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Document publié le Mercredi 10 octobre 2018 par la commune de Ciotat.
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Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2018
O R D R E D U J O U R
1. AMENAGEMENT : Elaboration du Règlement Local de Publicité Intercommunal du Territoire Marseille Provence – Avis de la Commune sur les orientations du RLPi.
2. FINANCES : Adhésion de la Commune à l’outil informatique de l’Observatoire Fiscal Métropolitain.
3. FINANCES : Approbation de la convention d’adhésion au service de paiement en ligne de la DGFP dénommé TIPI Régie.
4. FINANCES : Régularisation comptable de l’actif.
5. VIE ASSOCIATIVE : Attribution de subvention à l’association Judo Club Ciotaden.
6. NAUTISME : Attribution d’un financement participatif ou crowdfunding à la Prud’Homie de Pêche de La Ciotat.
7. TOURISME : Opposition à l’institution de la taxe de séjour métropolitaine sur le territoire de La Ciotat.
8. FONCIER : Acquisition d’un local rue des Frères Blanchard.
9. FONCIER : Acquisition d’un local rue des Frères Romana.
10. FONCIER : Approbation du contrat de réservation pour l’acquisition en VEFA de locaux à usage de crèche sis Quartier Abeille et division en volume.
11. RESSOURCES HUMAINES : Modalités de mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP). Filière culturelle – Catégories A et B.
12. RESSOURCES HUMAINES : Gestion de l’emploi.
13. RESSOURCES HUMAINES : Fixation du nombre de représentants au sein du Comité Technique Ville/CCAS. Maintien du paritarisme numérique.
14. RESSOURCES HUMAINES : Utilisation de véhicules municipaux avec remisage à domicile. 15. RESSOURCES HUMAINES : Mise en place d’un dispositif d’apprentissage. Création d’emploi.
16. ADMINISTRATION GENERALE : Désignation de représentants de la ville au conseil portuaire du port départemental du Port Vieux.
17. ADMINISTRATION GENERALE : Avis du Conseil Municipal sur la dérogation collective au repos dominical des commerces de détail alimentaire ou à prédominance alimentaire. Approbation de la liste des dimanches de 2019.
18. ADMINISTRATION GENERALE : Dénomination de voies.
19. ENVIRONNEMENT : Adhésion à l’association Rivages de France.
20. ENVIRONNEMENT : Approbation du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et des Randonnées (PDIPR).
21. SPORTS : Approbation de la convention de partenariat avec l’OCCP pour l’organisation de la 8ème course nature.
22. CULTURE : Approbation de la convention de partenariat avec l’association Ciné-club Amateur de Provence pour l’organisation de la 15ème Foire photo-cinéma « Le grand zoom ».
23. CULTURE : Approbation de la convention d’accueil avec la Métropole Aix-Marseille Provence. Opération « Lecture par Nature 2018».
24. SANTE FAMILLE : Approbation de la convention de partenariat pour l’organisation du Forum Santé Jeunes.
25. VIE PEDAGOGIQUE : Approbation d’une charte avec la Fondation du Camps des Milles.
26. URBANISME : Approbation des conventions de contribution au coût des équipements électriques.
Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal.