Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - PROCES VERBAL CM TOURTOUR DU 20 JUILLET 2017
Conseil Municipal - Procès verbal CM du 5 septembre 2014
Procès Verbal - Proces verbal du CM du 2 decembre 2025
Procès Verbal - Proces verbal conseil muninipal seance du 13 juin
Procès Verbal - PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 04.12.2025
Procès Verbal - Proces verbal CM 09.10.2025
Procès Verbal - PV CM TOURTOUR DU 04.11.2016
Procès Verbal - 227 3 Proces verbal CM du 04 04 24
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 16.05.2024
Procès Verbal - 002. Proces verbal du 22.02.2024
Procès Verbal - Proces verbal CM du 26.05.2023 1
Document publié le Vendredi 26 mai 2023 par la commune de Tourtour.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal CM du 26.05.2023 1)
Thèmes du document : Consommateurs, Jeunesse, Investissement et développement économique,
SH nRERLEN T-
PROCES
VERBAL
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
MARDI
26 MAI
2023
ORDRE
DUJOUR
e
Approbation
du
compte
rendu
de la séance
du
28
mars
2023
Calendrier
prévisionnel
des
marchés
et brocantes
2023
et fixation
du
tarif
Organisation
de
vide
grenier
Motion
autorisant
M.
le Maire
a une
suspension
des
permis
de
construire
de
piscine
Transferts/reprises
de
compétences
SYMIELECVAR
Admission
en
non
valeurs
exercice
2023
Nomination
d’un
nouveau
membre
au
sein
du
CCAS
de
Tourtour
Modification
du
tableau
des
emplois.
Création
de
postes
suite
à avancement
de
grade.
Renouvellement
de
la
convention
entre
la
commune
et
l’association
les
diablotins
de
mise
à
disposition
de
biens
et
locaux
communaux
nécessaires
à
l’exercice
des
actions
menées
par
ladite
association. Autorisation
de
prise
en
charge
de
l’animation
du
village
pour
les
enfants
de
la
commune
par
l’association
les
Diablotins
10.
Renouvellement
de
la
convention
entre
la
commune
et
l’association
les
diablotins
pour
la
pause
11.
méridienne
et les
périscolaires
à l’ecole
primaire
et maternelle.
Approbation
des
conditions
générales
d’utilisation
pour
la
saisine
par
voie
électronique
des
différentes
demandes
d’autorisation
d'urbanisme
12.
Affaires
diverses
e
Informations
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le vingt-six
mai,
à dix-huit
heures,
le conseil
municipal
de
la commune
de
TOURTOUR,
dûment
convoqué,
en
date
du
vingt-deux
mai
deux
mille
vingt-trois,
s’est
réuni
en
Mairie
- salle
du
conseil
municipal
- en
présence
de
Monsieur
le
Maire,
Fabien
BRIEUGNE,
qui
préside
la séance
du
conseil
municipal.
Secrétaire
de
séance
: Brigitte
BREMOND
PEREZ
r Etaient
présents
: Brigitte
BREMOND
PEREZ,
Patrick
GIRAUD),
Christian
GAGLIANO),
Sébastien
ZIEGLER-WERMESCHER,
Philippe
DEBAVEYE,
Sophie
LIAGRE;
Procurations
:
Sandra
PEREZ
à Brigitte
BREMOND
PEREZ,
Bernard
ROUX
à Sophie
LIAGRE
Étaient
absents
: Perrine
GOMMÉ,
Sandra
PEREZ,
Bernard
ROUX,
Cassandra
CAMPLONG Le
Quorum
étant
atteint
au
nombre
de
7
Monsieur
le
Maire
sollicite
le
conseil
municipal
afin
d’approuver
l’ordre
du jour
de
cette
réunion,
tel
que
présenté.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
approuve
l’ordre
du jour
tel que
présenté.
Monsieur
le
Maire
soumet
à
l’approbation
du
conseil
municipal
le
compte
rendu
de
la
séance
du
28
mars
2023.
La
séance
du
28
mars
2023
est
approuvée
à l’unanimité.
| - Calendri
isionneL
d
hés et
2023 et
fixation
du
tarif
Monsieur
le Maire
rappelle
au Conseil
Municipal
qu’il
convient
comme
chaque
année
de
fixer
le calendrier
des
marchés
et brocantes.
Il
demande
au
conseil
municipal
de
fixer
le calendrier
prévisionnel
2023
et
de
fixer
les
tarifs
d’occupation
du
domaine
public.
Les
dates
des
marchés
sont
proposées
comme
suit :
Brocantes Dimanche
25 juin
2023
9 heures
—
19
heures
Dimanche
9 juillet
2023
9 heures
—
19
heures
Dimanche
20
août
2023
9 heures
—
19
heures
Dimanche
10
septembre
2023
9 heures
-
19
heures
Marchés
d’artisanat
Dimanche
28
mai
2023
9
heures
—
19
heures
Dimanche
18 juin
2023
9 heures
—
19
heures
Marché
des
potiers
Jeudi
10
août
2023
9
heures
—
19
heures
Marchés
nocturnes
Vendredi
21
juillet
2023
19
heures
- 23
heures
Vendredi
11
août
2023
19
heures
—
23
heures
Vendredi
18
août
2023
19
heures
—
23
heures
Marché
des
Métiers
de
l’art
Dimanche
16 juillet
2023
9 heures
—
19
heures
Dimanche
13
août
2023
9
heures
—
19
heures
Il est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
VALIDER
le
calendrier
des
marchés
et
brocantes
tel
que
précisé
ci-
dessus,
de
FIXER
le
tarif
2023
concernant
l’occupation
du
domaine
public
lors
des
foires
et
brocantes
à
160.00
€ et d’AUTORISER
Monsieur
le
Maire
à signer
les
conventions
s’y
rapportant.
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
adopte
à
l’unanimité
cette
délibération.
Détail
des
votes
:
Pour
: 9
Contre
: 0
Abstention
: 0
2 - Orsanisation
de vid
.
Monsieur
le Maire
rappelle à l’assemblée
qu’il y a lieu de prendre
toute
disposition
pour
l’organisation
du
vide-
greniers
qui
sera
organisé
cette
année
par
la commune
de
Tourtour
pour
répondre
au
souhait
des
administrés.
En
effet
dans
le
cadre
de
la réglementation
des
ventes
au
déballage
à laquelle
est
soumise
les
vide-greniers,
il
y a lieu
de
prévoir
l’organisation
de
cette
manifestation
en
fixant
les
points
suivants
: le jour les
horaires
d’ouverture
au public
le lieu
de
la manifestation
et
sa surface
le nom
du
responsable
de
l’organisation
et son
titre.
VNVYN NV
Considérant
que
cette
animation
répond
à
la
demande
de
la
population
locale
nombreuse
à
réclamer
l’organisation
d’un
vide-greniers,
Considérant
que
l’organisation
d’un
vide-greniers
contribue
également
à
redonner
vie
à
cette
occasion
au
centre
du
village
de
Tourtour
qui
ne
regroupe
que
quelques
commerces
Il est
proposé
au
Conseil
Municipal :
>
D’ORGANISER
des
vide-greniers
:
-le
dimanche
7
mai
2023
de
8h
à
18h
-le
dimanche
17
septembre
2023
de
8h
à
18h
Ces
manifestations
ne
concernent
que
les
particuliers
et que
les
professionnels
ne
seront
pas
acceptés.
Les
manifestations
auront
lieu
:
+
sur
la
Place
Annabel
et Bernard
BUFFET
+
Dansles
rues
du
village,
devant
le domicile
des
particuliers
Soit
une
surface
totale
de
1000
m’
>
DE
DESIGNER
Madame
Sophie
LIAGRE,
conseillère
municipale
déléguée,
ou
Madame
Brigitte
BREMOND
PEREZ,
2°"°
Adjointe
pour
s’assurer
du
bon
fonctionnement
de
cet
évènement.
>
DE
GARANTIR
que
l’emplacement
destiné
aux
manifestations
n’a
pas
été
affecté
à
une
ou
des
opérations
de
vente
au
déballage,
foire,
braderie,
vide-greniers,
brocante
pendant
une
durée
maximale
de
deux
mois
au
cours
de
l’année
civile
>
D’APPROUVER
la
gratuité
de
l’utilisation
du
domaine
public
D’APPROUVER
le
règlement
du
vide-greniers
en
annexe
>
D’AUTORISER
monsieur
le
Maire
à signer
tous
les
documents
afférents
à ce
dossier
et à
effectuer
toutes
les
déclarations
nécessaires
V
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
adopte
à l’unanimité
cette
délibération.
Détail
des
votes
:
Pour
: 9
Contre
: 0
Abstention
: 0
M.
le Maire
expose,
Qu’au
vu
de
la
situation
de
crise
liée
à
l’état
de
sécheresse
il
conviendrait
de
suspendre
la
délivrance
des
autorisations
d’urbanisme
concernant
la réalisation
de
piscines,
Il est
proposé
au
conseil
municipal
d’ AUTORISER
Monsieur
le
Maire
à suspendre
la délivrance
des
autorisations
d'urbanisme
concernant
la
réalisation
de
piscines,
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
adopte
à l’unanimité
cette
délibération.
Détail
des
votes :
Pour
: 9
Contre
: 0
Abstention
: O0 Monsieur
le
Maire
expose,
Par
délibérations
en
dates
respectives
du
23/09/2021,
30/06/2022,
les
communes
de
ROQUEBRUNE
SUR
ARGENS
et
PUGET
SUR
ARGENS
ont
acté
la reprise
de
la
compétence
optionnelle
n°7
«
IRVE
» pour
la
transférer
à la Communauté
d'Agglomération
Estérel
Côte
d’ Azur
qui
a rejoint
un
réseau
de bornes
de
recharge
existant
situé
dans
le département
des
Alpes
Maritimes
composé
de
plusieurs
EPCI
à fiscalité
propre
:
-
Cannes
Pays
de
Lérins
-
Sophia
Antipolis
-
Pays
de
Grasse
Par
délibération
en
date
du
14/12/2022
la
commune
de
CARCES
a
acté
le
transfert
de
la
compétence
n°8
« Maintenance
de
l’éclairage
public»
au
profit
du
SYMIELECVAR.
Par
délibération
en
date
du
26/01/2023
la
commune
de
GONFARON
a
acté
le
transfert
de
la
compétence
n°8«
Maintenance
de
l’éclairage
public»
au
profit
du
SYMIELECVAR.
Par
délibération
en
date
du
10/02/2023
la
Communauté
d’Agglomération
de
la
Provence
Verte
(CAPV),
a
acté
le transfert
de
la compétence
n°7«
Réseau
de
prise
de
charge
électrique»
au
profit
du
SYMIELECVAR.
Le
Comité
Syndical
du
SYMIELECVAR
a délibéré
favorablement
:
e
Le
09
mars
2023
pour
approuver
les
transferts
et reprises
de
compétences
énoncées
ci-dessus.
Considérant
que,
conformément
à l’article
L5211-18
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et à la loi
n°2004-809
du
13/08/2004,
les
collectivités
adhérentes
doivent
entériner
ces
transferts
de
compétence
;
Cet
accord
doit
être
formalisé
par
délibération
du
Conseil
Municipal
;
Il
est
proposé
au
Conseil
Municipal
d'APPROUVER
les
transferts
et
reprises
de
compétences
optionnelles
ci-dessus
énoncées
et
d’AUTORISER
le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
à
intervenir
pour
mettre
en
œuvre
cette
décision.
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
adopte
à l’unanimité
cette
délibération.
Détail
des
votes :
Pour
: 9
Contre
: 0
Abstention
: 0
s —
Admissi
I
ice
2023
Le
Maire
expose,
Au
conseil
municipal
qu’à
la demande
de
la trésorerie
municipale,
et après
l’engagement
de
l’ensemble
des
poursuites
prévues
resté
sans
effet,
il est proposé
d’admettre
en
non-valeur
des
recettes
pour
un
montant
de
788.09
euros.
Le
tableau
ci-dessous
détaille
la liste
n°6324800133
d’admission
en
non-valeurs
pour
l’année
2023
Référence
de
la
Montant
restant
à
Exercice
pièce
|pièce
recouvrer
2007
T-61
750.00
2010
T-397
0.09
2016
T-242
38.00
TOTAL
788.09 Monsieur
le Maire
précise
que
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
2023
de
la
commune.
Il est proposé
au
conseil
municipal
de
bien
vouloir
ADMETTRE
en
non-valeur
les
créances
dont
le détail
figure
ci-dessus
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
adopte
à l’unanimité
cette
délibération.
Détail
des
votes :
Pour
: 9
Contre
: 0
Abstention
: 0
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
suite
à
la
démission
d’un
membre
parmi
les
conseillers
municipaux
au
sein
du
CCAS
de
la
commune,
il s’avère
nécessaire
de
nommer
un
nouveau
membre.
Monsieur
Sébastien
ZIEGLER-WERMESCHER
nous
a
fait
part
de
son
souhait
d’intégrer
le
CCAS
de
Tourtour. Il
est
proposé
au
conseil
municipal
de
NOMMER
Monsieur
Sébastien
ZIEGLER-WERMESCHER
en
tant
que
membre
du
CCAS
parmi
les
conseillers
municipaux.
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
adopte
par
8 voix
pour
et
1 voix
contre
la
délibération.
Détail
des
votes :
Pour :
8
Contre:
1
Abstention
: 0
Monsieur
le Maire
expose
que
conformément
aux
lignes
directrices
de
gestion,
certains
agents
font
l’objet
d’un
avancement
de
grade.
Pour
rappel
l’avancement
de
grade
constitue
une
possibilité
d'évolution
de
carrière
au
grade
immédiatement
supérieur
à l’intérieur
du
même
cadre
d'emplois.
L’avancement
de
grade
est
soumis
à certaines
conditions,
notamment
d’ancienneté.
Au
cours
de
l’année
2023,
dix
agents
sont
susceptibles
de
bénéficier
d’un
avancement
de
grade.
-
2
avancements
au
grade
d’adjoint
administratif
territorial
principal
de
1°"
classe
-
1 avancement
au
grade
d’adjoint
administratif
territorial
principal
de
2°"
classe
-
1 avancement
au
grade
d’adjoint
technique
territorial
principal
de
1°"
classe
-
4
avancements
au
grade
d’adjoint
technique
territorial
principal
de
2°"
classe
-
1 avancement
au
grade
d’adjoint
territorial
d’animation
principal
de
2°"
classe
-
1 avancement
au
grade
d’adjoint
territorial
du
patrimoine
principal
de
1°"
classe
Au
vu
du
tableau
actuel
des
emplois
permanents
il convient
de
créer
les
postes
suivants
pour
pouvoir
procéder
à la nomination
des
agents
:
-
Deux
postes
d’adjoint
administratif
principal
de
1**
classe
-__
Trois
postes
d’adjoint
technique
principal
de
2°"°
classe
-
Un
poste
d’adjoint
technique
principal
de
1°" classe
-
Un
poste
d’adjoint
du
patrimoine
principal
de
1°"
classe
-
Un
poste
d’adjoint
d’animation
principal
de 2°"°
classe
Monsieur
le
Maire
explique
que
les
postes
qu’occupaient
auparavant
les
agents
deviennent
vacants
ou
sont
pourvus
par
un
autre
agent
selon
son
avancement.
Si
des
postes
restent
néanmoins
vacants
et
ne
sont
pas
nécessaires
il conviendra
de
les
supprimer
après
avis
du
comité
technique
du
centre
de
gestion
du
Var.
En
attendant
ces
suppressions,
il convient
d’adopter
le tableau
le tableau
des
effectifs
suivants
: COLLECTIVITE
DE
TOURTOUR
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
DES
EMPLOIS
PERMANENTS
MODIFICATION
AU
1‘
JUIN
2023
emplois
emplois
:
ermanents
ermanents
Postes
Postes
Emplois
Grade
cat.
P
,
P
statuts
Total
à
temps
à
temps
non
pourvus
vacants
complet
complet
Filière
administrative
Rédacteur
B
1
Titulaire
0
1
Rédacteur
principal
Le
Secrétaire
de
de
1è"
classe
B
1
Titulaire
0
1
mairie
Rédacteur
principal
1e
de
2ème
classe
B
1
Titulaire
0
1
Assistant
de
aan
arnInistrat
c
1
Titulaire
0
1
gestion
territoria
administrative
Adjoint
administratif
Assistante
de
territorial
principal
de |
C
2
Titulaire
1
2
gestion
2ème
classe
administrative
Adjoint aaminitre
LC
1
Titulaire
0
1
Secrétaire
de
erritorial
principal
de
eme
mairie
2ème
classe
Adjoint
administratif
Assistante
de
territorial
principal
de |
C
1
Titulaire
1
1
gestion
1ère
classe
administrative
Adjoint
administratif
territorial
principal
de |
C
1
Titulaire
1
1
Secrétaire
de
1ère
classe
mairie
Filière
technique
Adioi
.
| denrtscnnique
C
3
Titulaire
1
3
Agent
polyvalent
SODÉONS Adjoint
techni
:
“to
ial
que
C
1
Titulaire
0
1
ATSEM
erritoria
Cantinière
/ agent
Adeint
technique
C
1
Titulaire
0
1
d'entretien
erritoria Adjoint
technique
territorial
principal
de |
C
1
Titulaire
1
1
ATSEM
2ème
classe
Adjoint
technique
Cantinière
/ agent |
territorial
principal
de |
C
1
Titulaire
1
1
d'entretien
2ère
classe
Adjoint
technique
territorial
principal
de |
C
3
Titulaire
3
3
Agent
polyvalent
2ème
classe
Adjoint
technique
territorial
principal
de |
C
1
Titulaire
1
1
Agent
polyvalent
1ère
classe Agent
de
maîtrise
Responsable
principal
C
1
Titulaire
1
1
service
technique
Agent
ftri
Agent
gent
de
maîtrise
c
1
Titulaire
à
à
polyvalent/asvp
| Principal
Filière
culturelle
Adjoint
territorial
du
patrimoine
principal
|C
1
|Titulaire
0
1
1
de
2ème
classe
Bibliothécaire
Adjoint
territorial
du
patrimoine
principal
[C
1 | Titulaire
1
1
de
1°"
classe
Bibliothécaire
Filière
animation
Adjoint
territorial
Directrice
de
ne
C
1
Titulaire
0
1
1
centre
de
loisirs
d'animation Adjoint
territorial
Directrice
de
d'animation
principal
|C
1
Titulaire
1
1
centre
de
loisirs
de
2ème
classe
Total
général
24
2
14
12
26
Monsieur
le Maire
précise
que
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
2023
de
la
commune.
Il est
proposé
au
conseil
municipal
d’ACCEPTER
les créations
de
postes
précitées
à compter
du
1°
juin
2023
et
d'ADOPTER
la
modification
du
tableau
des
effectifs
dans
les
conditions
qui
viennent
d’être
définies. Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
adopte
à l’unanimité
cette
délibération.
Détail
des
votes
:
Pour
: 9
Contre
: 0
Abstention
: 0
Monsieur
le Maire,
rappelle
au
conseil
municipal
que
la
convention
passée
entre
la
commune
et
l’association
« LES
DIABLOTINS
» concernant
la mise
à disposition
des
biens
et locaux
communaux
arrive
à échéance.
Il
est
proposé
au
conseil
municipal
de
la
RENOUVELER
et
d’AUTORISER
le
Maire
à
signer
ladite
convention
s’y
rapportant
et ci-annexée.
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
adopte
par
8 voix
pour
et
1 abstention
la
délibération.
