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unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - 2022D129 Tableaudeseffectifs. tamponne
Document publié le Mardi 28 juin 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - 2022D129 Tableaudeseffectifs. tamponne)
Thèmes du document : Jeunesse, Culture et patrimoine, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 11/07/2022
Reçu en préfecture le 11/07/2022
=/Handre Lys nr Lee COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ID : 053-245900758-20220628-2022D 129-DE
DÉPARTEMENT DU NORD
ARRONDISSEMENT DE DUNKERQUE
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES FLANDRE LYS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DE COMMUNAUTÉ DE LA
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES FLANDRE LYS
Séance du 28 juin 2022
L'an deux mille-vingt-deux, le 28 juin à 19 heures et 00 minutes, les membres du Conseil
Communautaire se sont réunis à La Gorgue, 500 rue de La Lys, sur la convocation qui leur a été adressée
par Jacques Hurlus, le Président de la Communauté de communes Flandre Lys, le 22 juin 2022.
Nombre de conseillers en exercice le jour de la séance : 42
Nombre de présents : 32
Nombre de pouvoirs : 10
Nombre de votants : 42
Etaient présent(e)s :
Mme BERTRAND Dorothée, Mme BEURAERT Martine, M. BEZILLE Marc, M.BODART Michel,
M.BOONAERT Jean-Philippe, Mme BOULENGER Delphine, Mme DE SWARTE Marie-Dominique, Mme
DEBAISIEUX Nathalie, M.DEHAENE Michel, M. DELVALLE Jean, Mme DUHAYON Monique, Mme DURUT
Jocelyne, M.DUYCK Joël, M.FAIDUTTI Jean-Marc, Mme FERMENTEL Geneviève, M.HENNEON François-
Xavier, Mme HERDIN Andrée, Mme HIEL Anne, M. HURLUS Jacques, M. LAPIERRE Julien, M.LORIDAN
Bernard, Mme LORPHELIN Martine, M. MAHIEU Philippe, M.MORVAN Hervé, M.MOUQUET Denis, Mme
PLE Sandra, M.PRUVOST Philippe, Mme THERON MARESCAUX Stéphanie, M.THOREZ Jean-Claude, M.VANECLOO Serge, Mme VERHAEGHE Marie-Thérèse, Mme VILLE Augustine.
Absents excusés :
M. BLERVAQUE Philippe, procuration à Mme DURUT Jocelyne,
Mme BROUARD Bénédicte, procuration à M.PRUVOST Philippe,
M. BROUTEELE Philippe, procuration à M. MAHIEU Philippe,
M.DELABRE Aimé, procuration à M.VANECLOO Serge,
Mme DERONNE Véronique, procuration à M.BODART Michel,
Mme EVRARD Monique, procuration à Mme VERHAEGHE Marie-Thérèse,
M.FICHEUX Bruno, procuration à Mme BERTRAND Dorothée,
M.PARENT Michael, procuration à M. HURLUS Jacques,
M.RAVET Pierre-Luc, procuration à M.THOREZ Jean-Claude,
M.SÉRÉ Soarey, procuration à M.DUYCK Joël.
Secrétaire de séance :
M.MOUQUET Denis Envoyé en préfecture le 1 1/07/2022
Reçu en préfecture le 11/07/2022
Affiché le mani
ID : 053-245900758-20220628-2022D 129-DE
Délibération n°2022D129 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges -
Tableau des effectifs.
Le Vice-Président expose au Conseil :
e Dans le cadre du fonctionnement du service Urbanisme et du service Développement
économique, il est proposé :
© La création de deux postes d’adjoint administratif (catégorie C)
© La création d’un poste de technicien territorial (catégorie B)
© La création d’un poste d'ingénieur territorial (catégorie A)
+ Dans le cadre du fonctionnement des services techniques, il est proposé :
© La création d’un poste d’adjoint technique (catégorie C)
_ propositions de propositions de ABS ae
Postes ouverts | modifications * compter dl $
Intitulé du poste au 12 avril pour le Conseil Cancel “
2022 communautaire comimunautafrs
dejuin 2022 | de juin 2022
Filière administrative
Attaché hors classe (A) 4 1
Attaché principal (A) 2 2
Attaché territorial (A) 6 6
Rédacteur principal de 2°"* classe (B) 2 2
Rédacteur territorial (B) 4 4
Adjoint administratif principal 1°" classe
4 4 (C)
Adjoint administratif principal 2°"° classe (c) 3 3
Adjoint administratif (C) 8 +2 10
Adjoint administratif (C) à TNC 70 % 1 1
Filière technique
Ingénieur principal (A) 1 4
Ingénieur territorial (A) 4 +1 2
Technicien territorial (B) 0 +1 1
Agent de maitrise principal (C) (C) 2 2
Agent de maitrise (C) 1 1
Adjoint technique principal 1ére classe (C) 2 2
Adjoint technique principal 2°" classe (C) 5 5
Adjoint technique (C) 4 +1 5
Filière sportive et animation
Adjoint d'animation principal de 2°"* classe
1 1 {c)
Filière médicosociale
Conseiller socio-éducatif (A) À 1
Psychomotricien (A) + 1 Envoyé en préfecture le 11/07/2022
Reçu en préfecture le 11/07/2022
Affiché le Fe
ID : 053-245900758-20220628-2022D 129-DE
Educateur de jeunes enfants (A) 3 3
Technicien paramédical de classe normale i 1
(B)
Filière culturelle
Assistants principaux de conservation du 1 1
patrimoine (B)
Bibliothécaires (A) a L
Autres cadres d'emploi
Emploi fonctionnel de direction :
4. 1
Madame BERTRAND Dorothée (procuration de Monsieur FICHEUX Bruno), Madame, DUHAYON Monique,
Madame VILLE Augustine et Monsieur DEHAENE Michel ne prennent pas part au vote.
Après en avoir délibéré, le Conseil communautaire accepte à l'unanimité (37 voix POUR, 5 absentions) la
proposition ci-dessus.
Pour extrait conforme au registre,
Fait à la CCFL,