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Document publié le Lundi 19 mai 2025 par la commune de Mauguio.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM du 19.05.2025 a PUBLIER)
Thèmes du document : Éducation, Investissement et développement économique, Eau et assainissement,
MAIRIE- Place de la Libération- BP 20 – 34130 MAUGUIO – Tél. 04.67.29.05.00 – Fax. 04.67.29.24.97 MAIRIE Annexe - Centre Administratif – Carnon-Plage – 34130 MAUGUIO – Tél. 04.67.68.10.52 – Fax. 04.67.50.87.05 Internet : www.mauguio-carnon.com e-mail : mairie@mauguio-carnon.com
Liste des délibérations examinées
CONSEIL MUNICIPAL
Séance ordinaire du 19 Mai 2025
L'AN DEUX MILLE VINGT-CINQ et le LUNDI DIX-NEUF MAI à dix-huit heures, les membres du CONSEIL MUNICIPAL
se sont réunis, sous la présidence de Monsieur Yvon BOURREL, MAIRE, sur la convocation qui leur a été adressée
le MARDI TREIZE MAI DEUX MILLE VINGT-CINQ.
Nombre de membres en exercice : 33
Présents :
M. Y.BOURREL - Maire
Mmes et MM. : S.CRAMPAGNE – L.TRICOIRE – C.FAVIER – L.BELEN – L.PRADEILLE – P.MOULLIN-TRAFFORT – L.CAPPELLETTI - Adjoints.
Mmes et MM. : B.GANIBENC – C.CLAVEL – F.DENAT – D.BALZAMO – M.LEVAUX – A.SAUTET – S.BEAUFILS – S.EGLEME – C.KORDA – R.BARTHES – B.MAZARD – V.ALZINGRE – S.DEMIRIS – F.DALBARD – S.GRES-BLAZIN – G.DEYDIER – D.BOURGUET – M.PELLETIER – G.PARMENTIER – PM.CHAZOT – S.RAYNAL - Conseillers
Absents / excusés :
Mmes et Mrs : L.GELY – D.TALON – M.RENZETTI – P.DELCANT
Absent(es) ayant voté par procuration :
D.TALON à L.PRADEILLE L.GELY à S.EGLEME
M.RENZETTI à B.MAZARD P.DELCANT à M.PELLETIER N°
Ordre
du Jour
N° Délib Intitulé de l’acte vote
2 DCM_37_25 Maintien ou pas des fonctions de Madame FAVIER 3ème adjointe, en qualité d’adjointe au maire adopté
2 DCM_38_25 Maintien ou pas des fonctions de Madame GELY 5ème adjointe, en qualité d’adjointe au maire adopté
2 DCM_39_25 Maintien ou pas des fonctions de Madame MOULLIN-TRAFFORT 7ème adjointe, en qualité d’adjointe au maire adopté
3 DCM_40_25 Suppression de trois postes d’adjoint au maire devenus vacants adopté
4 DCM_41_25 Indemnités de fonction des élus adopté
5 DCM_42_25 Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal – Article 3 adopté
6 DCM_43_25 Approbation de l’avenant n°6 à la concession Zac La Font de Mauguio adopté
7A DCM_44_25 Demande de Garantie d’emprunt de la SPL l’Or Aménagement dans le cadre des travaux d’aménagement ZAC La Font de Mauguio adopté
7B DCM_45_25 Demande de Garantie d’emprunt de la société Patrimoine SA La Languedocienne pour l’opération "TULUM PARK" adopté
8 DCM_46_25 OMT - Approbation du Compte Administratif 2024 adopté
9 DCM_47_25 OMT - Approbation du Budget Primitif 2025 adopté
10 DCM_48_25
Approbation de la convention de servitude avec la société BRL Contournement ferroviaire de Nîmes Montpellier parcelles communales CT 103, CT 129, CT 141, CW 161, CW 162, CW 199, CW 247, CW 293, CW 294, CW 319, CX 411, CX 448, CX 510, CX 538 et CX 558. Réseau eau brute
adopté
11 DCM_49_25
Approbation de la cession à titre onéreux du lot n°62 place de stationnement privatif au sein de la Copropriété « Le Paraïso » parcelle ER 111 à Monsieur Bruno BOURGEOIS
adopté
12 DCM_50_25 Approbation de la convention de servitude avec la société SA ENEDIS Parcelles BW 255, BW 241 et BT 276 réseau électrique adopté
13 DCM_51_25 Protection Sociale Complémentaire Risque santé : mandat à l’Agglomération du Pays de l’Or adopté
14 DCM_52_25 Modification du tableau des effectifs adopté
15 DCM_53_25 Fermeture d’un poste à l’école primaire Joseph D’Arbaud à Carnon adopté
16A DCM_54_25 Modification des tarifs communaux 2025 - Location de salle dans le cadre des apéritifs de mariage adopté 16B DCM_55_25
Modification des tarifs communaux 2025 - Révision des tarifs 2025 du Port de Carnon-licence d’accès KINDOO pour les plaisanciers-système d’ouverture des accès du Port
adopté
17 DCM_56_25 Approbation des conventions de partenariat dans le cadre de la fête du sport 2025 et du Carnon Wingfoil Event 2025 adopté
18 DCM_57_25 APPEL D’OFFRES – Attribution de l’accord-cadre de nettoyage courant des sanitaires publics extérieurs de la commune de Mauguio-Carnon adopté
19 DCM_58_25 APPEL D’OFFRES – Fourniture de carburants adopté
20 DCM_59_25 Approbation de la convention triennale avec la SNSM adopté
21 DCM_60_25 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association TOROS Y TOREROS adopté
22 DCM_61_25 Partenariat avec Intermarché dans le cadre de la 36e Romeria del Encuentro adopté
23 DCM_62_25 Exonérations des droits de redevance pour l’occupation du domaine public adopté
24 DCM_63_25 Convention de partenariat « Les printanières et les automnales du Pays de l'Or » adopté
25 DCM_64_25 Mise en conformité de la charte des devantures, des enseignes et des terrasses à Carnon - subvention au bénéfice de la SAS POISSONNERIE GOUDIN adopté
26 DCM_65_25 Approbation de la convention d’entretien du domaine public routier Départemental sur la RD n°62E2 à Mauguio du PR 1+200 à 1+300 adopté
27 DCM_66_25
Dossier de mise en conformité réglementaire d’un forage non domestique utilisé pour l’irrigation de terrains de sports au titre des articles L.214-1 à L.214-6 du Code de l’environnement
adopté