Conseil Municipal - 3 CM 16052020

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Conseil Municipal - 3 CM 16052020 Document publié le Samedi 16 mai 2020 par la commune de Foucherans. Lien du pdf (Conseil Municipal - 3 CM 16052020)Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Économie et finances, REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 16 mai 2020 à 10 h 00

Date de convocation : 12 mai 2020

Date d’affichage : 20 mai 2020

Etaient présents : Philippe BLANCHARD - Jean-Luc CROISERAT – Sophie FREBAULT –

Nathalie GOUHOT – Félix MACARD – Monique PROST – Michel RIGOULET – Christine RIOTTE -

David TETU

Absent(s) excusé(s) : Annick COTTET (procuration à Nathalie GOUHOT)

Serge BEJEAN (procuration à Michel RIGOULET)

Virginia FUMEY (procuration à Nathalie GOUHOT)

Chantal GUILLEMARD (procuration à David TETU)

Pascal HOFFMANN (procuration à Michel RIGOULET)

Elisabeth JUGE (procuration à Jean-Luc CROISERAT)

Marie-Aude NIEL (procuration à Christine RIOTTE)

Absents : Patrice BON – Patrick BOURGEOIS-REPUBLIQUE – Gérald SEGUIN

Secrétaire : David TETU

* :* :* :* :*

Le Conseil Municipal approuve le compte-rendu de la réunion du 2 mars 2020.

1- Comptes de gestion du trésorier 2019 - (rapporteur David TETU)

a) Budget principal :

 Résultat de la section investissement : - 11 375,99 €

 Résultat de la section fonctionnement : 618 481 ,21 €

Total 607 105,22 €

b) Budget annexe « assainissement » :

 Résultat de la section investissement : - 94 005,67 €

 Résultat de la section fonctionnement : 145 217,14 €

Total 51 211,47 €

c) Budget annexe « Pôle santé » :

 Résultat de la section investissement : - 26 666,68 €

 Résultat de la section fonctionnement : 39 581,43 €

Total 12 914,75 €

2- Comptes administratifs 2019 - (rapporteur David TETU)

Les comptes administratifs 2019 sont conformes aux comptes de gestion 2019 du trésorier.

13 – Affectation des résultats de fonctionnement (rapporteur David TETU)

a) Budget principal (inclus ex-budget annexe « assainissement ») :

 AffectaƟon en invesƟssement (R 1068) : 339 086,66 €

 Excédent de résultat de foncƟonnement reporté (R002) : 424 611,69 €

b) Budget annexe « Pôle santé » :

 AffectaƟon en invesƟssement (R 1068) : 25 447,12 €

 Excédent de résultat de foncƟonnement reporté (R002) : 9 428,29 €

L’ensemble des délibérations a été voté à l’unanimité.

Fin de séance à 10 h 40

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