Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 7A73BE26 693E 405B 804C F571564E79B4 5 Liste des d
Déliberation - 1702373362 Deliberations du 20 juillet 2023
Procès Verbal - 1710336739 Proces verbal du 20 juillet 2023
Procès Verbal - D9F9D4A7 22A7 48A2 996F 70847DC441BE 5 Délibératio
Procès Verbal - 4E0FB546 0D7F 497E A452 C65CC9625052 5 Procès verb
Déliberation - 1685021078 Liste des deliberations du 16 mars 2023
Déliberation - 1703853780 Liste des deliberations du 17 octobre 2
Déliberation - 1668524690 Liste des deliberations du 21 juillet 2
Déliberation - F156C5DC 4477 4EC1 A428 A32F1E695C47 7 Liste des d
Déliberation - 244ABB39 5E75 434A 855A 722370948B4B 2 Liste des d
Déliberation - 1699008053 Liste des deliberations du 20 juillet 2023
Document publié le Jeudi 20 juillet 2023 par la commune de Donjon.
Lien du pdf (Déliberation - 1699008053 Liste des deliberations du 20 juillet 2023)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Économie et finances, Justice et droit,
PUBLIE LE 01.08.2023
COMMUNE DE LE DONJON
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUILLET 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
N° délibération Nomenclature budgétaire Intitulé Vote
20.07.2023/001 4.1 : Personnel titulaire et
stagiaire
Formation des agents : prise en charge des frais engagés Adoptée à l’unanimité
Pour : 11
20.07.2023/002 5.3 : Désignation de
représentants
Désignation du référent déontologue de l’élu local du CDG03 Adoptée à l’unanimité
Pour : 11
20.07.2023/003 7.1 : Décisions budgétaires Vente de foin pour l’année 2023 Adoptée à l’unanimité
Pour : 11
20.07.2023/004 7.1 : Décisions budgétaires Virements de crédits au budget annexe assainissement Adoptée à l’unanimité
Pour : 11
20.07.2023/005 9.4 : Vœux et motions Vœu de soutien aux propositions du réseau des Missions Locales relatives à
« France Travail »
Adoptée à l’unanimité
Pour : 11