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Document publié le Mercredi 1 janvier 2003 par la commune de Chapelle-d'Aligné.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DEL 200326 2)
Thèmes du document : Démocratie, Exploration spatiale, Justice et droit,
LISTE DEL
20-03-26
Le 20 MARS 2026
Le Maire, A.C AUBEL
MAIRIE DE LA CHAPELLE D’ALIGNE
25 Rue du Maine 72300 LA CHAPELLE D’ALIGNE
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU 20 MARS 2026
Intitulé des délibérations Résultat du
vote
36-2026 DEL ELECTION DU MAIRE APPROUVÉ 37-2026 DEL RELATIVE A LA DETERMINATION DU NOMBRE
D'ADJOINTS
APPROUVÉ
38-2026 DEL ELECTION DES ADJOINTS APPROUVÉ 39-2026 DEL FIXATION DES INDEMNITES DES ELUS APPROUVÉ 40-2026 DEL FIXANT LES COMMISSIONS COMMUNALES APPROUVÉ 41-2026 DEL FIXANT LES DELEGUES AUX COMMISSIONS
COMMUNAUTAIRES
APPROUVÉ
Pour extrait conforme