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Conseil Municipal - Avis POP cm 2
Document publié le Lundi 10 février 2025 par la commune de Choisey.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis POP cm 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Consommateurs,
COMMUNE DE CHOISEY
MAIRIE - 21 rue d'Amont 39100 CHOISEY - : 03.84.79.60.40
contact.mairie@choisey.fr
AVIS À LA POPULATION
Séance publique du Conseil Municipal
LUNDI 10 FÉVRIER 2025 à 18h30
Mairie de Choisey – salle du Conseil
ORDRE DU JOUR
• Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant l’élaboration du budget 2025
• Clôture du plan d’aménagement d’ensemble (PAE) sur tous des terrains situés sur la commune de Choisey
• Projet de cession des parcelles communales ZD 498 - ZD 500 - ZD 502 - ZD 527
• Convention avec la SPA pour la prestation « fourrière pour animaux »
• Modification des statuts de la Communauté d’Agglomération du Grand Dole
• Informations diverses
• Questions diverses
À Choisey, le 2 février 2025
Le Maire,
Hélène THEVENIN