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Ordre du Jour - file Document publié le Lundi 4 février 2019 par la commune de Ciotat. Lien du pdf (Ordre du Jour - file)Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse, Humanitaire, CONSEIL MUNICIPAL DU 04 FEVRIER 2019

O R D R E D U J O U R

1. VIE ASSOCIATIVE : Attribution de subventions aux associations. Approbation des conventions relatives aux versements - 1ère session.

2. VIE ASSOCIATIVE : Modification du règlement intérieur des structures associatives. Avenant aux conventions d’occupation.

3. CONTRAT DE VILLE : Attribution de subvention aux associations Centre Social de l’Abeille, Réseau Santé Social Jeunes de La Ciotat et ses environs, Association de Médiation et de Cohésion Sociale et Médiance 13. Validation des conventions de partenariat.

4. CONTRAT DE VILLE : Approbation des aides villes relatives à la mise en place d’une opération programmée d’amélioration de l’habitat à volet copropriétés dégradées.

5. AMENAGEMENT : Choix du lauréat suite à l’appel à projets de l’ancien Casino « Les Flots Bleus » en vue de la signature d’un bail à construction.

6. FONCIER : Convention de servitude sur terrain communal sis Chemin de St Loup entre ENEDIS et la Commune. Création de réseaux souterrains ERDF et mise en place de supports.

7. ENVIRONNEMENT : Approbation de la convention de partenariat avec TOTEM Mobi et de l’occupation du domaine public pour la mise en œuvre de l’auto partage.

8. ENVIRONNEMENT : Présentation du rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public de l'eau et de l'assainissement

9. FINANCES : Demande d’aide financière auprès du Fonds Européen de Développement Régional (FEDER) pour la réalisation de trois projets municipaux.

10. FINANCES : Adhésion de la ville à l’Agence Technique Départementale des Bouches-du- Rhône.

11. FINANCES : Décision Modificative n° 1 du Budget Principal sur exercice 2018. Rectificatif.

12. FINANCES : Garantie d’emprunt à LCS Yachting village pour l’aménagement du village d’entreprises sur le site des chantiers navals. Rectificatif.

13. FINANCES : Approbation d’une convention de groupement de commandes entre Commune, le CCAS pour la passation et l’exécution de marchés d’entretien et de réparation de véhicules.14. FINANCES : Approbation d’une convention de groupement de commandes entre la commune et le CCAS pour la passation d’un marché d’acquisition de mobiliers dans le cadre du FIPHFP.

15. RESSOURCES HUMAINES : Gestion de l’emploi.

16. JEUNESSE : Approbation du Contrat Enfance Jeunesse 2018-2021 et de l’accord de pré- engagement à l’élaboration de la convention Territoriale Globale de services aux familles.

17. JEUNESSE : Approbation de la convention de partenariat avec l’ONG Eurocircle pour la fête de l’Europe au Parc du Domaine de la Tour.

18. JEUNESSE : Approbation de la convention de partenariat avec le département pour l’application du dispositfi carte « Collégien de Provence ».

19. NAUTISME : Approbation de la convention de partenariat avec le Groupement Grand Pavois organisation/SAFIM et la ville dans le cadre de l’organisation des Nauticales 2019.

20. SPORTS : Approbation des conventions de partenariat pour l’organisation de manifestations sportives et nautiques.

21. SPORTS : Approbation de la convention de partenariat avec Eurosud Provence SNC et le Groupe La Provence pour l’organisation du « Tour Cycliste International La Provence ».

22. CULTURE : Approbation de la convention de partenariat avec l’association Seconde Nature.

23. CULTURE : Dénomination de la place « Antoine LUMIERE ».

24. ADMINISTRATION GENERALE : Dénomination de voie.

Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal.