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Ordre du Jour - ODJ 18 DECEMBRE 18H30
Ordre du Jour - ODJ 25 AOUT 18H30
Ordre du Jour - ODJ 9 MAI 18H30
Ordre du Jour - ODJ 27 JUIN 18H30
Ordre du Jour - ODJ 18 SEPT 18H30
Ordre du Jour - ODJ 31 MARS 2025 18H30
Ordre du Jour - ODJ 17 NOVEMBRE 18H30
Ordre du Jour - ODJ 7 OCTOBRE 2024 18H30
Procès Verbal - PV 26 SEPTEMBRE 2022
Ordre du Jour - ODJ 26 SEPTEMBRE 18H30
Document publié le Lundi 26 septembre 2022 par la commune de Giberville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 26 SEPTEMBRE 18H30)
Thèmes du document : Environnement, Famille, Justice et droit,
Département du Calvados
En) Mairie de GIBERVILLE
www.giberville.fr
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Art. L2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira en séance ordinaire le :
LUNDI 26 SEPTEMBRE 2022
À 18 HEURES 30
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
1/
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Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil Municipal du 27 juin 2022
Rapporteur : D. de WINTER
Marché de travaux pour l'aménagement d'un terrain annexe au stade Claude Bozec / Déclaration
sans suite de la procédure
Rapporteur : D. de WINTER
Adoption d'un règlement budgétaire et financier - M57
Rapporteur : D. de WINTER
Apurement du compte 1069 - M57
Rapporteur : D. de WINTER
Adoption d'une autorisation de programme et crédits de paiement (APCP) pour le financement du
projet de la médiathèque — pôle culturel
Rapporteur : D. de WINTER
Décision modificative n° 2 du BP 2022
Rapporteur : D. de WINTER
Extinction de créances irrécouvrables
Rapporteur : D. de WINTER
Admission en non-valeur
Rapporteur : D. de WINTER
Approbation d'une libéralité reçue / Don du régiment des Queen's Own Rifles Rapporteur : D. de WINTER 10/
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Fonds Social pour le Logement / Participation 2022
Rapporteur : J. ALDROVANDI
Participation aux frais de restauration scolaire pour les élèves scolarisés à Soliers Rapporteur : S. ROUZIÈRE
Désaffectation et déclassement du domaine public communal / Parcelles AA n° 451 et 452 Rapporteur : D. de WINTER
Cession de terrain commune de Giberville/SA Les Foyers Normands - Parcelles AA n° 451 et 452 Rapporteur : D. de WINTER
Recrutement d'agents contractuels / Service culture
Rapporteur : D. de WINTER
Recrutement d'un agent contractuel / Gestion du temps méridien et périscolaire Rapporteur : D. de WINTER
Adhésion de la commune de Colombelles au SDEC ÉNERGIE
Rapporteur : D. de WINTER
Service commun pour l'efficacité énergétique des bâtiments / Mission classique Médiathèque — pôle culturel
Rapporteur : D. de WINTER
Approbation des nouveaux statuts du Syndicat Intercommunal du gymnase Pierre COUSIN Rapporteur : S. ROUZIÈRE
Extension de la plage horaire d'extinction de l'éclairage public
Rapporteur : D. de WINTER
Service Jeunesse / Remboursement d'une participation "semaine thématique"
Rapporteur : J-L. BOISSÉE
Règlement intérieur de la Maison des Associations Charles Longuet
Rapporteur : S. MOBASHER
Palmarès 2022 du concours des maisons et balcons fleuris
Rapporteur : S. MOBASHER
Questions diverses
Fait à GIBERVILLE, le 19 septembre 2022
Pour le Maire empêché,
Le 1° Adjoint,
Damien de WINTER