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Compte-Rendu - 03 compte rendu 27 Mai
Document publié le Mardi 27 mai 2014 par la commune de Castelfranc.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 03 compte rendu 27 Mai)
Thèmes du document : Institutions publiques, Industrie, Consommateurs,
[Texte]
DEPARTEMENT DU LOT
MAIRIE DE CASTELFRANC
COMPTE RENDU
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MAI 2014
L’an deux mil quatorze, le 27 mai, à 19 heures 00, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la salle du Conseil de la Mairie, sous la présidence de Monsieur André BESSIERES, Maire.
Présents : Bessières A, Albareil A, Bolos L, Candau F, Howard D’Arcy R, Didi D, Lacroix C, Maynard E, Poudré L, Vidus I.
Absents/Excusés : Poussier-Milhin V.
Mr Bolos Laurent a été nommé secrétaire de séance.
Monsieur le Maire ouvre la séance et informe l’assemblée que suite à la demande de mutation de Mme Bousquet il convient de réorganiser le secrétariat de mairie, pour cela il demande à l’assemblée, d’approuver la délibération suivante :
Objet : Création de postes :
Suite à la demande de mutation de Mme Bousquet Isabelle, adjoint administratif 1ère classe, le maire propose au conseil municipal la réorganisation du service de secrétariat de la mairie à compter du 1er juillet 2014.
Suppression de postes :
Suppression d’un poste d’adjoint administratif de 2ème classe à temps non complet (14h) à compter du 1er juillet 2014 ouvert le 07 octobre 2009.
Créations de postes :
Création d’un poste d’adjoint administratif territorial de 1ère classe à temps non complet (14h) à compter du 1er juillet 2014.
Création d’un poste d’adjoint administratif territorial de 2ème classe à temps non complet (22h) à compter du 1er juillet 2014.
Le Conseil municipal après en avoir délibéré, approuve à l’unanimité.
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée que dans le cadre de la PVR, et les divers aménagements de la zone, la mairie devait faire l’acquisition d’un terrain appartenant à Monsieur Milhau (cf délibération du 15 janvier 2013).
Aussi il convient de procéder à une Décision Modificative n° 3 afin de régler cet achat ainsi que les frais notariés pour l’achat des terrains de Fabre, Blanchard et Milhau pour un montant total de : 3 677euros 56 cts.
Soit :
Crédits à ouvrir : Dépenses : Chapitre 23 Article 2312 Opération 83 : 3 677.56 Crédits à réduire : Dépenses : Chapitre 21 Article 21318 Opération 87 : -3 677.56 Le conseil municipal après en avoir délibéré, approuve à l’unanimité.
Monsieur le Maire informe l’assemblée que suite à la demande pour l’installation d’un abri sur les berges du lot pour la saison estivale, la mairie n’a toujours pas de réponse
Néanmoins, Mr Bessières n’est pas très confiant.
Mr Bessières lève la séance.