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Document publié le Jeudi 4 juillet 2024 par la commune de Lampaul-Plouarzel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM 2024.07.04 CR)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Institutions publiques, Changement climatique,
Conseil municipal du 4 juillet 2024 Page 1 L’an deux mil vingt-quatre, le quatre juillet à 18 H.30 Le conseil municipal de LAMPAUL-PLOUARZEL, légalement convoqué, s’est réuni à LAMPAUL-PLOUARZEL sous la Présidence de Michel JOURDEN, maire, Etaient présents : Michel JOURDEN, Brigitte JAMET, François LE BERRE, Marie MORGANT, Yann KEREBEL, Anne JOURDAIN, Didier MELLOUET, Ronan LANSONNEUR, Frédéric MORVAN, Caroline RIBEZZO, Eric COZIEN, Amandine KEROUANTON, Morgane LE GALL, Marie-France PEZENNEC et Christophe FAVE. Absents excusés : Cloé PAQUE qui a donné procuration à Brigitte JAMET, Philippe DHAUSSY qui a donné procuration à Marie-France PEZENNEC, Morgan LE QUELLEC qui a donné procuration à Michel JOURDEN et Sylvain GUERIN. Secrétaire de séance : Anne JOURDAIN Monsieur Perig LE CADRE, directeur de l’école de musique d’Iroise, est venu présenté ce service au Conseil municipal. Conformément aux dispositions du code général des collectivités territoriales, le rapport d’activités des structures intercommunales doit faire l’objet d’une communication, au moins une fois par an, en Conseil municipal des communes membres. Monsieur Jean-Noël BRIANT, Vice-Président de la C.C.P.I., présente le rapport annuel d’activités de l’année 2023. Après s’être fait présenter ce document, à l’unanimité, le Conseil donne acte au Maire de la communication de ce rapport. Vu le code de la commande publique, Vu la délibération n°2023-47 du Conseil municipal en date du 12 juillet 2023, Vu la délibération n°2024-05 du Conseil municipal en date du 4 mars 2024, Il est proposé au Conseil municipal un avenant au lot n°1 du marché de travaux, consacré aux aménagements paysagers, dont l’entreprise Société de travaux public Abers est titulaire. Cet avenant comprend à la fois des travaux supplémentaires et des travaux en moins. Le montant total est une moins-value de 8 076,80 € H.T. Conseil municipal du 4 juillet 2024 Page 2 Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité : Approuve l’avenant présenté ; Autorise le Maire ou son représentant à signer le document. Depuis 2022, le Département du Finistère s’est fixé un objectif de plantation de 500 000 arbres dans les 10 ans à venir. Les finalités présentées sont de « favoriser la biodiversité, agir contre le réchauffement climatique par la captation de CO² et contribuer à améliorer la qualité de vie et la santé des Finistériens ». A ce jour, le Département recense plus de 120 000 arbres plantés. Pour atteindre cet objectif, outre les plantations sur les espaces lui appartenant, le Département propose un soutien financier et technique aux collectivités territoriales, associations et exploitants agricoles. La subvention minimum est fixée à 1 000 € et est planchée à 80% du coût global H.T. Cela signifie que les dépenses subventionnables doivent être, au minimum, de 1250 € H.T (1250 € x 80% = 1000 €). Il est proposé au Conseil municipal l’acquisition de 92 arbres pour un montant de 3 648,50 € H.T, sous réserve des tailles d’arbres. Le plan de financement est le suivant : DEPENSES RECETTES Achat arbres 3 648,50 Département – plan arbres Mairie - autofinancement 2 574,00 € 1 074,50 € TOTAL 3 648,50 TOTAL 3 648,50 € Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité : Approuve le plan d’arbres de la commune ; Autorise le Maire ou son représentant à réaliser la demande de subvention auprès du Département. Vu la délibération n°D-2024-030 en date du 30 mai 2024, Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité, ajoute aux tarifs municipaux en vigueur, celui d’une consigne pour les gobelets pour 0,50 €. Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil municipal valide l’intégration de Madame Gaëlle CABON au sein du Comité d’animation en tant que membre bénévole en remplacement de Monsieur Yves RAOUL. Conseil municipal du 4 juillet 2024 Page 3 La composition du Comité d’animation est désormais la suivante : Membres élus du Conseil municipal Michel JOURDEN (Président) Christophe FAVE Didier MELLOUET Ronan LANSONNEUR Anne JOURDAIN Frédéric MORVAN Marie-France PEZENNEC Sylvain GUERIN Membres associatifs Yvonne LE BRIS Jean QUEMENEUR Alain LE PEUC’H Denise PERSON Philippe BACHETTA David DI BENEDETTO Membres bénévoles Odile PERROT Pierre QUEMENEUR Karine MARTIN Gaëlle CABON Annick MAHAY Commande publique Objet Date de notification Montant HT Titulaire Transformateur 24V pour WC Porscave 27/05/2024 162,00 € MUB, 69400 GLEIZE AMO Eglise 30/05/2024 6500,00 € CAP CULTURE PATRIMOINE, 29260 PLOUDANIEL Dateur pour service administratif 31/05/2024 31,79 € FIDUCIAL, 29200 BREST Tondeuse pour service technique 04/06/2024 2950,00 € ESPACE EMERAUDE, 29290 MILIZAC Cimaises pour chapelle St Egarec Siège bébé pour balançoire 04/06/2024 19/06/2024 438,00 € 220,00 € MANUTAN, 79074 NIORT DVDs médiathèque 05/06/2024 1247,91 € COLACO, 69570 DARDILLY Sondage réseau d’eau pluviale Kerludu 13/06/2024 450,00 € BEGOC, 29830 PLOUDALMEZEAU Location TPE pour 1 mois 13/06/2024 110,00 € JDC, 44620 LA MONTAGNE Abris vélo 13/06/2024 5750,00 € ATELIER DIDIER JOLEC, 29290 SAINT-RENAN Matériel pour travail sur écran + 2 sièges « petite enfance » 18/06/2024 2083,00 € LA BOUTIQUE DU DOS, 29200 BREST Portillon et grillage Echafaudage Kruguel 18/06/2024 20/06/2024 761,93 € 286,00 € CMB, 29850 GOUESNOU Mobile Crosscall service technique 25/06/2024 578,78 € JMB, 29200 BREST Mobiles + forfait pour Médiathèque/vie locale et service périscolaire 25/06/2024 386,60 € ORANGE, 92130 ISSY-LES- MOULINEAUX Griséline du littoral 25/06/2024 217,60 € LA PEPINIERE DU BORD DE MER, 29840 LANDUNVEZ Coffret monté cablé 25/06/2024 617,83 € SONEPAR, 29850 GOUESNOU En fin de séance, les points suivants sont abordés : Dans le cadre du marché à bons de commande « voirie », un devis a été signé pour des travaux situés impasse de Pelleoc pour un montant de 7 455,00 € H.T. La création du skate-park fera l’objet d’une subvention de 50 000 € au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (D.S.I.L.).