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Déliberation - deliberations
Déliberation - liste des deliberations cm 24.09.2026
Document publié le Jeudi 24 septembre 2026 par la commune de Saint-Amand-les-Eaux.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 24.09.2026)
Thèmes du document : Éducation, Associations, ONG et mouvements politiques, Handicap et inclusivité,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 24 septembre 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
26.081 DESIGNATION DES REPRESENTANTS TITULAIRE ET SUPPLÉANT A LA
CLECT DE LA CAPH
Adopté
26.082 MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF DE MÉCÉNAT
Adopté à l’unanimité
26.083 ADOPTION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL Adopté à l’unanimité
26.084 DÉNOMINATION DE LA RUE DE L'ÉGLISE DERRIÈRE L'ÉGLISE SAINT
MARTIN
Adopté à l’unanimité
26.085 CESSION DE PARCELLES À VINCI PROPOSITION DE PROCÉDURE DE
DÉCLASSEMENT
Adopté
26.086 MODIFICATION DU RÉGIME DES INDEMNITÉS HORAIRES POUR TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES POUR LES AGENTS A TEMPS PARTIEL ET LES AGENTS A TEMPS NON COMPLET - IHTS
Adopté à l’unanimité
26.087 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES 2026 Adopté
26.088 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2026
Adopté à l’unanimité
26.089
FERMETURE DE L'ÉCOLE MATERNELLE EUGÈNE THOMAS
Adopté à l’unanimité
26.090 TRANSPORTS DE PERSONNES OU D’ENFANTS POUR DIFFÉRENTES
ACTIVITÉS
Adopté à l’unanimité
26.091 CRÉATION POSTE VACATAIRE MÉDECIN RÉFÉRENT ÉTABLISSEMENTS
ACCUEIL JEUNE ENFANT
Adopté à l’unanimité
26.092 SOLIDARITÉ EN FAVEUR DES COMMUNES SINISTRÉES
Adopté à l’unanimité