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Compte-Rendu - 23 novembre 2019
Compte-Rendu - 12 septembre 2018
Déliberation - fc624994629c1a4c6860143f5e32aa47
Compte-Rendu - 25 janvier 2022
Compte-Rendu - 14 fevrier 2019
Arrêté - 728c17c46dfe4b0ff8d51a5a8231e38c
Déliberation - 8c37452a6fdcbafc2ac8422744fc982e
Déliberation - 06165185d7cde6aaea465b1492e09800
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Puy-d'Arnac.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Énergies,
DÉPARTEMENT
de la CORRÈZE
Canton
de
BEAULIEU
MAIRIE
Oo
nNAC
DÉPARTEMENT
DE
LA
CORRÈZE
roms
COMMUNE
DE
PUY
D’ARNAC
FEUILLET
DE
CLÔTURE
DE
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Jeudi
29
août
2024
à 20h30
-
Délibération
n°30/2024
- Taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties:
Éxonération
en
faveur
des
immeubles
situés
en
ZFR
Zone
France
Ruralités
Revitalisation
rattachés
à un
établissement
remplissant
les
conditions
requises
pour
bénéficier
de
l’éxonération
de
cotisation
foncière
des
entreprises
prévue
à l’article
1466
G
du
Code
Général
des
Impôts
- Approuvée
à l'unanimité
- Délibération
n°31/2024
- Adhésion
au
groupement
de
commandes
porté
par les
Syndicats
Départementaux
d'Énergies
pour
l’achat
et la valorisation
d'énergies,
l'achat
de
fournitures,
de
services
ou
de
travaux
en
matière
d'efficacité
énergétique -
Approuvée
à l’unanimité
- Délibération
n°32/2024
- Choix
du
prestataire
pour
la
reliure
des
délibérations
2012-
2021
- Approuvée
à l’unanimité
- Délibération
n°33/2024
- Modification
du
contrat
de
solidarité
communale
du
Conseil
Départemental,
pour
intégrer
l'opération
« Matériel
informatique
mairie
»
- Approuvée
à l'unanimité
-__
Délibération
n°34/2024
- Modification
de
la demande
d’aide
dans
la contractualisation
du
Conseil
Départemental
pour
les
poteaux
incendie
- Approuvée
à l'unanimité
Présents
: M.
PERRIER
Dominique,
M.
QUINTANE
Grégory,
Mme
CLARE-PELOUTIER
Martine,
Mme
MARTIN
Josy,
Mme
DRULHES
Hélène,
M.
RAQUIN
Jean-Luc,
Mme
PUPILE
Véronique,
M.
FREYSSINEL
Mathieu
Excusés
: M.
MÉNOIRE
Loïc,
M.
PALMER
Russell
Pouvoirs
: M.
PALMER
Russell
donne
pouvoir
à M.
RAQUIN
Jean-Luc
Secrétaire
de
séance
: Mme
PUPILE
Véronique
Le
Maire
Dominique
PERRIER