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Déliberation - 10 Tarif adhsion Mdiathque Suzanne Nol 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Puygouzon.
Lien du pdf (Déliberation - 10 Tarif adhsion Mdiathque Suzanne Nol 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
14/12/2022
Reçu
en
préfecture
le
14/12/2022
Publié
le
ee
——
ID
: 081-200063360-20221212-20221214
9-DE
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Département
du
Tarn
:
.
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
PUYGOUZON
Séance
du
12
décembre
2022
Nombre
de
membres
:
Afférents
au
conseil
municipal
: 27.
L'an
deux
mille
vingt-deux
et
le douze
décembre
à dix-neuf
heures
trente
minutes,
En
exercice
: 27.
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
DUFOUR
Thierry,
Maire.
Qui
ont
pris
part
à
la
délibération
: 23.
Date
de
la convocation
: 06/12/2022
Présents
: M.
DUFOUR
Thierry,
MME
CONDOMINES
MAUREL
Nadine,
M.
BOUCHON
Christophe,
MME
TAMBORINI
Christine,
M.
DE
LAGARDE
Vincent,
MME
BOUSQUET
Audrey
(Procuration
de
MME
BONNET
Céline),
M.
HEIM
Philippe,
MME
VIGUIÉ
Nawel,
M.
KROL
Alfred,
M.
ANTOINE
Gérard,
MME
BLANCO
Caroline,
M.
CACERES
Philippe,
MME
COBOURG
Monique,
M.
GAYRARD
Alain,
M.
GOUTY
Michel
(Procuration
de
M.
COSQUER
Cyril),
M
JOUANY
Claude,
MME
LAGHZAOUI
Nawal,
MME
MALAQUIN
Hélène,
M.
PAULIN
Samuel,
M.
TROUCHES
Michel,
MME
VERGNES
Brigitte.
Date
d'affichage
: 06/12/2022
Absents
excusés: MME
BONNET
Céline
(Procuration
à
MME
BOUSQUET
Audrey),
M.
COSQUER
Cyril
(Procuration
à M.
GOUTY
Michel),
MME
DUBOIS
Océane,
M.
GOZE
Emile.
Absents
: M.
BAYLE
Nicolas,
M.
ROYER
Jacques.
Secrétaire
: MME
CONDOMINES
MAUREL
Nadine.
N°
DEL2022-52
: Tarifs
d'adhésion
2023
à
la
médiathèque
communale
Suzanne
Noël. Monsieur
Philippe
HEIM,
adjoint
au
Maire
délégué
à
la
culture
et
au
développement
durable,
informe
les
conseillers
municipaux
que
chaque
année
le
montant
du
tarif
d'adhésion
à
la
médiathèque
communale
Suzanne
Noël
doit
faire
l’objet
d'une
approbation
en
conseil
municipal. Le
tarif
de
l'adhésion
par
famille
et
par
année
civile
était
de
12
€
pour
l'année
2022.
Monsieur
Philippe
HEIM
propose
de
maintenir
ce
tarif
d'adhésion
pour
l’année
2023
à
12
€
par
famille
et
pour
1
an.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
:
-
DÉCIDE
de
fixer
le
tarif
d'adhésion
à
la
médiathèque
communale
Suzanne
Noël
pour
l'année
2023
à
12
€
par
famille
pour
1
an.
Ainsi
délibéré,
les jour,
mois
et an
susdits
Pour
extrait
conforme
La
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Nadine
CONDOMINES
MAUREL
Thierry
DUFOUR
TS
1/1