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Document publié le Jeudi 5 octobre 2023 par la commune de Druelle Balsac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 2023 10 05)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
République Française Département de l’ Aveyron
Extrait du registre des délibérations du
Conseil Municipal de DRUELLE BALSAC
Séance du 05 octobre 2023
L’an deux mil vingt-trois et le cinq octobre à vingt heures trente, les membres du Conseil Municipal de la commune de DRUELLE BALSAC s’est réuni à la mairie, 2 rue du Stade, sous la présidence de Patrick GAYRARD, maire.
Date de la convocation : 26/09//2023
Membres en exercice : 26
Présents : 18
Qui ont pris part à la délibération : 25
Etaient présents: Patricia BARTOLOZZI Sébastien BOYER-MADRIERES, Carine CAYSSIALS, Laurent COT, Anne FALGUEYRETTES, Marie-Claude FOURNIER, Patrick GAYRARD, Isabelle JOFFRE, Frédéric LATIEULE, Bernard LESCURE ROUS, Damien MENEL, Jean-Paul REMISE, Elodie RIVIERE, Aurélie SOUFLI, Guillaume SOULIE, Philippe TABARDEL, Bruno TEYSSEDRE, Marlène URSULE.
Absents et excusés : Michel ALBESPY (pouvoir à Patrick GAYRARD), Mathilde ANDRE, Emilie CHABRIER (pouvoir à Sébastien BOYER-MADRIERES), Laëtitia CAYREL (pouvoir à Elodie RIVIERE), Mathieu FLOTTES (pouvoir à Jean-Paul REMISE), Serge FRAYSSINET (pouvoir à Bernard LESCURE ROUS), Anne-Marie GARRIGUES (pouvoir à Marie-Claude FOURNIER), Christian PEREZ (pouvoir à Philippe TABARDEL).
Secrétaire de séance :
En application de l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Anne FALGUEYRETTES a été désignée secrétaire de séance.
Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire déclare la séance du conseil municipal ouverte à 20 heures 30.
LISTE DES DELIBERATIONS APPROUVES
01-Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable au ler janvier 2024 pour le budget principal et annexe
| 02- Prise en charge du compte personnel de formation
| 03 — Convention de participation de l’entretien des routes départementales sur la commune
| 04 — Marché maîtrise d’œuvre pour la reconstruction de la mairie : avenant n° 2
| 05- Budget annexe 2023 AI Cantou : subvention de la commune
| 06 - Convention de financement dans le cadre du fonds d’innovation pédagogique
Le Maire, Patrick GAYRARD