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Ordre du Jour - ODJ du CM du 24.09.2026
Ordre du Jour - 0a ODJ cm du 24.09.2026
Document publié le Jeudi 24 septembre 2026 par la commune de Mauguio.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 0a ODJ cm du 24.09.2026)
Thèmes du document : Sécurité publique, Espaces terrestres et maritimes, Éducation,
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 SEPTEMBRE 2026
1 ApprobaƟon du règlement intérieur du Conseil Municipal (Annexe) Rapporteur : Pierre-MarƟn CHAZOT
2 MoƟon de souƟen pour conserver les horaires d'ouverture du bureau de poste de Carnon plage Rapporteur : Pierre-MarƟn CHAZOT
3 Décision modificaƟve n°1 au budget principal de la commune 2026 (Annexe) Rapporteur : Pierre-MarƟn CHAZOT
4 Décision modificaƟve n° 1 au budget annexe du Port de Carnon 2026 (Annexe) Rapporteur : Sylvain LELIEVRE
5 Créances éteintes et créances admises en non-valeur 2026 de la Commune (Annexe) Rapporteur : Pierre-MarƟn CHAZOT
6 Créances éteintes et créances admises en non-valeur 2026 du Port de Carnon (Annexe) Rapporteur : Sylvain LELIEVRE
7 Mandat spécial aux élus : Congrès des Maires 2026
Rapporteur : Pierre-MarƟn CHAZOT
8
DésignaƟon d'un représentant au sein de la commission locale de l'eau du SAGE du bassin versant de
l'étang de l'or
Rapporteur : Pierre-MarƟn CHAZOT
9 DésignaƟon d'un correspondant incendie et secours
Rapporteur : Pierre-MarƟn CHAZOT
10 ApprobaƟon du projet du pacte de gouvernance du Pays de l'Or AggloméraƟon (Annexe) Rapporteur : Pierre-MarƟn CHAZOT
11
ApprobaƟon de la convenƟon de mutualisaƟon avec le Pays de l'Or AggloméraƟon de la collecte des
corbeilles de propreté urbaine du Port de Carnon (Annexe)
Rapporteur : Sylvain LELIEVRE
12
ApprobaƟon de la convenƟon de partenariat "Les Printanières et les Automnales du Pays de l'Or"
(Annexe)
Rapporteur : Lydie TARROLLE
13 ApprobaƟon de la dénominaƟon de voie "Chemin Jean SAEZ" (Annexe) Rapporteur : Vincent DONNADIEU
MAIRIE- Place de la libération – 34130 MAUGUIO – Tél. 04.67.29.05.00 – Fax. 04.67.29.24.97
MAIRIE Annexe - Centre Administratif – Carnon-Plage – 34130 MAUGUIO – Tél. 04.67.68.10.52 – Fax. 04.67.50.87.05
Internet : www.mauguio-carnon.com e-mail : mairie@mauguio-carnon.com 14
ApprobaƟon de la convenƟon de servitude avec la société ENEDIS - Parcelle BK 350 Réseau électrique
(Annexe)
Rapporteur : Angeline DUTHILLEUX
15 Adhésion au contrat collecƟf de prévoyance proposé par le Centre de GesƟon de l'Hérault (Annexe) Rapporteur : Pierre BUSSET
16 Mise à disposiƟon parƟelle de personnels auprès du C.C.A.S. (annexe) Rapporteur : Angeline DUTHILLEUX
17
Complément à la délibéraƟon n°161 du 7 octobre 2019 portant mise en œuvre du Régime Indemnitaire
tenant compte des FoncƟons, des SujéƟons, de l'ExperƟse et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)
Rapporteur : Pierre BUSSET
18 Adhésion au collège de référents déontologues du CFMEL (Centre de formaƟon des élus locaux) Rapporteur : Pierre-MarƟn CHAZOT
19 ApprobaƟon du partenariat AMSPORT 2026 2027 (Annexe)
Rapporteur : Jean-Philippe ASTRUC
20 ApprobaƟon du partenariat entreprise Eté Indien 2026 (Annexe)
Rapporteur : Jean-Philippe ASTRUC
21
ApprobaƟon de la convenƟon pour la capture des chats errants en vue de la stérilisaƟon et
l'idenƟficaƟon avec l'associaƟon "Chat Gratouille" (annexe)
Rapporteur : Patrice BOSSARD
22
ApprobaƟon de la convenƟon de stérilisaƟon et d'idenƟficaƟon des chats libres sauvages avec La
FondaƟon 30 Millions d'Amis (Annexe)
Rapporteur : Patrice BOSSARD
23 AƩribuƟon d'une subvenƟon à l'AssociaƟon des Maires de France suite aux incendies en Gironde Rapporteur : Pierre-MarƟn CHAZOT
24
AƩribuƟon d'une subvenƟon à l'AssociaƟon des Maires de l'Aude suite aux événements climaƟques
survenus dans le village de Pomas
Rapporteur : Pierre-MarƟn CHAZOT
25 Renouvellement du classement de l'Office du tourisme de Mauguio Carnon en catégorie 1 Rapporteur : Laurent HENIN
26
ApprobaƟon de la convenƟon de coordinaƟon entre les polices municipales des communes de
Mauguio Carnon et La Grande-MoƩe et les forces de Sécurité de l’État (Annexe)
Rapporteur : Ariane SANCHEZ-BRESSON
27 Décisions municipales et informaƟons diverses
Rapporteur : Pierre-MarƟn CHAZOT
Les documents faisant l’objet d’une délibéraƟon à l’ordre du jour du conseil, non joints à la présente convocaƟon, sont disponibles sur simple demande des Elus au Secrétariat Général, et peuvent être consultés directement sur place. Seuls les documents de taille réduite (max. 15 pages) ou dont le format d’origine le permet, pourront être envoyés par voie dématérialisée.
MAIRIE- Place de la libération – 34130 MAUGUIO – Tél. 04.67.29.05.00 – Fax. 04.67.29.24.97
MAIRIE Annexe - Centre Administratif – Carnon-Plage – 34130 MAUGUIO – Tél. 04.67.68.10.52 – Fax. 04.67.50.87.05
Internet : www.mauguio-carnon.com e-mail : mairie@mauguio-carnon.com