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Déliberation - 11 Adhesion Groupement de Commandes de Travaux Communaute de Communes Auxois SUD
Document publié le Jeudi 31 mars 2016 par la commune de Créancey.
Lien du pdf (Déliberation - 11 Adhesion Groupement de Commandes de Travaux Communaute de Communes Auxois SUD)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
8.3
République française
COTE D'OR
Commune de CRÉANCEY
21320 CRÉANCEY
Téléphone: 03 80 90 89 28
Télécopie: 03 80 90 89 71
e-mail : mairie.creancey@orange.fr
DÉLIBÉRATION DU
CONSEIL MUNICIPAL
n° 2016-011
SEANCE DU 31 MARS 2016
NOMBRE DE MEMBRES
Afférents
au Conseil
En
exercice
Qui ont pris
part à la
délibération
15 15 12
Date de la convocation
21/03/2016
Date d'affichage
01/04/2016
Le 31 mars 2016 à 20 heures 30, les membres du Conseil municipal de CRÉANCEY, convoqués conformément à la loi, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances, sous la présidence de Jocelyn CHAPOTOT, Maire
Etaient présents:
CHAPOTOT Jocelyn, MORTIER Céline, QUIGNARD Jean-Pierre, DESBOIS Charline , MANIERE DRZAZGA Eliane, CHOPIN René, GIRARDIN Carine, LUCOTTE Jean-Marc, MAURICE LUCOTTE Roseline, MENETRIER Adrien, BELORGEY Fabien, PAUVERT Yohan.
Absents : CORNESSE Jean-Pierre, PAJOT Marc, GIRARD François
Secrétaire: MORTIER Céline
Objet de la délibération
ADHESION
GROUPEMENT DE
COMMANDES DE
TRAVAUX AUPRES DE
LA COMMUNAUTE DE
COMMUNES AUXOIS
SUD
Acte rendu exécutoire après
transmission en Sous-Préfecture
de Beaune, et publication
Le MAIRE
Jocelyn CHAPOTOT
Le Maire informe les membres du Conseil Municipal sur la nécessité d’adhérer au groupement de commandes de la Communauté de Communes de l’ Auxois-Sud pour les travaux de voirie.
Le Conseil Municipal, après délibération, à l’unanimité des membres présents,
- ADHERE au groupement de commandes, coordonné par la Communauté de Communes de l’Auxois-Sud dans le choix du / ou des prestataires pour les travaux de voirie,
- CONSERVE la maîtrise d’ouvrage,
- AUTORISE le Maire à intervenir et signer tous documents relatifs à la réalisation de ces travaux.