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Document publié le Lundi 20 mai 2019 par la commune de Ciotat.
Lien du pdf (Ordre du Jour - file)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Investissement et développement économique, Travail et emploi,
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MAI 2019
O R D R E D U J O U R
1. FINANCES : Approbation de la convention de gestion relative à la compétence « Eclairage Public » avec la Métropole Aix-Marseille Provence.
2. CONTRAT DE VILLE : Approbation des aides de la ville relatives à la mise en place d’une Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) à volet-copropriétés dégradées.
3. CONTRAT DE VILLE : Validation du dispositif « Fonds de Participation des Habitants ». Attribution de subvention aux associations Centre Social de l’Abeille et Petits Pieds/Grands Pas.
4. CONTRAT DE VILLE : Attribution de subvention à l’Association de Médiation et de Cohésion Sociale.
5. CONTRAT DE VILLE : Attribution de subvention à l’Association CIQ Ciotat – Centre Ville
6. CONTRAT DE VILLE : Approbation de la convention de mise à disposition de huit espaces publics communaux à l’association les Jardins de l’Espérance pour les jardins partagés. Place Kranj
7. AMENAGEMENT : Approbation de l’acquisition de biens du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône.
8. RESSOURCES HUMAINES : Détermination des ratios d’avancement de grade.
9. RESSOURCES HUMAINES : Créations et suppressions d’emplois.
10. RESSOURCES HUMAINES : Modificatif de l’indemnité forfaitaire annuelle ouvrant droit à un remboursement des frais de déplacement des agents municipaux.
11. AMINISTRATION GENERALE : Approbation de la télétransmission des documents relatifs aux marchés publics à la Préfecture. Avenant n° 2.
12. PATRIMOINE : Mise à la réforme de véhicules municipaux.
13. COMMERCE : Délégation de service public pour l’exploitation d’emplacements sur la plage artificielle. Approbation de l’avenant n° 1 à la convention d’exploitation du lot 3 M. 14. NAUTISME : Approbation des tarifs de mise à disposition de surveillants de baignade par la Police Nationale – Saison estivale 2019.
15. NAUTISME : Approbation de la convention avec le Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS) pour la mise à disposition de surveillants de baignade – Saison Estivale 2019.
16. CULTURE : Approbation de l’avenant n° 2 à la délégation de service public pour l’exploitation du Théâtre de la Chaudronnerie. Modalités de versement de la redevance domaniale 2017.
17. CULTURE : Approbation d’une nouvelle catégorie de tarif de la billetterie du Théâtre de la Chaudronnerie.
18. CULTURE : Approbation des conventions de partenariat pour l’organisation de festivals culturels.
19. JEUNESSE : Mutualisation et actualisation des dispositifs Carte Jeunes + et Bourse à Projets proposés par le bureau information jeunesse municipal.
20. JEUNESSE : Demande de renouvellement de la Labellisation du Bureau Information Jeunesse 2019-2022.
21. VIE EDUCATIVE : Attribution de subvention à la Caisse des Ecoles.
22. SPORTS : Approbation des conventions de partenariat pour l’organisation de manifestations sportives et nautiques et convention d’occupation du domaine public pour l’accueil du PTIT DECAT.
Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal.