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Conseil Municipal - acte 20110266 D
Conseil Municipal - acte 00029725 D
Document publié le Lundi 27 octobre 2014 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - acte 00029725 D)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Médias,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 61
Date de Publicité : 28/10/14
Reçu en Préfecture le : 28/10/14
CERTIFIÉ EXACT,
Séance du lundi 27 octobre 2014
D - 2 0 1 4 / 5 4 5
Aujourd'hui 27 octobre 2014, à 15h00,
le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni en l'Hôtel de Ville, dans la salle de ses séances, sous la présidence de
Monsieur Alain JUPPE - Maire
Etaient Présents :
Monsieur Alain JUPPE, Madame Virginie CALMELS, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Fabien ROBERT, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Emmanuelle CUNY, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Marik FETOUH, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean- Michel GAUTE, Madame Magali FRONZES, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Emilie KUZIEW, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Jérôme SIRI, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Joël SOLARI, Monsieur Alain DUPOUY, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Mariette LABORDE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Erick AOUIZERATE, Monsieur Philippe FRAILE MARTIN, Monsieur Benoit MARTIN, Madame Anne WALRYCK, Madame Marie-Hélène VILLANOVE, Madame Florence FORZY-RAFFARD, Monsieur Alain SILVESTRE, Madame Marie-José DEL REY, Madame Maribel BERNARD, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Monsieur Yohan DAVID, Monsieur Edouard du PARC, Madame Sandrine RENOU, Madame Estelle GENTILLEAU, Monsieur Marc LAFOSSE, Monsieur Yassine LOUIMI, Mme Laetitia JARTY ROY, Madame Solène CHAZAL, Madame Cécile MIGLIORE, Madame Michèle DELAUNAY, Monsieur Pierre HURMIC, Monsieur Vincent FELTESSE, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Nicolas GUENRO, Madame Delphine JAMET, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Jacques COLOMBIER, Madame Catherine BOUILHET,
Excusés :
Monsieur Didier CAZABONNE, Monsieur Josy REIFFERS, Madame Ana maria TORRES, Madame Constance MOLLAT Avenant à la convention d'occupation du domaine
public de la Ville de Bordeaux en date des 25
octobre 2010 et 25 février 2013. Edification
et exploitation d'un kiosque à journaux
Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
Par délibérations N° D20100599 du 25 octobre 2010 et D2013/114 du 25 février 2013, vous avez bien voulu autoriser Monsieur le Maire à signer une convention avec la société MEDIAKIOSK afin d’occuper le domaine public à des fins d’ordre privatif pour y installer et y exploiter, à ses frais, des kiosques de presse sur le domaine public.
Les emplacements concernés par la présente convention d’occupation du domaine public sont situés :
- Grands Hommes : au niveau R – 1 du marché des Grands Hommes - Cours Georges Clémenceau : (côté Gambetta)
- Cours Georges Clémenceau : (côté Tourny)
- Place Pey Berland : (pour ce kiosque, seul l’affichage de presse sera autorisé) - devant le n° 125 bis cours Victor Hugo
A noter que ces implantations répondent à une volonté de renforcer le maillage des points presse sur l'ensemble des quartiers de la Ville.
La société MEDIAKIOSK souhaite implanter un kiosque sur la place Paul Doumer car le local de presse situé sur ce secteur a fermé le 30 septembre 2014.
Cet édicule sera de style contemporain RAL 7005 avec une superficie de 12 m². La présente concession est consentie pour une période de 12 ans à compter de la date de passation du traité de concession. La propriété du kiosque en fin de concession reviendra à la société Médiakiosk.
En conséquence, je vous propose, Mesdames, Messieurs, de bien vouloir autoriser l’installation de ce nouveau kiosque pour une durée de 12 ans et la signature d’un nouveau contrat de concession pour ce nouveau kiosque.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Fait et Délibéré à Bordeaux, en l’Hôtel de Ville, le 27 octobre 2014
P/EXPEDITION CONFORME,
Monsieur Jean-Louis DAVID CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
DE LA VILLE DE BORDEAUX
EDIFICATION ET EXPLOITATION D'UN KIOSQUE A JOURNAUX
ENTRE :
La Ville de Bordeaux, représentée par Monsieur Alain JUPPE, Maire,
agissant en cette qualité,
Ci-après désignée « Le concédant »
D'une part,
ET:
La Société MEDIAKIOSK, S.A.S. au capital de 303.600 euros, inscrite au Registre
du Commerce et des Sociétés de PARIS, sous le N° B 572 181 394, dont le siège social est à GENNEVILLIERS (92230) — 36/42 boulevard Louise Michel, représentée par son Directeur Général,
Ci-après désignée « Le concessionnaire »
D'autre part
IL À ETE CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT :
ARTICLE 1 : OBJET
Le Maire de Bordeaux autorise la société MEDIAKIOSK à occuper le domaine public à des fins d’ordre privatif pour y installer et y exploiter, à ses frais, un kiosque de presse sur le domaine public.
ARTICLE 2 : INSTALLATION DES KIOSQUES A JOURNAUX
L'emplacement concerné par la présente convention d'occupation du domaine public est situé :
- place Paul Doumer
ARTICLE 3 : NATURE DES PRESTATIONS
Aucun ancrage ou aucune fixation ne sera accepté. Le kiosque sera posé au sol. A loccasion de l'édification d'un nouveau kiosque, le concessionnaire fournira non seulement l'édicule, mais encore prendra à sa charge les frais d'installation, d'établissement de la canalisation de branchement et des appareils, entre le réseau E.D.F. et le tableau de comptage du kiosque et de téléphone.
Le concessionnaire s'interdit d'apporter au kiosque aucune modification par rapport au modèle qui sera choisi, ni en cours d'exécution, ni par la suite, sauf accord exprès et par écrit du concédant.
Le plan d'implantation du kiosque sur le site ainsi que la fiche technique du mobilier sont
annexés à la présente convention.
A l'intérieur du kiosque ainsi édifié, le concessionnaire établira, à ses frais, le matériel nécessaire à la vente des produits de presse. ARTICLE 4 : ENTRETIEN, ECLAIRAGE ET CHAUFFAGE DU KIOSQUE A JOURNAUX
L'entretien et le nettoyage de la partie extérieure du kiosque, ainsi que les abords immédiats sont à la charge du concessionnaire qui devra les maintenir en parfait état dans toutes les parties. Ces prestations seront effectuées par du personnel de la société concessionnaire, missionné sur place pour leur bonne exécution.
Le concessionnaire devra veiller au bon entretien et nettoyage de l'intérieur du kiosque par les exploitants. L'administration municipale devra être informée de la carence éventuelle des
exploitants.
Les kiosques seront éclairés et chauffés à l'électricité. Le concessionnaire fera installer deux compteurs faisant l'objet chacun d'un abonnement particulier, l'un pour l'électricité consommée pour lexploitation publicitaire des kiosques, qui sera réglée à E.D.F. par le concessionnaire, l'autre pour l'électricité consommée par les exploitants pour ies besoins de l'éclairage intérieur et du chauffage du kiosque qui sera réglée à E.D.F. par ces derniers.
Un dispositif d'alimentation électrique par panneau photovoltaïque devra être envisagé pour l'éclairage de l'enseigne et/ou de l'affichage de presse en fonction des possibilités techniques.
Dans le cas où des travaux de réparation ou d'entretien qui s’avèreraient nécessaires ne seraient pas réalisés en temps utile, la ville de Bordeaux, après une lettre recommandée restée sans effet pendant vingt jours, pourrait y faire procéder d'office aux frais des concessionnaires et sans autres formalités.
ARTICLE 5 : RECONSTRUCTION OU DEPLACEMENT DE KIOSQUES
Le concessionnaire sera tenu de faire reconstruire ou réparer à ses frais le kiosque qui viendrait à être endommagé ou détruit en tout ou en partie pour quelque cause que ce soit.
Au cas où dans un but d'intérêt général, pour l'exécution d'un travail public, de l'entretien ou de la commodité et de la sécurité de la circulation publique, le concédant jugerait à propos de supprimer, soit momentanément, soit définitivement, ou de déplacer le kiosque, le
concédant et le concessionnaire se concerteraient afin d’édifier un nouveau kiosque ou installer un kiosque provisoire à un endroit de valeur commerciale comparable tant sur le plan de la vente de la presse que celui de la publicité.
Le concessionnaire prendra à sa charge les frais de remise en état du sol de l'emplacement du kiosque déplacé ou supprimé, ainsi que, s'il y a lieu tous les frais correspondants à l'installation d'un nouveau Kiosque.
En cas de déplacement ou suppression décidés par le concédant, les frais y afférents seront à la charge du concessionnaire qui s’y oblige.
ARTICLE 6 : ASSURANCES
Le concessionnaire devra contracter toutes assurances permettant de couvrir sa
responsabilité pour les dommages causés par l'existence même du Kiosque, ainsi que leur exploitation.
Le kiosque devra être également assuré contre l'incendie.
Ces assurances devront être contractées auprès de compagnies notoirement solvables et le concessionnaire devra pouvoir justifier de la souscription de ces polices, à première
réquisition, auprès du concédant.
ARTICLE 7 : IMPOTS ET TAXES
Le concessionnaire supportera tous les impôts et taxes quels qu'ils soient, présents ou futurs se rapportant à l'exploitation par lui de l'emplacement visé par la présente convention.
ARTICLE 8 : PROPRIETE DU KIOSQUE A JOURNAUX
A l'expiration de la convention ou en cas de résiliation de cette dernière, qu'elle qu’en soit la cause, le kiosque à journaux qui en fait l'objet demeurera la propriété de la Société Médiakiosk ARTICLE 9 : DESTINATION DU KIOSQUE A JOURNAUX
Le kiosque aura pour destination principale :
- la vente de journaux, publications et collections périodiques et à titre accessoire
toutes activités commerciales exercées selon l'usage par les kiosquiers-diffuseurs de presse (ouvrages de librairie populaire, cartes postales, articles de papeterie, bimbeloterie, petite confiserie, cartes téléphoniques, billetterie de transports en communs, de spectacles locaux, etc….).
- es supports d'affichage publicitaire
ARTICLE 10: EXPLOITATION DU KIOSQUE A JOURNAUX POUR LA VENTE DE
PRESSE
Le concessionnaire confiera l'exploitation du kiosque pour la vente de la presse à un
travailleur indépendant agréé en qualité de diffuseur de presse et bénéficiaire d'un contrat de mandat passé avec les sociétés de messagerie de presse.
Ce travailleur indépendant devra être titulaire d'une carte de colportage, et faire l'objet d’une inscription au registre du commerce.
Une convention interviendra entre Médiakiosk et l'exploitant, réglant les modalités d'occupation par lui du kiosque mis à sa disposition.
Le concessionnaire remettra au concédant, à titre d'information, le modèle de convention destiné à être passé avec l'exploitant.
L'exploitation du kiosque pour la vente de la presse se fera conformément aux règles en
usage dans la profession.
Les horaires d'ouverture devront être aménagés afin de permettre une fermeture plus tardive en soirée (21 heures minimum).
En outre, Médiakiosk sera tenu de faire respecter, par l'exploitant du kiosque, les dispositions législatives et réglementaires concernant la vente et l'exposition de journaux et publications.
ARTICLE 11 : DUREE DE LA CONVENTION
Le présent contrat est consenti pour une durée de douze ans, à compter de sa signature par les parties.
ARTICLE 12 : RÉDEVANCE
En contrepartie de l'autorisation d'installer et d'exploiter le Kiosque mentionné à l’article 1 de la présente convention, Médiakiosk s'engage à verser au concédant une redevance qui sera égale à 5 % du chiffre d’affaires hors taxes après déduction des commissions d'agences,
réalisée au titre de la vente d'espace publicitaire.
ARTICLE 13 : VERSEMENT DE LA REDEVANCE
La redevance, susvisée à l'article 12, sera versée à la ville de Bordeaux en une fois à la fin
de l'exercice comptable.
ARTICLE 14 : CONTROLE
La ville de Bordeaux aura le droit de faire effectuer par ses agents, toutes les vérifications qu'elle jugera utiles pour s'assurer que les clauses du contrat seront régulièrement
observées, notamment par la communication des contrats de publicité, du relevé des recettes correspondantes. ARTICLE 15 : CESSSION DU TRAÎTE
Le concessionnaire ne pourra céder sans autorisation expresse écrite de l'administration municipale l'ensemble de sa concession ni une certaine partie, faute de quoi ladite
concession serait résiliée purement et simplement par lettre recommandée sans qu'il soit besoin d'une mise en demeure.
ARTICLE 16 : RESILIATION
Chaque partie pourra mettre fin à la présente convention en cas d’inexécution par l'autre partie d’une quelconque des obligations à sa charge découlant des présentes et ce, après mise en demeure d'avoir à exécuter sous délai de quinzaine, à compter de la notification restée sans effet.
Par ailleurs, la convention sera résiliée de plein droit par la ville de Bordeaux : - en cas de dissolution de la société choisie, mise en règlement judiciaire ou liquidation des biens de cette dernière, sauf continuation de l'activité dûment autorisée,
- pour tout motif d'intérêt public (sécurité, salubrité, conservation du domaine,
exécution de travaux) sans indemnité.
La résiliation sera prononcée par arrêté municipal sans avertissement préalable dans deux cas :
4- dissolution, mise en redressement judiciaire ou liquidation des biens de la société concessionnaire,
2- cession des droits et obligations de la société concessionnaire à un tiers sans l'autorisation de la ville de Bordeaux.
Dans les autres cas, la résiliation sera prononcée selon les dispositions du 1* paragraphe du présent article.
ARTICLE 17 : ATTRIBUTION DE JURIDICTION
Les parties conviennent que tous différents qui naîtraient de l'interprétation ou l'exécution du présent contrat et qui ne seraient pas réglés à l'amiable seront confiés à la compétence
exclusive du Tribunal Administratif de Bordeaux.
ARTICLE 18 : ELECTION DE DOMICILE
Les parties déclarent élire domicile :
- pour le concédant en l'Hôtel de Ville
-__ pour le concessionnaire, à son siège mentionné en tête des présentes
ARTICLE 19 : FRAIS
Les frais et droits, s’il y a lieu, seront supportés par le concessionnaire qui s'y oblige.
ARTICLE 29 : PENALITES
Une pénalité de 1 % du montant des redevances payées au cours de l’année précédente, portée à 5 % en cas de récidive, pourra dans certains cas être infligée au concessionnaire ayant, après avertissement, enfreint les clauses de la présente convention.
Fait à Bordeaux, le
Pour la Société Médiakiosk.
Le Directeur Général Le Maire
Monsieur Jean-Paul ABONNENC Monsieur Alain JUPPE Ville de
Bordeaux 33000
17, Place Paul Doumer
Angle Cours Portal
Projet d’installation d’un kiosque presse-FDJ-PMU
28/04/2014 DM Sommaire
• Plan cadastral • Photomontage • Plan d’implantation • Fiche technique du kiosque proposé • 774 kiosques implantés sur près de 180 villes • Les partenaires à votre écoute
Projet d’installation d’un Kiosque Presse-FDJ-PMU.
17, Place Paul Doumer 33000 Bordeaux DIRECTION
GÉNÉRALE
DES
FINANCES
PUBLIQUES
EXTRAIT
DU
PLAN
CADASTRAL
Département
:
GIRONDE Commune
:
BORDEAUX Section
: PM
Feuille
: 000 PM 01
Échelle d'origine
: 1/500
Échelle d'édition
: 11850
Date
d'édition
: 14/03/2014
(fuseau
horaire
de
Paris)
Coordonnées
en projection
: RGF93CC45
Le
plan
visualisé sur cet extrait est géré par le
centre
des
impôts
foncier
suivant
:
CDIF.
BORDEAUX
II -S.
D.
C
Cité Administrative
- Boîte 53
Tour
À
- 11ème
Etage
33090
33090
BORDEAUX
tél. 05.56.24 85.97
-fax
05
56
24
86
21
Cet extrait de plan vous est délivré
par:
cadastre gouv.fr
©2012
Ministère de
l'Économie
et des
finances
4189835 4199770 4169705
4189705
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Plan Cadastral, Section n°PM, Place Paul Doumer 33000 Bordeaux _«4
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GAUCHE
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ARRIERE
Poids
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kiosque:
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tonnes
Longueur
linéaires:
94.00
m
Longueur
aplats:
8.25
m
Volume
de
sas
de
livraison:
1.47
m3
Volume
de
stockage:
3.70
m3
KIOSQUE
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Fiche technique DOUAI
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Partenaire des municipalités La société MédiaKiosk, spécialiste des kiosques de presse, en assure la fabrication, l’installation, l’entretien et l’exploitation publicitaire dans quelques 180 villes de France où elle assure une mission d’intérêt public.
Pour faire battre le cœur des villes
Par ce que la vente de presse en centre-ville reste un commerce de proximité essentiel à la vie du quartier, le kiosque s’impose souvent aujourd’hui comme la solution immédiate en réponse au renforcement nécessaire du réseau de la diffusion de la presse. Une solution apportée depuis près d’un siècle par notre société spécialisée dans la gestion des kiosques de presse et concessionnaire dans quelques 180 villes de France où elle gère près de 774 kiosques. Cette mission de développement s’articule autour de différentes activités, parmi lesquelles :
• l’étude d’implantation technique préalable réalisée par son bureau d’études intégré, • les négociations avec les partenaires publics ou privés sur la gestion et le financement de la construction des kiosques, • la maintenance de l’ensemble du parc assurée par ses équipes techniques décentralisées, • la commercialisation et le contrôle de l’affichage. Les partenaires à votre écoute
36-42, Boulevard Louise Michel 92230 - Gennevilliers
Marcel SCHNEIDER
Responsable réseau province
Tel : 06 78 79 13 93 Fax : 01 30 79 64 33
mschneider@mediakiosk.fr
Marc BOLLAERT
Directeur du Réseau Tel : 06 09 30 60 12 Fax: 01 30 79 64 33
mbollaert@mediakiosk.fr
Pascal BECK
DELEGUE RESEAU REGION SUD-OUEST Tel : 06 74 40 05 54 pbeck@mediakiosk.fr H_H EP- 014 114: 55 DE:
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