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Déliberation - Delib 17 25032024
Déliberation - Delib 20 25032024
Déliberation - Delib 13 25032024
Document publié le Mardi 12 mars 2024 par la commune de Montmélian.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 13 25032024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
JG/AC
Le Conseil Municipal de Montmélian légalement convoqué le 12 mars 2024, s’est réuni à la Mairie, en séance publique, le LUNDI 25 MARS 2024 à 19h30, sous la présidence de Madame Béatrice SANTAIS, Maire.
VILLE DE MONTMELIAN
(SAVOIE)
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 25 MARS 2024
ETAIENTS PRESENTS : MM. les Conseillers Municipaux en exercice.
1 - SANTAIS Béatrice 15 — GOLEC Philippe 22 - MARANDET Yannick
2 - Yves PAVILLET 9 - MUNIER Yannick 16 — CROZET irène 23 — NOUAIS Jérôme
3 - VITTON-MEA Emilie 10 - FAVRE Michelle 17 - ROCHER Lakshmi (Arrivée en cours de séance) 24-
4 - BUISSON André 11 - BRUNET Didier 18 - DURET Stéphanie 25 - FETTAH Mohamed
5 - CONAND Anne 42 - COMPOIS Sylvie 19 - CHEVROT Vincent 26 - CEFALU Alexia
6 - FAUCONET David 13 - CORTADE Thierry 20 — HAND Fabrice
7 - PIAGET Chantal 14 - PITTNER Franck 21 - BRUAND Thierry
Excusés : Brigitte GRANDCHAMPS, Philippe GOLEC (pouvoir à Jérôme NOUAIS), Alexia CEFALU (pouvoir à Michelle FAVRE).
SECRETAIRE DE SEANCE : Jérôme NOUAIS
N° 25-03-2024/13
APPROBATION DES COMPTES DE GESTION — EXERCICE 2023
Rapporteur : Béatrice SANTAIS
Après s'être assuré que le comptable public a repris dans ses écritures le montant de chacun des Soldes figurant au bilan de l'exercice 2023, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés pour ce même exercice, et qu'il a procédé à toutes les opérations d'ordre qui lui ont été prescrites de passer dans ses écritures ;
Après avoir constaté la concordance des montants figurants aux Comptes de Gestion 2023 avec les Comptes Administratifs 2023
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l'Article L1612-2 :
Vu les Comptes de Gestion transmis par le Comptable public ;
Vu leurs concordances avec les comptes administratifs
Délibération n°13/24 du Conseil Municipal du 25.03.2024 - Approbation des comptes de gestion — exercice 2023
Accusé de réception en préfecture
073-217301712-20240325-25032024-13-DE
Date de télétransmission : 29/03/2024
Date de réception préfecture : 29/03/2024 — —orivvn roue npl Après en avoir délibéré, à l'unanimité :
> APPROUVE les comptes de gestion 2023 du budget principal de la Ville et de ses
3 budgets annexes.
AINSI DELIBERE LES JOUR
MOIS ET AN QUE DESSUS
Le Secrétaire de séance
A P Jérôme NOUAIS,
Le Maire _
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à \ Béatrice SANTAIS
Délibération n°../24 du Conseil Municipal du 25.03.2024 - Approbation des comptes de gestion — exercice 2023
Accusé de réception en préfecture
073-217301712-20240325-25032024-13-DE
Date de télétransmission : 29/03/2024
Date de réception préfecture : 29/03/2024