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Déliberation - 041 Subventions aux associations 2024 Budget Principal tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Carnoules.
Lien du pdf (Déliberation - 041 Subventions aux associations 2024 Budget Principal tampon)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Union Européenne,
MAIRIE
DE
CARNOULES
CC
DEPARTEMENT
DU
VAR
- ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
CARNOULES
En
exercice
:
23
Présents :
18
Votants :
22
L'an deux
mille vingt-quatre,
le QUATRE
AVRIL
Le Conseil
Municipal
de la commune
de
Carnoules,
dûment
convoqué,
s'est réuni en
session
ordinaire,
à la Salle
Honoré
Daumier,
sous
la présidence
de
Monsieur
Christophe
CORTES,
Maire
Date de convocation
du Conseil
Municipal
: 22 mars
2024
Présents
: Mesdames
BEGUIN,
FROMENT,
GIACCHI,
GIBERT,
HUNOT,
LUONGO,
PIASCO,
RAMONE,
RAMPIN,
SELLIER,
Messieurs
BOYER,
CORTES,
DAVID,
GAUDIN,
MANO,
MARTIN,
MASSIANI,
SANTERVAS,
Absents
représentés
: Mesdames
PICON
et VERGNE
et Messieurs
BAROGHEL.
et CAILLOT
Absent
excusé
: Monsieur
Arnaud
CAVATA
Secrétaire de séance
: Madame
Agnès
FROMENT
Réf.
: 24/04/04-041
Objet
: Subventions
aux
associations
2024
- Budget
Principal
Monsieur
Christian
DAVID,
Adjoint
au Maire, expose
aux membres
du Conseil
Municipal
que suite à l'analyse des dossiers des
associations
ayant déposé
une demande,
il est proposé
les attributions ci-dessous
pour l'exercice
2024.
Monsieur
Christian
DAVID
rappelle
que
les subventions
ainsi
accordées
ne seront
versées
aux
associations
qu'après
production
par ces
dernières
de
l’ensemble
des
pièces
complémentaires
qui
pourront
leur être demandées,
notamment
en
termes
de
bilan
d'activité
et de
bilan
comptable
chiffré et détaillé
concernant
l'exercice
précédent.
La proposition
d'attribution
des
subventions
aux associations
pour 2024
est ainsi la suivante
:
ASSOCIATIONS
MONTANT
AVACM
500 €
LE
SOUVENIR
FRANCAIS
200 €
AMICALE
DES
DONNEURS
DE
SANG
PIGNANS
CARNOULES
500 €
AMICALE
BOULISTE
CARNOULAISE
800 €
LES
AMIS
DE
L'EGLISE
ND
DE
L'ASSOMPTION
DE
CARNOULES
500 €
ASSOCIATION
CULTURELLE
DE
CARNOULES
ET
DU
VAR
20 000 €
LES
CIRCUITS-COURTEURS
3 500 €
UFC
CHORALE
VAR
Y À SON
800 €
FOOTBALL
CLUB
CARNOULAIS
7 000 €
LE
JARDIN
DE
BRIGITTE
1500
€
MUSÉE
RESSOURCE
DE
LA TARTUGO
350 €
POUR
UN
TOTAL
DE
35 650 €
Le
montant
total
de
ces
attributions
se
porte
à
un
total
de
35
650
€
{trente-cinq
mille
six
cents
cinquante
euros).
Ce
vote
s'effectue
association
par association.
Les
membres
du
Conseil
Municipal
ayant
des
responsabilités
au
sein
des
différentes
associations
ne
participent
pas
au
vote.
Entendu
les explications
de
Monsieur
Christian
DAVID,
après
en
avoir délibéré,
Le
Conseil
Municipal,
DÉCIDE
Ÿ
D'APPROUVER
les
attributions
de
subventions
aux
associations
selon
les
montants
répertoriés
dans
le
tableau
ci-
dessous,
Ÿ
D'AUTORISER
le Maire
à procéder
aux
versements
selon
ces
attributions,
Ÿ
DE
NE
VERSER
lesdites
subventions
aux
associations
qu'après
production
par ces
dernières
de
l'ensemble
des
pièces
et justificatifs qui auront été sollicités,
notamment
comptables
et financiers. MAIRIE
DE
CARNOULES
DEPARTEMENT
DU
VAR
- ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
CC
ASSOCIATIONS
MONTANT
|
NOMBRE
DE
VOTE
VOTANTS
AVACM
500
€
22
Unanimité
LE
SOUVENIR
FRANCAIS
200
€
22
Unanimité
AMICALE
DES
DONNEURS
DE
SANG
PIGNANS
500
€
21
Unanimité
CARNOULES AMICALE
BOULISTE
CARNOULAISE
800
€
22
Unanimité
LES
AMIS
DE
L'EGLISE
ND
DE
L'ASSOMPTION
DE
500
€
22
Unanimité
CARNOULES ASSOCIATION
CULTURELLE
DE
CARNOULES
ET
20
000
€
22
Unanimité
DE
VAR
LES
CIRCUITS-COURTEURS
3 500
€
22
Unanimité
UFC
CHORALE
VAR
Y À
SON
800
€
22
Unanimité
FOOTBALL
CLUB
CARNOULAIS
7 000
€
22
Unanimité
LE
JARDIN
DE
BRIGITTE
1 500
€
22
Unanimité
MUSÉE
RESSOURCE
DE
LA
TARTUGO
350
€
22
Unanimité
POUR
UN
TOTAL
DE
35
650
€
Envoyé
en
préfecture
le 08/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
08/04/2024
Publié
le
ID
: 083-218300333-20240408-240404
041-DE
Fait et délibéré
à Carnoules.
Pour copie certifiée conforme Le Maire,
Christophe
CORTES