et emploi, Sécurité sociale,
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Lundi
7
octobre
2024
à
18h30
Salle
du
Conseil
Municipal
(te 2,
ORDRE
DU
JOUR
1/
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
9 septembre
2024
Rapporteur
: D.
de
WINTER
AFFAIRES
GÉNÉRALES
2/
Signature
d’une
charte
éco-responsable
avec
le
SYVEDAC
Rapporteur
: D.
de
WINTER
3/
Création
d’un
Conseil
Local
de
la Sécurité
et de
la
Prévention
de
la Délinquance
Rapporteur
: D.
de
WINTER
4/
Adhésion
de
la Ville
aux
services
du
14 — Calvados
Prévention
Jeunesse
Rapporteur
: D.
de
WINTER
5/
Approbation
du
rapport
triennal
sur
l’artificialisation
des
sols
/ Caen
la mer
Rapporteur
: D.
de
WINTER
6/
Approbation
de
la convention
de
reversement
de
la taxe
d’aménagement
Rapporteur
: D.
de
WINTER
7/
Signature
d’un
avenant
n°
2
à
la
convention
d’adhésion
au
service
juridique
commun
de
Caen
la mer
Rapporteur
: D.
de
WINTER
FINANCES
8/
Attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
à association
AGLAE
Rapporteur
: D.
de
WINTER
RESSOURCES
HUMAINES
9/
Modification
du
tableau
des
effectifs
n°
5
pour
2024
Rapporteur
: D.
de
WINTER
10 / Signature
d’une
convention
de
rupture
conventionnelle
Rapporteur
: D.
de
WINTER
11 / Adhésion
au
service
de
santé
au
travail
/ Médecine
préventive
du
CDG
14
Rapporteur
: D.
de
WINTER
12 / Adhésion
au
Service
Remplacement
du
CDG
14
Rapporteur
: D.
de
WINTER
SERVICE
JEUNESSE
13 / Renouvellement
de
la convention
d’engagement
avec
l’association
Unis-Cité
Rapporteur
: J-L.
BOISSÉE
AFFAIRES
GÉNÉRALES
14 /Demande
d’autorisation
environnementale
pour
la
création
d’un
projet
de
pare
éolien
à
Bellengreville
/ Avis
du
Conseil
Municipal
Rapporteur
: D.
de
WINTER
15 / Compte
rendu
des
décisions
du
Maire
au
titre
de
la délégation
générale
Rapporteur
: D.
de
WINTER
QUESTIONS
DIVERSES
Giberville,
le 30
septembre
2024
Le
Maire,
Damien
de
WINTER