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Document publié le Jeudi 24 septembre 2026 par la commune de Mauguio.
Lien du pdf (Déliberation - 6 Liste des deliberations seance CM du 24.09.2026)
Thèmes du document : Sécurité publique, Espaces terrestres et maritimes, Éducation,
MAIRIE- Place de la Libération – 34130 MAUGUIO – Tél. 04.67.29.05.00 – Fax. 04.67.29.24.97 MAIRIE Annexe - Centre Administratif – Carnon-Plage – 34130 MAUGUIO – Tél. 04.67.68.10.52 – Fax. 04.67.50.87.05 Internet : www.mauguio-carnon.com e-mail : mairie@mauguio-carnon.com
Liste des délibérations examinées
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 24 Septembre 2026
L'AN DEUX MILLE VINGT-SIX et le JEUDI VINGT-QUATRE SEPTEMBRE à dix-huit heures, les membres du CONSEIL
MUNICIPAL se sont réunis, sous la présidence de Monsieur Pierre-Martin CHAZOT, MAIRE, sur la convocation
qui leur a été adressée le VENDREDI DIX HUIT SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT-SIX.
Nombre de membres en exercice : 33
Présents :
M. PM. CHAZOT - Maire
Mmes et MM. : A.SANCHEZ-BRESSON – P.BOSSARD – L. TARROLLE – L. HENIN – A. BOTREL – JP. ASTRUC – A.DUTHILLEUX– A. CAVANNA – S.BLAYAC-LAUNAY - Adjoints.
Mmes et MM. : C. VALLABREGUE-DUPUIS – M. LEMAITRE – P. BUSSET – V. DONNADIEU – S. NORMAND – F. BELINGUIER –
S. LELIEVRE – E. DROSSON – D.SAADA – R. FOULLOY – E.VALAT – C. BARRAL – S. FELICI LEMESSAGER – L.
DUMONCEAUD – V. ROBIN – G. PARMENTIER – V. DELORT - Conseillers.
Absents / excusés :
Mmes : M.JEANJEAN – L.CAUBEL – D.SANCHEZ – P.JEANJEAN – L.COURDY – N.ARNAUD
Absent(es) ayant voté par procuration :
M.JEANJEAN à A.SANCHEZ-BRESSON P.JEANJEAN à S.FELICI LEMESSAGER L.CAUBEL à L.TARROLLE L.COURDY à C.BARRAL D.SANCHEZ à A.BOTREL N.ARNAUD à P.BUSSET N°
Ordre
du Jour
N° Délib Intitulé de l’acte vote
1 DCM_107_26 Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal (Annexe) adopté
2 DCM_108_26
Motion de soutien pour conserver les horaires d'ouverture du bureau de poste
de Carnon plage adopté
3 DCM_109_26 Décision modificative n°1 au budget principal de la commune 2026 (Annexe) adopté
4 DCM_110_26 Décision modificative n° 1 au budget annexe du Port de Carnon 2026 (Annexe) adopté
5 DCM_111_26
Créances éteintes et créances admises en non-valeur 2026 de la Commune
(Annexe) adopté
6 DCM_112_26
Créances éteintes et créances admises en non-valeur 2026 du Port de Carnon
(Annexe) adopté
7 DCM_113_26 Mandat spécial aux élus : Congrès des Maires 2026 adopté
8 DCM_114_26
Désignation d'un représentant au sein de la commission locale de l'eau du SAGE
du bassin versant de l'étang de l'Or adopté
9 DCM_115_26 Désignation d'un correspondant incendie et secours adopté
10 DCM_116_26
Approbation du projet du pacte de gouvernance du Pays de l'Or Agglomération
(Annexe) Prend
acte
11 DCM_117_26
Approbation de la convention de mutualisation avec le Pays de l'Or
Agglomération de la collecte des corbeilles de propreté urbaine du Port de
Carnon (Annexe) adopté
12 DCM_118_26
Approbation de la convention de partenariat "Les Printanières et les Automnales
du Pays de l'Or" (Annexe) adopté
13 DCM_119_26 Approbation de la dénomination de voie "Chemin Jean SAEZ" (Annexe) adopté
14 DCM_120_26
Approbation de la convention de servitude avec la société ENEDIS - Parcelle BK
350 Réseau électrique (Annexe) adopté
15 DCM_121_26
Adhésion au contrat collectif de prévoyance proposé par le Centre de Gestion de
l'Hérault (Annexe) adopté
16 DCM_122_26 Mise à disposition partielle de personnels auprès du C.C.A.S. (Annexe) adopté
17 DCM_123_26
Complément à la délibération n°161 du 7 octobre 2019 portant mise en œuvre
du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de
l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) adopté
18 DCM_124_26
Adhésion au collège de référents déontologues du CFMEL (Centre de formation
des élus locaux) adopté
19 DCM_125_26 Approbation du partenariat AMSPORT 2026 2027 (Annexe) adopté 20 DCM_126_26 Approbation du partenariat entreprise Eté Indien 2026 (Annexe) adopté
21 DCM_127_26
Approbation de la convention pour la capture des chats errants en vue de la
stérilisation et l'identification avec l'association "Chat Gratouille" (annexe) adopté
22 DCM_128_26
Approbation de la convention de stérilisation et d'identification des chats libres
sauvages avec La Fondation 30 Millions d'Amis (Annexe) adopté
23 DCM_129_26
Attribution d'une subvention à l'Association des Maires de France suite aux
incendies en Gironde adopté
24 DCM_130_26
Attribution d'une subvention à l'Association des Maires de l'Aude suite aux
événements climatiques survenus dans le village de Pomas adopté
25 DCM_131_26
Renouvellement du classement de l'Office du tourisme de Mauguio Carnon en
catégorie 1 adopté
26 DCM_132_26
Approbation de la convention de coordination entre les polices municipales des
communes de Mauguio Carnon et La Grande-Motte et les forces de Sécurité de
l’État (Annexe) adopté