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Déliberation - 02 Adhesion Groupement de Commandes de Travaux Aupres de la Communaute de Communes Auxois SUD
Document publié le Jeudi 5 mars 2015 par la commune de Créancey.
Lien du pdf (Déliberation - 02 Adhesion Groupement de Commandes de Travaux Aupres de la Communaute de Communes Auxois SUD)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
8.3.2
République française
COTE D'OR
Canton de POUILLY-EN-AUXOIS
Commune de CRÉANCEY
21320 CRÉANCEY
Téléphone: 03 80 90 89 28
Télécopie: 03 80 90 89 71
e-mail : mairie.creancey@orange.fr
DÉLIBÉRATION DU
CONSEIL MUNICIPAL
n° 2015-002
SEANCE DU 05 MARS 2015
NOMBRE DE MEMBRES
Afférents
au Conseil
En
exercice
Qui ont pris
part à la
délibération
15 15 15
Date de la convocation
19/02/2015
Date d'affichage
06/03/2015
Le 05 Mars à 20 heures 30, les membres du Conseil municipal de CRÉANCEY, convoqués conformément à la loi, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances, sous la présidence de Jocelyn CHAPOTOT, Maire
Etaient présents:
CHAPOTOT Jocelyn, MORTIER Céline, QUIGNARD Jean-Pierre, DESBOIS Charline , MANIERE DRZAZGA Eliane, CORNESSE Jean-Pierre CHOPIN René, GIRARDIN Carine, GIRARD François, LUCOTTE Jean-Marc, MAURICE LUCOTTE Roseline, MENETRIER Adrien, PAJOT Marc, BELORGEY Fabien, PAUVERT Yohan.
Absents :
Secrétaire: MORTIER Céline
Objet de la délibération
ADHESION
GROUPEMENT DE
COMMANDES DE
TRAVAUX AUPRES DE
LA COMMUNAUTE DE
COMMUNES AUXOIS
SUD
Acte rendu exécutoire après
transmission en Sous-Préfecture
de Beaune, et publication
Le MAIRE
Jocelyn CHAPOTOT
Le Maire informe les membres du Conseil Municipal sur la nécessité d’adhérer au groupement de commandes de la Communauté de Communes de l’ Auxois Sud pour les travaux de voirie.
Le Conseil Municipal, après délibération, à l’unanimité des membres présents,
- ADHERE au groupement de commandes, coordonné par la Communauté de Communes de l’Auxois Sud pour le choix du / ou des prestataires pour les travaux de voirie,
- CONSERVE la maîtrise d’ouvrage
- AUTORISE le Maire à intervenir et signer tous documents relatifs à la réalisation de ces travaux.