Détail
des
votes :
Pour
: 8
Contre
: 0
Abstention
:
1 Monsieur
le
Maire,
rappelle
que
l’association
«
Les
Diablotins
»
prend
en
charge
l’animation
du
village
pour
les
enfants
de
la commune
et de
[’ Accueil
de
Loisirs
sans
Hébergement.
Il
est
proposé
au
conseil
municipal
d’ AUTORISER
l’association
« LES
DIABLOTINS
»
à
prendre
en
charge
l’animation
du
village
pour
les enfants
de
la commune
et de
l’ Accueil
de Loisirs
sans
Hébergement
pour
l’année
2023
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
adopte
à l’unanimité
cette
délibération.
Détail
des
votes :
Pour
: 9
Contre
: 0
Abstention
: 0
Monsieur
le Maire
rappelle
au
conseil
municipal
que
la commune
a la charge
financière
des
accueils
de
loisirs
périscolaires. Chaque
année
délégation
est donnée
à l’association
«
les Diablotins
», par
le bais
d’une
convention
pour
assurer
la surveillance
des
enfants
pendant
la pause
méridienne
et pendant
les
accueils
de
loisirs
périscolaires.
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu’il
conviendrait
de
reconduire
la
convention
entre
la
commune
et
l’association
«
les
Diablotins
»
afin
de
donner
délégation
à
ladite
association
qui
est
chargée
d’assurer
la surveillance
des
enfants
pendant
la pause
méridienne
et les temps
d’accueil
périscolaires.
Il précise
que
l’association
« les
Diablotins
» prendra
la charge
financière
des
accueils
périscolaires
et qu’en
contrepartie
la commune
devra
lui
verser
une
subvention
équivalente.
Il est
proposé
au
conseil
municipal
:
>
D’EMETTRE
un
avis
favorable
à
la
reconduction
de
la
convention
entre
la
Commune
et
l’association
«
les
Diablotins
» afin
de
donner
délégation
à ladite
association
pour
la
surveillance
des
enfants
pendant
la
pause
méridienne
et les
temps
d’accueil
périscolaires.
>
D’EMETTRE
un
avis
favorable
pour
que
l’association
«les
Diablotins
»
prenne
la
charge
financière
des
accueils
périscolaires
en
contrepartie
d’une
subvention
équivalente.
>
D’AUTORISER
le Maire
à signer
ladite
convention
s’y
rapportant
et ci-annexée
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
adopte
à
l’unanimité
cette
délibération.
Détail
des
votes :
Pour
:9
Contre
: 0
Abstention
: 0
M.
le Maire
expose
que
la commune
de
Tourtour
s’est
dotée
d’une
plateforme
« Guichet
Unique
» permettant
le dépôt
par voie
dématérialisée
des
demandes
d’autorisation
d’urbanisme
suivantes :
-
Déclaration
d’intention
d’aliéner
(DIA)
- _
Certificat
d’urbanisme
(CU)
-
Déclaration
préalable
(DP)
-
Permis
de
construire
(PC)
-
Permis
de
démolir
(PD)
-
Enseignes
et publicités
(EP)
-
Permis
d’aménager
(PA) La
commune
de
Tourtour
se doit
de
définir
et de
rendre
accessible
les
modalités
d'utilisation
de
ce
téléservice
dans
le respect
de
la réglementation
en
vigueur
concernant
l’informatique,
les
libertés
et
les
règles
de
sécurité
de
l’interopérabilité
relatives
aux
échanges
électroniques
entres
usagers
et les
autorités
administratives
et entre
les
autorités
administratives.
Ces
conditions
générales
d’utilisation
(CGU)
doivent
notamment
rappeler
les
droits
et obligations
de
l’usager
et de
l’administration,
le fonctionnement
du
téléservice,
les modalités
d'identification
de
l’usager,
les
créneaux
de
disponibilité,
les
spécificités
techniques,
le
traitement
des
données
à
caractère
personnel
et
celui
des
demandes
abusives
et
frauduleuses.
L’usager,
quel
que
soit
son
statut,
devra
ainsi
accepter
les
CGU
avant
de
pouvoir
déposer
son
dossier
de
demande. Considérant
que
la commune
de
Tourtour
met
à disposition
un
dispositif donnant
lieu
de
« Guichet
Unique
»
interfacé
avec
l’outil
CARTE@DS,
il
convient
d’approuver
les
CGU
pour
les
demandes
d’autorisation
d’urbanisme
précitées,
Il est
proposé
au
conseil
municipal
d’APPROUVER
les
conditions
générales
d’utilisation
pour
la saisine
par
voie
électronique
des
Déclaration
d’intention
d’aliéner
(DIA),
Certificat
d’urbanisme
(CU),
Déclaration
préalable
(DP),
Permis
de
construire
(PC),
Permis
de
démolir
(PD),
Enseignes
et
publicités
(EP)
et Permis
d’aménager
(PA).
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
adopte
à l’unanimité
cette
délibération.
Détail
des
votes :
Pour
: 9
Contre
: 0
Abstention
: 0
Informations Autorisation
du
droit
des
sols
(ADS)
:
Monsieur
le Maire
rappelle
qu’une
convention,nous
lie
pour
l’instruction
des
ADS
avec
la DDTM,
négociée
par
la CCLGV.
Il appartient
à
la
CCLGV
de
choisir
une
des
deux
solutions
envisagées
à l’issu
de
l’échéance
de
la convention
:
-
Une
instruction
par
un
bureau
privé
-
La
création
d’un
service
d’instruction
de
l’urbanisme
M.
le Maire
précise
que
cela
devra
être
financé
alors
qu'auparavant
l’instruction
était
gratuite
par
la DDTM.
AUDIT
ENERGETIQUE
:
Monsieur
le Maire
explique
qu’un
audit
énergétique
a été demandé
auprès
de
la CCLGV,
que
si la candidature
de
la commune
est
retenue
elle
portera
sur
3 bâtiments :
-
Le
centre
aéré
-
L'école
-
Le
Château
communal
L'idée
est
de
faire
un
état
des
lieux,
ainsi
les
travaux
pourront
être
quantifiés
et un
plan
de
financement
pourra
être
étudié.
ELECTRICITE
CENTRE
AERE
:
Monsieur
Christian
GAGLIANO,
1° adjoint
intervient
pour
informer
qu’une
étude
pour
le passage
au LED
est
en
cours
et que
la date
du
remplacement
sera
définie
en
fonction
des
délais
d’interventions.
FETE
DE
L’ŒUF
:
Monsieur
le Maire
rappelle
qu’il
remercie
Monsieur
Olivier
LAGIER
pour
son
aide
quant
à
la
réussite
de
la
fête
de
l’œuf.
Il
propose
que
la
commune
mette
en
place
une
collecte
de
fonds
pour
l’aider
dans
l’épreuve
douloureuse
qu’il
traverse
actuellement. ASSOCIATION
REGALS
EVENTS :
Monsieur
le
Maire
informe
que
l’association
a
demandé
à
faire
des
animations
les
vendredis
soir
et
les
dimanches
midi
et que
la mairie
a accepté.
ANIMATIONS Sophie
LIAGRE
informe
que
les
dates
pour
les
ventes
d’anchoïades
et de
tapenades
sont
pratiquement
toutes
définies
avec
les
associations.
Madame
Brigitte
BREMOND
PEREZ
informe
que
les
commerçants
ont
demandé
à avoir
un
programme
des
animations
et souhaitent
avoir
des
affiches.
Madame
Sophie
LIAGRE
précise
que
le
programme
est
diffusé
sur
le
site
de
la
mairie.
Madame
Brigitte
BREMOND
PEREZ
demande
que
cette
information
soit
relayée
par
le biais
de
l’application
Panneau
Pocket.
Monsieur
le Maire
informe
que
le 25 juin
aura
lieu
la course
historique
de
Villecroze
et que
des
restrictions
de
circulation
sont
à prévoir.
aire
bien
BRIEUGNE
Fin
de
la
séance
à
19h10
Pour
le
Mañe,
l'Adiat
défégué
10