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Conseil Municipal - Avis POP cm 6
Document publié le Vendredi 20 septembre 2024 par la commune de Choisey.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis POP cm 6)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Énergies,
21 rue d'Amont 39100 CHOISEY - : 03.84.79.60.40
Courriel : mairie.choisey@wanadoo.fr
A Choisey, le 06/09/2024
AVIS A LA POPULATION
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le
VENDREDI 20 SEPTEMBRE 2024 à 18 h
à la mairie – salle du Conseil
ORDRE DU JOUR :
* Recensement de la population 2025 - Autorisation donnée au Maire pour désigner un coordonnateur d’enquête
* Signature d’une convention pour une servitude de passage de ligne électrique en propriété communale (ZD N°507) avec le SIDEC du Jura dans le cadre de travaux d’extension du réseau électrique pour consommateur privé
* Retrait et remplacement de la délibération du 12 avril 2024 ayant pour objet la validation de la répartition des subventions 2024 versées aux associations
* Décision Modificative n°1 au budget communal de l’exercice 2024 – Ouverture de crédits pour le passage des écritures comptables liées aux créances irrécouvrables ou éteintes admis en non-valeur par délibération en date du 07 juin 2024
* Informations diverses
* Questions diverses
Le Maire,
Hélène THEVENIN