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Compte-Rendu - 25 janvier 2022
Compte-Rendu - 14 fevrier 2019
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Déliberation - 718d0034b48cad707bd7b0c45b88227d
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Puy-d'Arnac.
Lien du pdf (Déliberation - 718d0034b48cad707bd7b0c45b88227d)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Institutions publiques,
MAIRIE
LE
PUY-D'ARNAC
DÉPARTEMENT
DE
LA
CORRÈZE
COMMUNE
DE
PUY
D'ARNAC
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
Lundi
12
juin
2023
à 20h30
-_
Délibération
n°21/2023
- Participation
aux
frais
scolaires
de
l’école
de
Nonards
2021-2022
-
Approuvée
-
Délibération
n°22/2023
- Convention
avec
le
Conseil
Départemental
groupement
de
commandes
pour
des
prestations
liées
à la production
d'énergies
renouvelables
- Approuvée
-
Délibération
n°23/2023
- Convention
de
débroussaillage
des
chemins
ruraux
- Approuvée
-
Délibération
n°24/2023
- Convention
de
débroussaillage
des
voies
communales
- Approuvée
-
Délibération
n°25/2023
- Achat
d'un
véhicule
- Approuvée
-
Délibération
n°26/2023
- Demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
de
la
Corrèze
pour
la
sécurisation
de
l’église
(mur
et balcon)
et réfection
de
la plaque
du
monument
aux
morts
- Approuvée
-
Délibération
n°27/2023
- Demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
de
la
Corrèze
pour
la rénovation
énergétique
de
la mairie
- volets
- Approuvée
-
Délibération
n°28/2023
- Demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
de
la
Corrèze
pour
l'aménagement
du
cimetière
- Approuvée
-
Délibération
n°29/2023
- Transformation
et
amélioration
de
la
salle
de
bain
d’un
logement
communal
- Approuvée
-_
Délibération
n°30/2023
- Création
au
tableau
des
effectifs
d'un
emploi
permanent
à
temps
non
complet
et relative
au
recrutement
le
cas
échéant
d’un
agent
contractuel
- Approuvée
Le
Maire
Pü
Dominique
PERRIER
QE
2