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unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - 2023D001 Tableaueffectifs tamponne
Document publié le Jeudi 9 février 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - 2023D001 Tableaueffectifs tamponne)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Jeunesse, Culture et patrimoine,
Envoyé en préfecture le 17/02/2023
A Reçu en préfecture le 17/02/2023
=/
DÉPARTEMENT DU NORD
ARRONDISSEMENT DE DUNKERQUE
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES FLANDRE LYS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DE COMMUNAUTÉ DE LA
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES FLANDRE LYS
Séance du 9 février 2023
L'an deux mille-vingt-trois, le 9 février, à 19 heures et 00 minutes, les membres du Conseil
Communautaire se sont réunis à La Gorgue, 500 rue de La Lys, sur la convocation qui leur a été adressée
par Jacques Hurlus, le Président de la Communauté de communes Flandre Lys, le 3 février.
Nombre de conseillers en exercice le jour de la séance : 42
Nombre de présents : 33 puis 34 à partir du point 3.
Nombre de pouvoirs : 6
Nombre de votants : 39 puis 40 à partir du point 3.
Etaient présent(e)s :
Mme BERTRAND Dorothée, Mme BEURAERT Martine, M. BEZILLE Marc, M. BLERVAQUE Philippe,
M.BODART Michel, M.BOONAERT Jean-Philippe, Mme BROUARD Bénédicte, M. BROUTEELE Philippe,
Mme DE SWARTE Marie-Dominique, M.DEHAENE Michel, M.DELABRE Aimé, M. DELVALLE Jean, Mme
DERONNE Véronique, Mme DURUT Jocelyne, M.DUYCK Joël, Mme EVRARD Monique, M.FAIDUTTI Jean-
Marc, Mme FERMENTEL Geneviève, M.FICHEUX Bruno, M.HENNEON François-Xavier, Mme HERDIN
Andrée, M. HURLUS Jacques, Mme LORPHELIN Martine, à partir du point 3, M. MAHIEU Philippe,
M.MORVAN Hervé, M.MOUQUET Denis, Mme PLE Sandra, M.PRUVOST Philippe, M.SÉRÉ Soarey, Mme THERON MARESCAUX Stéphanie, M.THOREZ Jean-Claude, M.VANECLOO Serge, Mme VERHAËGHE Marie-Thérèse, Mme VILLE Augustine.
Absents excusés :
Mme BOULENGER Delphine, procuration à Mme PLE Sandra,
Mme DEBAISIEUX Nathalie, procuration à M.BOONAERT Jean-Philippe,
Mme DUHAYON Monique, procuration à M.FICHEUX Bruno,
Mme HIEL Anne, procuration à M. DELVAELE Jean,
M. LAPIERRE Julien, procuration à M.SÉRÉ Soarey,
M.PARENT Michael, procuration à M. HURLUS Jacques,
Absents :
Mme LORPHELIN Martine, jusqu’au point 3,
M.LORIDAN Bernard,
M.RAVET Pierre-Luc,
Secrétaire de séance :
M.BOONAERT Jean-Philippe. Délibération n°2023D001 - Finances, mutualisation et transferts de charges -
Tableau des effectifs.
Le Vice-Président expose au Conseil,
Dans le cadre du fonctionnement des services, il est proposé :
Envoyé en préfecture le 17/02/2023
Reçu en préfecture le 17/02/2023
Publié le
ID : 059-245900758-20230209-2023D001-DE
TT
o La création d’un poste d'agent de maitrise principal (C)
Dans le cadre des avancements de grade et de la promotion interne, il est proposé :
o La création de deux postes d’éducateur de jeunes enfants classe exceptionnel (A)
o La création d’un poste d’adjoint technique ppal de 2eme classe (C)
o La création de deux postes d'agent de maitrise (C)
(C)
. propositions de
Postes ouverts Propositions de postes ouverts
modifications :
A au 15 [à compter du Intitulé du poste , pour le Conseil . décembre . Conseil
2022 One communautaire
£ TEVTIET de février 2023
Filière administrative
Attaché hors classe (A) 1 1
Attaché principal (A) 1 1
Attaché territorial (A) 6 6
Rédacteur principal de Lere classe (B) 0 0
Rédacteur principal de 2°" classe (B) 3 3 Rédacteur territorial (B) 1 1 Adjoint administratif principal 1° classe (C) 4 4 Adjoint administratif principal 2°" classe 3 3
(C)
Adjoint administratif (C) 12 12
Adjoint administratif principal de 2éme 1 "
classe (C) à TNC 70 %
Filière technique
ingénieur principal (A) 3 3
ingénieur territorial (A) 0 0
Technicien territorial (B) 0 0
Agent de maitrise principal (C) (C) 2 +1 3
Agent de maitrise (C) 1 +2 3
Adjoint technique principal lére classe (C) 2 2
Adjoint technique principal 2°" classe (C) 3 +1 4
Adjoint technique (C) 5 5
Filière sportive et animation
Adjoint d'animation principal de 2°" classe 1 1 Envoyé en préfecture le 17/02/2023
Reçu en préfecture le 17/02/2023
Publié le ed
ID : 059-245900758-20230209-2028D001-DE
Filière médicosociale
Conseiller socio-éducatif (A) 1 1
Psychomotricien (A) 1 1
Educateur de jeunes enfants (A) 3 3
Educateur de jeunes enfants classe o +2 2
exceptionnel (A)
Technicien paramédical de classe normale 0 0
(B)
Filière culturelle
Assistants principaux de conservation du 1 1
patrimoine (B)
Bibliothécaires (A) 0 0
Autres cadres d'emploi
Emploi fonctionnel de direction : 1 1
Après en avoir délibéré, le Conseil communautaire accepte à l'unanimité (33 voix POUR — 6 abstentions)
la proposition ci-dessus.
Pour extrait conforme au registre,