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Ordre du Jour - ODJ 18 SEPT 18H30
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Giberville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 18 SEPT 18H30)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Logement,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Lundi 9 septembre 2024 à 18h30 Salle du Conseil Municipal ORDRE DU JOUR 1/ Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 24 juin 2024 Rapporteur : D. de WINTER AFFAIRES GÉNÉRALES 2/ Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) 2023 Rapporteur : D. de WINTER 3/ Autorisation de signature du bail commercial pour la gestion d’un pressing Rapporteur : D. de WINTER SERVICE JEUNESSE 41 Signature de l’avenant n° 1 à la Convention Territoriale Globale 2023-2026 Rapporteur : J-L. BOISSÉE AFFAIRES GÉNÉRALES 5/ Création d’un COPIL pour la débitumisation des cours de l’école Louis Aragon Rapporteur : D. de WINTER 6/ Création d’un COPIL pour la construction d’un restaurant scolaire / cuisine centrale Rapporteur : D. de WINTER FINANCES 7/ Décision modificative n° 3 du BP 2024 Rapporteur : D. de WINTER 8/ Demande de subvention exceptionnelle / Club d’haltérophilie de Giberville Rapporteur : D. de WINTER 9/7 Demande de subvention / Trip Normand Rapporteur : D. de WINTER 10 / Garantie d’emprunt INOLYA Rapporteur : D. de WINTER AFFAIRES GÉNÉRALES 11/Renouvellement de la convention avec l’entreprise GDO / Prestations de fourrière automobile Rapporteur : D. de WINTER 12 / Renouvellement de la convention d’adhésion au service de fourrière animale de Caen la mer Rapporteur : D. de WINTER 13 / Adhésion de la commune de Blainville-sur-Orne au SDEC ÉNERGIE Rapporteur : D. de WINTER CULTURE 14 / Evolution du forfait de rémunération des intervenants culturels Rapporteur : M-F. MOLLET 15 / Convention avec l’ESAT de Giberville pour la réalisation de pratiques artistiques à l’espace Camille Claudel Rapporteur : M-F. MOLLET AFFAIRES GÉNÉRALES 16 / Espaces sans tabac / Extension du dispositif Rapporteur : D. de WINTER VIE SCOLAIRE 17 / Révision du règlement intérieur du restaurant scolaire Rapporteur : S, ROUZIÈRE VIE LOCALE 18 / Palmarès 2024 du concours des maisons et balcons fleuris Rapporteur : S. MOBASHER AFFAIRES GÉNÉRALES 19 / Compte rendu des décisions au titre de la délégation générale Rapporteur : D. de WINTER QUESTIONS DIVERSES Giberville, le 2 septembre 2024 Le Maire, Damien de WINTER AC: