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Procès Verbal - 2023 03 17 PV CM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villers-lès-Luxeuil.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 03 17 PV CM)
Thèmes du document : Économie et finances, Justice et droit, Institutions publiques,
Conseil
municipal
du
17
mars
2023
Procès
Verbal
de
séance
Le
17
mars
2023
à 20
h
00,
le
conseil
municipal
de
Villers-lès-Luxeuil,
convoqué
le 9 mars
2023,
s’est
réuni
sous
la présidence
de
Christophe
VALOT,
maire. Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 11
Conseillers
présents
votants
(8):
Christelle
AUDRA,
Florence
BREHAT,
Alain
CANDIDO),
Julie
COLNOT,
Stéphane
CHOUX,
Jean
François
HUOT,
Alain
SOUM,
christophe
VALOT.
Ont
donné
pouvoir
(1)
: Jean
François
MAIGRET
à Alain
CANDIDO
Cyril
BALLET
à Jean
François
HUOT
Caroline
RAGONNET
à Stéphane
CHOUX
Secrétaire
de
séance
: Jean
François
HUOT.
ORDRE
DU
JOUR
:
L
Adoption
du
PV
du
Conseil
municipal
du
03/03/2023
IL
Finances
:
a.
Budget
primitif 2023
Commune
b.
Budget
primitif 2023
Sylviculture
IT.
Redevance
Assainissement
2024
IV.
Point
sur
le dossier
d’ Aménagement
Foncier
V.
Questions
diverses
Page
1
sur
4 L.
Adoption
du
PV
du
conseil
municipal
du
03/03/2023
:
Approbation
du
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
3 mars
2023
envoyé
par e-mail
le 9 mars
2023. Il.
Finances
:
1.
Budget
primitif
2023
Commune
BUDGET
COMMUNAL
:
Budget
de
fonctionnement :
Dépenses
Recettes
Crédit
de
fonctionnement
532
914.91
€
286
288.00
€
Report &\ccen/ieticit
2022
246 626.01
€
J
Total
fonctionnement
532
914.91
€
532
914.91
€€
Budget
d'investissement
:
Dépenses
Recettes
Crédit
d'investissement
511
866.91
€
592
490.64
€
Report e\cclentileticit 2022
RO 623.73 €
|
Total
investissement
592
490.64
€
592
490.64€
D13/2023
: Budget
primitif
2023
Commune
Après
avoir
pris
connaissance
du
budget
primitif
2023
et
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité,
approuve
le budget
primitif
2023
arrêté
comme
suit
:
Résultats
2022
reportés
- Fonctionnement
: +
246
626.91
€
- Investissement
:
-
80
623.73
€
Opérations
de
l'exercice
- Fonctionnement
Dépenses
: 532
914.91
€
Recettes
:
286
288.00
€
- Investissement
Dépenses
: 511
866.91
€
Recettes
:
592
490.64
€
Restes
à réaliser
de
l'exercice
précédent
Dépenses
: 0.00
€
Recettes
:
0.00
€
Page
2
sur
4 TOTAL
Dépenses
: 1
125
405.55
€
Recettes
:
1
125
405.55
€
2.
Budset
primitif
2023
Svlviculture
BUDGET
SYLVICULTURE :
Budget
de
fonctionnement :
Dépenses
Recettes
Crédit
de
fonctionnement
163
230.87
€
89
175.00
€
Report
c\ccdent/déhicit
2022
7405587
€
Total
fonctionnement
163
230.87
€
163
230.87
€
Budget
d'investissement
:
Dépenses
Recettes
Crédit
d'investissement
56
440.87
€
66
424.52
€
Report
c\ccudent/déficit
2022
9 983.65
€
Total
investissement
66
424.52
€
66
424.52
€
D14/2023
: Budget
primitif
2023
Svlviculture
Après
avoir
pris
connaissance
du
budget
primitif
2023
Sylviculture
et
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à l'unanimité,
approuve
le budget
primitif 2023
Sylviculture
arrêté
comme
suit
:
Résultats
2022
reportés
- Fonctionnement
: +
74
055.87
€
- Investissement
:
-
9983.65 €
Opérations
de
l'exercice
- Fonctionnement
Dépenses
: 163
230.87
€
Recettes
:
89
175.00
€
- Investissement
Dépenses
: 56
440.87
€
Recettes
:
66
424.52
€
Restes
à réaliser
de
l'exercice précédent
Dépenses
: 0.00
€
Recettes
:
0.00
€
TOTAL
Dépenses
: 229
655.39
€
Recettes
:
229
655.39
€
Page
3
sur
4 III
REDEVANCE
ASSAINISSEMENT
2024
:
D15/2023
: Redevance
assainissement
2024
APPLICABLE
pour
facturation
2024
Redevance
base
fixe
:
33
€
Part
variable
: Redevance
par
m3
d’eau
consommé
De
0
à
120
m3
1,08
€
A
partir
de
120
m3
0,31
€
IV.
Aménagement
foncier :
Suite
à
la
réunion
de
la
CCAF
du
mardi
07/03/203,
le
maire
indique
qu’il
a
interpellé
les
services
de
l’état
pour
rappeler
que
la
commune
souhaite
la
création
d’une
Association
Foncière.
Il est
impératif
que
celle-ci
soit
créée
dans
les
prochains
mois
afin
qu’elle
devienne
propriétaire
des
chemins
d’exploitation
créés
dans
le
cadre
de
l’aménagement
foncier
et
forestier. V.
Questions
diverses :
- Point
sur
les
ajouts
au
règlement
de
la salle.
- Organisation
de
l’hommage
à Michel
Weyermann
à la salle
de
convivialité
le
samedi
27
mai
2023. - Dates
prévisionnelles
des
prochains
conseils
municipaux :
Jeudi
30/03/2023
: vote
des
taux
des
taxes
locales
2023.
Vendredi
02 juin
2023.
- Commission
CCID
le jeudi
30/03/2023
à
17h
en
présence
de
Sébastien
Maillot
géomètre
du
cadastre
SDIF
70
— Centre
des
Finances
Publiques
de
Lure.
- CCAS
vote
du
CA/BP
le lundi
27/03/2023
à
18h.
Plus
rien
n’étant
à l’ordre
du jour,
la séance
est
levée
à 23
h.
Procès-Verbal
arrêté
le :
3
0
MARS
2023
.
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Jean-François
HUOT
Christophe
VALOT
Page
4
sur
4