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Déliberation - 2 Liste des délibérations du 16 mars 2023
Document publié le Jeudi 16 mars 2023 par la commune de Donjon.
Lien du pdf (Déliberation - 2 Liste des délibérations du 16 mars 2023)
Thèmes du document : Affaires étrangères et coopération, Économie et finances, Eau et assainissement,
PUBLIE LE 22.03.2023
COMMUNE DE LE DONJON
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MARS 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
N° délibération Nomenclature budgétaire Intitulé Vote
16.03.2023/001 1.1 : Marchés publics Choix de l’architecte pour l’agrandissement de l’accueil de loisirs Ajournée
16.03.2023/002 4.1 : Personnel titulaire et
stagiaire
Modification du tableau des effectifs Ajournée
16.03.2023/003 4.2 : Personnel contractuel Création d’un poste d’adjoint technique contractuel Ajournée
16.03.2023/004 5.7 : Intercommunalité Transfert de la compétence « Financement du contingent du SDIS de
l’Allier » à la communauté de communes
Adoptée à l’unanimité
Pour : 14
16.03.2023/005 7.1 : Décisions budgétaires Approbation du compte de gestion 2022 – Budget principal Adoptée à la majorité
Pour : 11 – Contre : 3
16.03.2023/006 7.1 : Décisions budgétaires Approbation du compte administratif 2022 – Budget principal Adoptée à la majorité
Pour : 10 – Contre : 3
16.03.2023/007 7.1 : Décisions budgétaires Affectation des résultats 2022 – Budget principal Adoptée à la majorité
Pour : 11 – Contre : 3
16.03.2023/008 7.1 : Décisions budgétaires Approbation du compte de gestion 2022- budget annexe assainissement Adoptée à l’unanimité PUBLIE LE 22.03.2023
Pour : 14
16.03.2023/009 7.1 : Décisions budgétaires Approbation du compte administratif 2022 – Budget annexe assainissement Adoptée à l’unanimité
Pour : 13
16.03.2023/010 7.1 : Décisions budgétaires Affectation des résultats 2022 – Budget annexe assainissement Adoptée à l’unanimité
Pour : 14
16.03.2023/011 7.1 : Décisions budgétaires Détermination de la taxe de raccordement suite à des extensions de
réseaux
Adoptée à l’unanimité
Pour : 13
16.03.2023/012 7.1 : Décisions budgétaires Régularisation des charges 2022, de la maison de santé Adoptée à l’unanimité
Pour : 14
16.03.2023/013 7.1 : Décisions budgétaires Mise en vente de pavés autobloquants Adoptée à l’unanimité
Pour : 14
16.03.2023/014 7.1 : Décisions budgétaires Création d’un groupement de commandes entre la communauté de
communes EABL et ses membres
Adoptée à l’unanimité
Pour : 14
16.03.2023/015 7.5 : Subventions Soutien aux populations de Turquie et de Syrie touchées par les séismes Adoptée à l’unanimité
Pour : 14
16.03.2023/016 7.5 : Subventions Demande de subvention au SDE03 suite au remplacement d’une chaudière
à la gendarmerie
Adoptée à l’unanimité
Pour : 14