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unknown - Communauté de communes - Deux Rives - Information
unknown - Communauté de communes - Deux Rives - 2024CC5 2 2 02 Installation de Nouveaux Delegues Communautaires
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Rives - 2024CC5 2 2 02 Installation de Nouveaux Delegues Communautaires)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Exploration spatiale, Institutions publiques,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
DES DEUX RIVES
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 11 MARS 2024
L'an deux mille vingt quatre, le onze mars à dix sept heures trente, le Conseil Communautaire
légalement convoqué par courrier du cinq mars deux mille vingt quatre, s'est réuni dans la salle du
conseil à la Communauté de Communes des Deux Rives à VALENCE D'AGEN sous la présidence de
Monsieur Jean-Michel BAYLET, Président de la Communauté de Communes des Deux Rives.
2024CC5-2-2-02
OBJET : INSTALLATION DE NOUVEAUX DELEGUES COMMUNAUTAIRES
Etaient présents :
Commune d'AUVILLAR
Commune de BARDIGUES
Commune de CASTELSAGRAT
Commune de CLERMONT SOUBIRAN
Commune de DONZAC
Commune de DUNES
Commune de GASQUES
Commune de GOLFECH
Commune de GOUDOURVILLE
Commune de GRAYSSAS
Commune de LAMAGISTERE
Commune de LE PIN
Commune de MALAUSE
Commune de MANSONVILLE
2, RUE DU GÉNÉRAL VIDALOT 82403 VALENCE D'AGEN CEDEX
Tél. : 05.63.2992.00 — Fax : 05.63.2992.01
Site : htip://www.cc-deuxrives.fr
Email : info@cc-deuxrives.fr
M. RENAUD Olivier
M. MONESTES Jean-Michel
M. MARTIN Henri
Mme FILLATRE Francine
M. DEPASSE Guy
M. TERRENNE Jean-Paul
Mme GAILLARD Elisabeth
M. ALARY Alain
Mme BOUVIER Lina (a donné pouvoir à Alain ALARY)
M. MERIEL Guy
M. Pascal BENOIT
Mme CHARPENTIER Pierrette
M. BARROS Gérard
M. BOUYAT Daniel
Mme CLUCHIER Marie Christine
M. DOUSSON Bruno
Mme VRECH Régine
M. RATTO Stéphan
Mme MAERTEN Marie Bernard
Mme ESCUDE Vanessa Commune de PERVILLE
Commune de POMMEVIC
Commune de SAINT CIRICE
Commune de SAINT CLAIR
Commune de SAINT LOUP
Commune de SAINT MICHEL
Commune de SAINT PAUL D'ESPIS
Commune de ST VINCENT LESPINASSE
Commune de SISTELS
Commune de VALENCE D'AGEN
Absents excusés :
Commune d'ESPALAIS
Commune de MALAUSE
Commune de MERLES
Commune de MONTJOI
Commune de SAINT ANTOINE
Commune de VALENCE D'AGEN
Assistaient à la réunion :
M. BRAJOUX Pascal
Mme DABERNAT Chrystelle
M. DELFARIEL Eric
M. TEILLET Philippe (en remplacement de M.
DELACHOUX JP)
M. BENVENUTO Raymond
. BONGIOVANNI Gérard
. REBEL Stéphane
DUPOUY Joël
. MARCHIOL Lido
. BOYER Serge
rie
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se
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. BOISSEAU Christophe
M. BAYLET Jean Michel
M. GROUSSOU Bernard
Mme LAROUSSINIE Francine
Mme LECORRE Christiane
M. LOPES Ernest
Mme PERE Catherine (a donné pouvoir à E. LOPES)
M. ZANIN Daniel
Mme HOHOL Elisabeth
Mr ZMUDA Patrick
Mme FURLAN Josiane
M. PINCEMIN Bernard
M. MARTINAT Emmanuel
M. SERGAS Serge
M. EURGAL Christian
M. DUPUY Jean
M. GIL Philippe
Mme BRU Laetitia
Directeur Général des Services
Attaché Territorial
Madame Vanessa ESCUDE a été désignée Secrétaire de séance.
2, RUE DU GÉNÉRAL VIDALOT 82403 VALENCE D'AGEN CEDEX
Tél. : 05.63.2992.00 — Fax : O5.63.2992.01
Site : http://\ww.cc-deuxrives.fr
Email : infoacc-deuxrives.fr 2024CC5-2-2-02
OBJET : INSTALLATION DE NOUVEAUX DELEGUES COMMUNAUTAIRES
Le Président rappelle qu'après le décès de Monsieur Christian BERTHET, Maire
de MANSONVILLE le 14 octobre 2023 et la démission de Monsieur Marcel MOLLE, Maire d'Espalais, le 30 septembre 2023, les communes de Mansonville et d’Espalais, ont
procédé à des élections et ont désigné les nouveaux délégués communautaires :
- Madame Vanessa ESCUDE, Maire de Mansonville (Suppléante Madame Danielle
GUIZOT),
- Monsieur Bernard PINCEMIN, Maire d'Espalais, (Suppléant Monsieur Jean Claude
BERTHOUMIEU).
Il convient aujourd'hui d'installer ces 2 nouveaux délégués communautaires dans
leurs fonctions et de modifier la composition du conseil communautaire au sein de la
Communauté de Communes des Deux Rives.
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Après en avoir pris connaissance, à l’unanimité,
- prend acte de l'installation de ces 2 nouveaux délégués communautaires dans leurs
fonctions et de modifier la composition du conseil communautaire au sein de la
Communauté de Communes des Deux Rives.
Fait à Valence d'Agen, le 11 mars 2024
Au registre sont les signatures
Pour extrait conforme
A Valence d'Agen, le 12 mars 2024
La secrétaire de séance Le Président de la Communauté de
Madame le Maire de MANSONVILLE Communes des Deux Rives
COMMUNAUTÉ À
DES DEU Vanessa ESCUDE Jean-Michel BAYLET
Certifié exécutoire
Reçu en Préfecture le 21 mars 2024
Affiché sur le panneau des annonces légales et publié sur le site internet le 21 mars 2024 AR Préfecture
INSTALLATION DE NOUVEAUX DELEGUES COMMUNAUTAIRES
Identifiant unique de l'acte :
Numéro d'acte :
Date de décision :
Nature :
Code matière :
Fichier acte :
Collectivité émettrice :
Acte transmis par :
082-248200016-20240311-
2024CC5 2 2 02-DE
2024CC5_2_2 02
11/03/2024
DELIBERATIONS
5-2-2-0-0 (Institutions et vie politique /
Fonctionnement des assemblees / autres)
2024CC5-2-2-02 INSTALLATION DE
NOUVEAUX DELEGUES
COMMUNAUTAIRES.pdf
cc-des-deux-rives
Sophie PONTARINI
Date d'envoi de l'acte :
Date de réception de l'AR :
21/03/2024 10:35:56
21/03/2024 10:36:10