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Arrêté - 2023 34 Arrete Temporaire Circulation Stationnement Rue de la Rpublique Apro Time
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Champillon.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 34 Arrete Temporaire Circulation Stationnement Rue de la Rpublique Apro Time)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
REPUBLIQUE FRANCAISE FEUILLET N°034/2023
DEPARTEMENT
MARNE
CANTON
EPERNAY 1
Commune de CHAMPILLON
Arrêté du Maire
N°2023-34
INTERDICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION
ET DE STATIONNEMENT
Rue de la République, depuis l’intersection avec le
chemin rural dit Chemin Neuf, continuité de la rue
de la République à Chambpillon, jusqu’à l’entrée du
Royal Champagne au 9 rue de la République
DU JEUDI 8 AU VENDREDI 9 JUIN 2023
Le Maire de la Commune de CHAMPILLON,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2212-1 et suivants, L.2213-1 et suivants ;
Vu le Code de la Route, et notamment ses articles L.325-1 et R.417-10 ; Vu le Code Pénal et notamment son article R.610-5 ;
Vu le Code de la Sécurité intérieure et notamment son article L. 511-1 ; Considérant qu'il incombe au Maire de veiller à la sécurité des usagers de la voie publique :
Considérant qu’à l'occasion de | « Apéro Time », organisé par l'Office de Tourisme d'Hautvillers le vendredi 9 juin 2023, il convient d'édicter des mesures restrictives de la circulation et du stationnement afin de permettre le bon déroulement de cette manifestation et pour des raisons de sécurité publique ;
ARRETE
ARTICLE 1 : Le stationnement de tous les véhicules, y compris les motos, cyclomoteurs, vélomoteurs, les cycles, etc. sera provisoirement interdit rue de la République à Bellevue, depuis l'intersection avec le chemin rural dit Chemin Neuf continuité de la rue de la République à Champillon, jusqu'à l'entrée du Royal Champagne au 9 rue de la République, du jeudi 8 juin 2023 à 8h jusqu’au vendredi 9 juin 2023 à 23h00.
ARTICLE 2 : La circulation de tous les véhicules, y compris les motos, cyclomoteurs, vélomoteurs, les cycles, etc. sera provisoirement interdite rue de la République à Bellevue, depuis l'intersection avec le chemin rural dit Chemin Neuf continuité de la rue de la République à Champillon, jusqu'à l'entrée du Royal Champagne au 9 rue de la République, du jeudi 8 juin 2023 à 8h jusqu'au vendredi 9 juin 2023 à 23h00.
ARTICLE 3 : La présente interdiction sera matérialisée sur le site par des barrières et panneaux règlementaires mis en place par les services techniques municipaux.
ARTICLE 4 : Toute contravention au présent arrété municipal sera constatée et poursuivie conformément aux textes en vigueur.
ARTICLE 5 : Un recours pourra être déposé contre le présent arrêté municipal devant le Tribunal Administratif de Chälons-en-Champagne dans un délai de deux mois à compter de sa date de publication. ARTICLE 6 : Monsieur le Commandant de gendarmerie d'AY-CHAMPAGNE, Monsieur le responsable des services techniques sont chargés chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté
dont ampliation sera transmise.