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unknown - Communauté de communes - Vals d'Aix et Isable - DE2024 1209 10 Tarifs cours de danse en duo
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vals d'Aix et Isable - DE2024 1209 10 Tarifs cours de danse en duo)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Famille, Union Européenne,
ea
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
DES
Vals
d'Aix
et
Isable
DE2024 1209 10
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
DE
COMMUNAUTE
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
30
Présents
: 18
Pouvoirs
:
7
Votants:
25
Pour
:
25
Contre
:
0
Abstentions
:
©
Le
douze
septembre
deux
mille
vingt-quatre,
à
19
heures
O0,
Le
Conseil
Communautaire
dûment
convoqué
s'est
réuni
sous
la
présidence
de
BERNAT
Georges
(CCVAT),
en
session
ordinaire.
Date
de
convocation
: 06
septembre
2024
PRESENT
:
BERNAT
Georges
(CCVAI)
BOUTTET
Ludovic
(CCVAI)
BRAY
Christian
(CCVAI)
BRUSQ
Frédéric
(CCVAI)
CLEMENT
Françoise (CCVAI)
DAVAL
Marius (CCVAT)
FLEURY
Maxime
(CCVAT) GERY
Françoise (CCVAT) GOFFOZ
Alain (CCVAT)
GUILLOT
Lucien
(CCVAT)
MATHELIN
Sandra
(CCVAI)
MIGNERY
Dominique
(CCVAI)
PETITBOUT
Paul
(CCVAI)
ROZANSKTI
Sigismond
(CCVAT)
SAPEY
Emmanuel
(CCVAT)
SIMON
Frédéric
(CCVAI)
REBOUX
Alain
(CCVAI)
LELEU
Pascal
(CCVAT)
ABSENTS
:
ABSENTS
EXCUSES
:
FAVREAU
Gilles (CCVAI)
FRAISE
Dominique
(CCVAT)
MAYERE
Dominique
(CCVAT)
PRADIER
Bruno
(CCVAI)
CLERMONT
Joël
(CCVAT)
POUVOIRS
:
CHAVANNE
Pascale
(CCVAT)
représentée
par
GERY
Françoise
(CCVAT)
DEGOUTTE
Vincent
(CCVAI)
représenté
par
PEILIBOUI
Paul
(CCVAL)
MANGAVEL
Philippe
(CCVAI)
représenté
par
GOFFOZ
Alain
(CCVAI)
MURON
Marie-Christine
(CCVAT)
représentée
par
MATHELIN
Sandra
(CCVAT)
PALLANCHE
Brigitte
(CCVAI)
représentée
par
DAVAL
Marius
(CCVAI)
PERROTON
Sébastien
(CCVAI)
représenté
par
SAPEY
Emmanuel
(CCVAIT)
RAYMOND
Jean-Claude
(CCVAT)
représenté
par
GUILLOT
Lucien
(CCVAI)
SECRETAIRE
DE
SEANCE
:
CLEMENT
Françoise
(CCVAI)
OBJET
: Tarifs
des
cours
de
danse
en
duo
(parents-enfants)
Date
de
transmission
de
l'acte:
20/09/2024
Date
de
reception
de
l'AR:
20/09/2024
042-244200614-DE2024_1209_10-DE
AGEDI La
CCVAI
souhaite
proposer
un
nouveau
cours
de
danse
cette
année,
un
cours
parents-enfants.
Il
est
proposé
au
conseil
communautaire
de
définir
les
modalités:
tarifs
et
nombre
de
participants
minimum
pour
la
mise
en
place
de
ce
cours.
Tarifs: - 150€
par
binôme
pour
l’année pour
les
habitants
de
la CCVAI
- 160€
par
binôme
pour
les
habitants
hors
CCVCAI
Nombre
minimum
de
participants
: Entre
8 et
10
duos
Suite
à
l'exposé
du
Président,
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE,
Le
conseil
Communautaire,
à
l'unanimité
des
membres
présents
et/ou
représentés Article
1:
APPROUVE
les
tarifs
Article
2
: DIT
que
ces
tarifs
sont
applicables
au
1°
septembre
2024
Article
3
: AUTORISE
le
Président
à engager
toutes
les
démarches
nécessaires
à cet
effet
COPIE
CERTIFIEE
CONFORME
À
Saint-Germain
Laval,
le
12/09/2024
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Président,
CLEMENT
Françoise
(CCVAI)
BERNAT
Georges
(CCVAI)
Certifié
exécutoire par
le Président
compte
tenu
de
la
réception
en
Sous-Préfecture
le
:2
0
V9
24
et de
la publication
le:
29
<$
£4
Le
Président,
-
Date
de
transmission
de
l'acte:
20/09/2024
Date
de
reception
de
l'AR:
20/09/2024
042-244200614-DE2024_1209_10-DE
AGEDI