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Compte-Rendu - 3 CM 30032026 AFFICHAGE
Document publié le Lundi 30 mars 2026 par la commune de Foucherans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 3 CM 30032026 AFFICHAGE)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
N° DELIBERATION OBJET POUR CONTRE ABSTENTION(S)
D1 30032026 Délégations du conseil municipal au maire 19 0 0
D2 30032026 Création de postes de conseillers délégués 19 0 0
D3 30032026 Indemnités du maire, des adjoints et des conseillers délégués 19 0 0
D4a 30032026
Désignation des délégués au comité du
SYNDICAT MIXTE D’ÉNERGIES, D’ÉQUIPEMENTS ET
DE e-COMMUNICATION DU JURA (SIDEC du Jura)
Claude MAIGNAN
(19 voix)
D4b 30032026 Désignation des délégués au Syndicat mixte ouvert de la crèche de Saint Ylie (SMOCSY)
Claire RENAUD
Elodie BOICHUT
Elodie CAMPENET
(18 voix, 1 bulletin blanc)
D4c 30032026 Désignation du référent au SICTOM 19 0 0
D4d 30032026 Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal des Eaux de la Région de Dole 19 0 0
D4e 30032026 Désignation des délégués au CNAS (Comité National d’Action Sociale) 19 0 0
D4f 30032026 Désignation d’un délégué aux communes forestières 19 0 0
D4g 30032026 Désignation d’un correspondant défense 19 0 0
D5a 30032026 Désignation des représentants au conseil d’écoles 19 0 0
D5b 30032026 Membres du CCAS 19 0 0
D5c 30032026 Membres de la Commission Communale des Impôts Directs (C.C.I.D.) 19 0 0
D5d 30032026 Commission d’Appel d’Offres (C.A.O.) 19 0 0
D5e 30032026 Commission Communale des Impôts Directs (C.C.I.D.) 19 0 0
D5f 30032026 Désignation des élus membres des commissions communales – Forêt 19 0 0
D5g 30032026 Désignation des élus membres des commissions communales - Cadre de vie 19 0 0
D5h 30032026 Désignation des élus membres des commissions communales - Finances 19 0 0
D5i 30032026 Désignation des élus membres des commissions communales - Voirie, bâtiments communaux 19 0 0
D5j 30032026 Désignation des élus membres des commissions communales - Communication 19 0 0
D5k 30032026 Désignation des élus membres des commissions communales – Enfance jeunesse 19 0 0 N° DELIBERATION OBJET POUR CONTRE ABSTENTION(S)
D5l 30032026 Désignation des élus membres des commissions communales – Commission culturelle 19 0 0
D5m 30032026 Désignation des élus membres des commissions communales – Tranquillité publique 19 0 0
D5n 30032026 Désignation des élus membres des commissions communales – Animation 19 0 0
D5o 30032026 Désignation des élus membres des commissions communales - Salles 19 0 0
D6 30032026 Acquisition parcelle cadastrée ZC 75 19 0 0