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Document publié le Lundi 18 décembre 2017 par la commune de Ciotat.
Lien du pdf (Ordre du Jour - file)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Jeunesse,
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE 2017
O R D R E D U J O U R
1. FINANCES : Approbation du Budget Primitif 2018.
2. FINANCES : Approbation des taux d’imposition de la fiscalité directe locale en 2018.
3. FINANCES : Reprise de provisions pour dépréciation des comptes de tiers.
4. FINANCES : Délégation du Conseil Municipal au Maire, autorisation d’emprunt.
5. FINANCES : Approbation du catalogue des tarifs municipaux 2018.
6. FINANCES : Côtes irrécouvrables et admissions en non valeurs.
7. FINANCES : Gestion pluriannuelle des crédits en Autorisations de Programme et Crédits de Paiement.
8. FINANCES : Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement 2016/2020 – Tranche 2017.
9. AMENAGEMENT : Approbation du principe d’acquisition de biens du Conseil Départemental.
10. CONTRAT DE VILLE : Validation de la convention OPAH RU copropriétés dégradées.
11. HABITAT : Lancement de la procédure de ravalement obligatoire de façades au sein du périmètre du Centre-Ville.
12. CONTRAT DE VILLE : Validation du contrat de réservation de trois locaux du programme Entre Parcs propriété d’UNICIL au sein du nouveau pôle de quartier construit dans le cadre de la Rénovation Urbaine de l’Abeille.
13. SECURITÉ : Mise en œuvre de la cellule municipale d’échanges sur la radicalisation (CMER).
14. PATRIMOINE : Approbation de la convention de partenariat avec l’Association « Maison de la construction navale J.E. VENCE-L. BENET »
15. PATRIMOINE : Présentation du rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public de l’eau et de l’assainissement 16. PATRIMOINE : Mise à la réforme de véhicules.
17. EMPLOI-FORMATION : Approbation du renouvellement du protocole du PLIE MPM Est (2018-2022).
18. EMPLOI-FORMATION : Approbation de la convention de mise à disposition de locaux à l’Association Ciotat Emploi Initiatives.
19. CULTURE : Approbation du règlement intérieur de la galerie du Port.
20. CULTURE : Convention de mise à disposition d’un bâtiment communal entre la ville et l’association de gestion de la Maison Ritt.
21. CULTURE : Approbation de la convention de partenariat avec l’Association Passion’Arts pour le Festival « Les Musicales de Février 2018 ».
22. ADMINISTRATION GENERALE : Dénomination de voies privées : Modificatif.
23. ADMINISTRATION GENERALE : Délégation de service public pour l’exploitation d’emplacement sur la plage artificielle. Approbation de l’avenant n° 1 pour le lot 5H
24. RESSOURCES HUMAINES : Renouvellement de mise à disposition d’un agent à la Mission Locale.
25. RESSOURCES HUMAINES : Créations d’emplois.
26. PROJET EDUCATIF LOCAL : Approbation du principe de dépôt de candidature au titre UNICEF « Ville Amie des Enfants »
27. SANTÉ : Organisation du congrès du GRAL. Approbation de la convention de partenariat avec le Groupe de Recherche sur la maladie d’Alzheimer (GRAL).
Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal.