Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cr cm 28V24
Compte-Rendu - cr sommaire du 11 mars
Compte-Rendu - cr cm 20II24
Compte-Rendu - CR CM 20191219
Compte-Rendu - cr cm 12dec22
Compte-Rendu - CR CM du 5 avril 2023
unknown - Communauté d'agglomération - Grand Verdun - cr cm
Compte-Rendu - CRS 19 06 18
Compte-Rendu - CRSdu29 03 16
Compte-Rendu - CR 13.02.2024
Compte-Rendu - cr cm 17VII24
Document publié le Mercredi 17 juillet 2024 par la commune de Verdun.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 17VII24)
Thèmes du document : Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques, Éducation,
Compte rendu détaillé/ Procès verbal du conseil municipal du 17 juillet 2024- 20h
L'an deux mille vingt quatre, le dix sept juillet à vingt heures, le conseil municipal de la Ville de
Verdun s'est réuni en séance publique, à l'Hôtel de Ville, sous la présidence de M. Hazard, Maire, régulièrement
convoqué le 11 juillet 2024
Monsieur HAZARD
Monsieur GOEURIOT
Madame DE PALMA ANCEL
Monsieur STCHERBININE
Madame PROT
Monsieur JACQUINOT
Madame BOURDIN WATRIN
Monsieur WEISSE
Madame MOUNZER
{Madame GIROUX
Madame COLLIGNON
Monsieur CORTIAL
Monsieur GRIGGIO
Monsieur BAL
Madame BRABANT
Monsieur DEHAND
Madame JACQUINET
|DEBEAUMOREL
Madame BATTOU
Monsieur COLAUTTI
Monsieur ROUARD
Madame CASAGRANDE
Monsieur THOMAS
Madame SCHWEITZER
Madame GRETZ
Monsieur HOUSSON
Madame HAROS
Monsieur LAHAUSSE
Madame GHEWY
Madame RICHARD
Monsieur BROCHET
Madame ANRIFIDINE
Madame RENAUD
Monsieur BURATI
Présent
x
Excusé
Délégation pouvoir
article L2121-20 CGCT Observation
Pouvoir de Mme Mounzer
Pouvoir de M.Weisse
Pouvoir à mme Collignon
Pouvoir à Mme Brabant
Pouvoir à M. Stcherbinine
Pouvoir à M.Goeuriot
Pouvoir à M.Thomas
Pouvoir de Mme Prot
Pouvoir de Mme Casagrande
Pouvoir de Mme Watrin
Pouvoir à mme Schweitzer
Pouvoir à M.Cortial
Pouvoir de Mme Giroux
Pouvoir de Mme Jacquinet Le conseil municipal constate que le Quorum est atteint. I| nomme Quentin Brochet en qualité de
secrétaire de Séance et Freddy KESSEL, DGS, en qualité d’auxiliaire de séance.
Le conseil s'est ouvert à 20h02.
Ordre du jour
Monsieur le Maire introduit la séance.
1/ Procès verbal séance du 28 mai 2024
Pas de débat
Le Conseil municipal, à l'unanimité,
PREND ACTE du rapport du 28 mai 2024
2/ Décision Modificative de crédits N° 2 - Budget PRINCIPAL
Rapporteur Monsieur Goeuriot
Pour Abstention Contre
Unanimité
Arrivée de messieurs Lahausse et Colautti
Pas de débat
Le Conseil municipal, à l'unanimité
VOTE la Décision Modificative de crédits n°2 du Budget PRINCIPAL
3 | Pertes sur créances irrécouvrables - Créances éteintes - Budget PRINCIPAL
Rapporteur Monsieur Goeuriot
Pour Abstention Contre
Unanimité
Pas de débat.
M.Hazard souligne que la compétence a été transférée à l’agglomération en 2015 et que la créance évoquée ici concerne 2014 avant le transfert, c'est pourquoi elle est évoquée au conseil municipal et non en assemblée communautaire.
Le Conseil municipal, à l'unanimité ACCORDE la créance éteinte susvisée pour un montant de 338.00 €.
4/Subventions de fonctionnement Relations Publiques/Mémoire 2024
Rapporteur Monsieur Jacquinot
Pour Abstention Contre
Unanimité /
Pas de débat
Le Conseil municipal, à l'unanimité,
AUTORISE le Maire à verser ces subventions
5/ Subventions exceptionnelles Relations Publiques/Mémoire
Rapporteur Monsieur Jacquinot
Pour Abstention Contre
Unanimité
Pas de débat
Le Conseil municipal, à l'unanimité,
AUTORISE Monsieur le Maire à verser ces subventions.
6/SPORTS - Tarifs de l'animation adultes
Rapporteur Monsieur Housson
Pour Abstention Contre
Unanimité /
Pas de débat.
Le Conseil municipal, à l'unanimité,
ADOPTE à partir de la saison 2024/2025, Les modalités de fonctionnement de l’Animation Adultes
ci-dessus mentionnées, et sa grille tarifaire annualisée comme suit :
- a) pour Le pack 2 cours par semaine
Agglomération : 105 € Hors Agglomération : 120 €
-b) pour Le pack all inclusive
Agglomération : 150 € Hors Agglomération : 165 €
AUTORISE le moyen de paiement ci-dessus mentionné pour ce dispositif. 7/ Marché d'illuminations de Noël - autorisation de lancer et attribuer les marchés
Rapporteur Monsieur Jacquinot
Pour Abstention Contre
Unanimité
Pas de débat
Le Conseil municipal, à l'unanimité
AUTORISE Monsieur Le Maire à lancer, à attribuer et à signer les marchés de fournitures et prestations de service ci-dessus.
8/Marché d'entretien de blocs sanitaires publics sur Le territoire de Verdun - constitution
d'un groupement de commandes
Rapporteur Monsieur Jacquinot
Pour Abstention Contre
Unanimité
M.Hazard indique que des blocs autonettoyants ont été installés près du cimetière du faubourg pavé, sur les parkings Henri 2 et frères Boulhaut et que le dernier remplacera les toilettes publiques très anciennes situées à Maison rouge et qui accueillent beaucoup de monde, notamment des scolaires. L'électricité doit être amenée jusque Maison Rouge, Enedis n’interviendra que fin septembre et l'aménagement des toilettes suivra. Il rappelle que le chemin rural qui mèneà Maison rouge va aussi être refait.
Il précise que même si ils sont dit autonettoyants, ce n'est pas complètement propre en permanence et un nettoyage manuel est nécessaire.
Le Conseil municipal, à l'unanimité
AUTORISE la constitution d’un groupement de commandes entre La Ville de Verdun et la Communauté d'Agglomération du Grand Verdun ;
AUTORISE Monsieur Le Maire à signer la convention constitutive du Groupement de commandes ; AUTORISE Monsieur le Maire à lancer et à signer les marchés de prestations de services ci-dessus ainsi que toutes les pièces nécessaires pour mener à bien ces opérations.
9/ Information quant à la vente du Foyer Saint-Maur par Le CCAS
Rapporteur Monsieur HAZARD
Pour Abstention Contre
Unanimité M.Hazard contextualise en rappelant qu'en 2014 le projet de l’adapei à Thierville a pu voir le jour après des
années de conflit entre la codecom de Verdun et Thierville. Le site de Niel accueille aussi un gymnase très
utilisé que les clubs pugilistiques de l’est de la France envient. L'Adapei installe sur ce site l'esat, une cuisine centrale, un pôle hébergement et aussi le FAM qui était jusqu'à il y a quelques mois rue de la Marne au foyer St Maur. Ce bâtiment vétuste appartenant au CCAS a trouvé acquéreur. Le groupe Carrère, affilié à la CDC l’achète pour 490 000€ pour faire des T1 et T2 et une pension de famille. Les pensions de famille, comme celle qu’il a pu visiter à Metz, sont conçues pour des personnes qui ont des parcours de vie accidentés et qui bénéficient d’un accompagnement continu. La CDC va investir 5 millions sur le site St Maur car les bâtiments sont très vétustes. Ce rachat est donc une belle opportunité car la collectivité se sépare d’un patrimoine qui était davantage dans son passif que dans son actif tout en permettant de satisfaire une demande forte de beaux logements en cœur de ville.
Le Conseil municipal, à l’unanimité,
PREND ACTE de la cession du bâtiment dénommé « Foyer Saint-Maur » par Le CCAS de la ville
de Verdun.
10/ RELAIS DE LA FLAMME - Convention entre le Département de La MEUSE et la
Ville de VERDUN
Rapporteur Monsieur Housson
Pour Abstention Contre
Unanimité
Pas de débat.
M.Hazard rappelle que dans les 180 000€ venant du département, les villes de Commercy et Bar le Duc
participent. Il exprime sa fierté d’avoir pu être ville étape et remercie les structures associatives sportives,
culturelles, scolaires, patriotiques, ainsi que le monde économique pour leur participation. Il indique qu'entre
25 et 30 000 personnes étaient présentes dans la ville et que la coordination a été saluée par la DZPN. Il
remercie également les agents car tous les services ont été mobilisés. Il estime n’avoir rien à envier aux
grandes métropoles, Verdun étant un laboratoire servant d'inspiration à ces grandes métropoles, voire même l'Etat et il cite à titre d'exemple les APS. Il évoque 2 moments dont il se souvient en particulier du 29 juin 2024 : le passage au monument de la victoire et le passage sur la Meuse pour la faisabilité duquel il précise s'être battu. Il s'est également battu pour que le trajet passe devant l’Ehpad. Cette intergénérationnalité est importante pour lui car elles se fédèrent autour de valeurs universelles.
M.Jacquinot demande si il y aura une clef usb pour pouvoir visionner Le passage de la flamme
M.Hazard répond qu'il a sollicité des professionnels verdunois et que tout à été filmé. Une première vidéo est quasiment prête et magnifique. Lors de la journée des associations sportives le 7 septembre des images seront diffusées. Ce sera aussi promotionnel à usage marketing pour la Ville
Le Conseil Municipal, à l'unanimité
AUTORISE Monsieur Le Maire à :
- Signer la convention entre le Département de la MEUSE et la Ville de VERDUN ainsi qu’à signer tout document s’y rapportant.
- Verser la somme de 45 000,00 € au Département de la MEUSE. 11/ RELAIS DE LA FLAMME - Convention relative à la participation de La Croix-Rouge Française au
dispositif prévisionnel de secours
Rapporteur Monsieur Housson
Pour Abstention Contre
Unanimité
M.Hazard explique que sans DPS il n'y a pas de manifestation
Pas de débat.
Le Conseil municipal, à l'unanimité
AUTORISE Monsieur Le Maire à :
- Signer la convention entre la Croix Rouge française et la Ville de VERDUN ainsi qu’à signer tout
document s’y rapportant.
- Verser la somme de 1 643,60 € à La Croix Rouge française.
12/ Subventions de fonctionnement aux associations culturelles
Rapporteur Monsieur Girggio
Pour Abstention Contre
Unanimité
Pas de débat.
Le Conseil municipal, à l'unanimité,
AUTORISE Monsieur le Maire à verser ces subventions et à signer les conventions de versement de
subventions relatives au tableau ci-dessus.
13/ SPORT - Avenant N°1 à la convention d'objectifs avec Le FCVBGV
Rapporteur Monsieur Housson
Pour Abstention Contre
Unanimité
M.Hazard précise que le savb était originellement installé au Faubourg (st michel). Le bâtiment a été vendu et s'est installé à l'ancien Grenier théâtre. Il leur a été proposé d'occuper Le bar grill qui était jusqu’à récemment temporairement occupé par la PJJ pendant les travaux du restaurant Le poste de garde. Le FCVB le loue à
l'agglomération mais la Ville verse une subvention de compensation pour aboutir à la gratuité. Ceci permet au
projet de reprise du Grenier théâtre de se poursuivre
Le Conseil municipal, à l'unanimité,
AUTORISE Monsieur Le Maire à signer l'avenant N°1 et tout document s’y rapportant
14/ Règlement intérieur du Conseil Municipal des Jeunes de la Ville de Verdun
Rapporteur Monsieur Hazard
Pour Abstention Contre
Unanimité
Le Conseil municipal, à l'unanimité,
APPROUVE le nouveau règlement intérieur du Conseil Municipal des Jeunes ;
RENOUVELE le Conseil Municipal des Jeunes aux conditions prévues par Le règlement intérieur modifié ;
AUTORISE Monsieur Le Maire à signer tout document afférent au Conseil Municipal des Jeunes
15/ Opération Mille Talents 2024
Rapporteur Monsieur Hazard
Pour Abstention Contre
Unanimité
M.Hazard estime que tout ce qui est fait par la Ville pour le sport est une des forces de Verdun. Il souligne que les installations sont saluées et plus qualitatives que celles de certaines métropoles. Il indique que c'est aussi grâce à des opérations comme mille talents que le sport et la culture gagnent de nouveau inscrits. Il estime que si il n'y a pas autant de violence à Verdun qu'ailleurs c'est aussi parce que la ville investit pour le bien vivre ensemble de ses concitoyens.
Le Conseil municipal, à l'unanimité,
APPROUVE l'extension à tous les Verdunois de cette aide financière selon les modalités énoncées.
AUTORISE Monsieur Le Maire à signer tous Les documents permettant de mener à bien cette opération et
notamment de verser les subventions correspondantes aux associations selon les modalités définies.
16/ LOCATION DE LOCAUX “LA CAMARADERIE” : Centre de documentation sociale (CDS de la Meuse) et
Unis Cité (antenne de Verdun)
Rapporteur Monsieur Hazard
Pour Abstention Contre Unanimité
M. Hazard indique que la structure est renforcée par 2 associations, les locaux du premier étage pourront accueillir le CDS qui œuvre beaucoup contre l'illettrisme. La poste des Planchettes a été sauvée mais s’est installée en face du collège, Les locaux rues schweitzer sont donc vides, et bientôt ils vont être refaits à neuf pour abriter un projet ambitieux et novateur travaillé avec la mission locale. Mais ce projet ne peut pas encore être dévoilé!
M.Colautti précise que le projet n'existe pas dans les nord de la France et il espère que les jeunes vont l'investir
Le Conseil municipal, à l'unanimité,
ACTE la location des locaux de La Camaraderie aux associations Centre de Documentation Sociale
de la Meuse et Unis Cité - antenne de Verdun
17/ Budget participatif - Projet "Antigaspi à petit prix" - Versement d'une subvention
compensatrice
Rapporteur Monsieur Hazard
Pour Abstention Contre
Unanimité
Pas de débat
Le Conseil municipal, à l'unanimité,
AUTORISE le versement d’une subvention compensatrice de 15 000€ à l’association Coop’Agglo
du Grand Verdun pour la réalisation du projet « Antigaspi à petit prix ».
18/ Vente au grand public de l'affiche promotionnelle "Verdun vous déclare sa flamme"
Rapporteur Monsieur Hazard
Pour Abstention Contre
Unanimité
M.Hazard explique que pour le Grand Festival les tarifs ont été votés pour vendre les affiches. or, le jour où l'affiche de la flamme a été publiée sur les réseaux, des centaines de messages demandant comment se la procurer ont été publiés. Les commerçants se sont battus pour l'avoir. Il explique qu’elle a été réalisée par une étudiante en stage. A l'instar des affiches du grand festival que les gens apprécient beaucoup, il faut leur permettre de l'acquérir.
Le Conseil municipal, à l'unanimité, AUTORISE l'impression de l'affiche "Verdun vous déclare sa flamme" et sa vente dans les conditions
sus-mentionnées.
Fin du conseil : 20h55
Le Maire, Monsieur le secrétajré de séance,
Samuel HAZARD Quenti