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Ordre du Jour - Ccmv Convoc ODJ 2025 04 01
Document publié le Mercredi 26 mars 2025 par la commune de Dangolsheim.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ccmv Convoc ODJ 2025 04 01)
Thèmes du document : Famille, Travail et emploi, Fiscalité,
CV) communau té de communes Mossig et Vignoble Als®ce
Communauté de Communes de la Mossig et du Vignoble 33- rue des Pins - 67310 WASSELONNE / Tél. 03 88 59 12 10 / www.mossigvignoble.fr / contact@mossigvignoble.fr / Siret n°20006886400012
Balbronn, Bergbieten, Cosswiller, Crastatt, Dahlenheim, Dangolsheim, Flexbourg, Hohengoeft, Jetterswiller, Kirchheim, Knoersheim, Marlenheim, Nordheim, Odratzheim, Rangen, Romanswiller, Scharrachbergheim-Irmstett, Traenheim, Wangen, Wangenbourg-Engenthal, Wasselonne, Westhoffen, Zehnacker, Zeinheim
Wasselonne le 26 mars 2025
MESDAMES ET MESSIEURS
LES MEMBRES DU
CONSEIL DE COMMUNAUTE
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J’ai l’honneur de vous informer que le conseil de communauté se réunira en séance ordinaire le
MARDI 1ER AVRIL 2025 A 19H00
AU COMPLEXE MULTI SPORTS
Rue des Colchiques - WASSELONNE
(Club house – 1er étage)
et je vous prie de bien vouloir y assister.
Néanmoins, en cas d’empêchement de votre part, vous pouvez donner procuration de vote à un collègue de votre choix ; une délégation de pouvoir est jointe en annexe. Vous pouvez nous faire parvenir votre délégation également par mail à adeline.edel@mossigvignoble.fr
Les communes qui ne disposent que d’un siège de titulaire peuvent se faire représenter par le suppléant qui a voix délibérative.
Dans l’attente de pouvoir vous saluer, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, l’expression de mes salutations distinguées.
Le Président
D. ACKER
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département du Bas-Rhin communauté de communes
Mossig et Vignoble
Alswce
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PT ANS 2
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AT CAS
; De
ORDRE DU JOUR
SÉ ANCE ORDINAIRE
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 1 E R AVRIL 2025
Mossig et Vignoble
Président Daniel ACKER ADMINISTRATION GENERALE
1°. Adoption du procès-verbal de la séance du 25 Février 2025
2°. Décisions du Président prises en vertu des délégations du Conseil Communautaire
AFFAIRES GENERALES
3.° Convention de groupement OTC Flow
4.°Allocation d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de la fédération MLC d’Alsace – Animation
Jeune Mossig Vignbole pour leur participation au salon « Dynamik »
AFFAIRES FINANCIERES
5.°Allocation de subventions aux écoles de Musique : Musique Espérance-Ecole « MUZIKE » à
Wasselonne - « Les 3 Chapelles » à Nordheim - Musique Espérance-Ecole « MUZIKE » à Wasselonne -
« Les 3 Chapelles » à Nordheim
6.°Convention et allocation de subvention Mission Locale Bruche Mossig Piémont
7.°Budget principal – Approbation du Compte Financier Unique 2024 et Affectation définitive du
résultat d’exploitation
8.°Budgets annexes – Approbation des comptes financiers uniques 2024 : A : ENFANCE JEUNESSE ET
AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT D’EXPLOITATION / B : ATELIERS RELAIS ET AFFECTATION
DEFINITIVE DU RESULTAT D’EXPLOITATION / C : HOTEL D’ENTREPRISES / D : EXTENTION ZONE DES
PINS / E : DECHETS MENAGERS / F : ZA RD 1004 / G : ZA ODRATZHEIM / H : TRAIL CENTER
9.°Définition du montant du produit attendu de la taxe GEMAPI 2025
10.°Lecture et adoption du budget principal 2025 - Définition des taux de CFE, de Taxe d’Habitation
et Taxes Foncières
11.°Lecture et adoption des budgets annexes 2025 - Enfance jeunesse, Atelier relais, Hôtel
d’entreprises, ZA Odratzheim - Extension zone des Pins, ZA RD 1004, Déchets ménagers et assimilés,
Trail Center
12.°Autorisation de programme et crédits de paiement - Modernisation de la piscine intercommunale
de Wasselonne : actualisation
13.°Fonds de concours voirie – PROGRAMMES VOIRIE 2022, 2023, 2024 SOLDES ET 2024 ACOMPTES
MARCHES PUBLICS
14.° Adoption du programme voirie 2025 et autorisation de lancement des procédures de
consultation 15.° Voirie 2024 – Lot 11 - Wasselonne, Rue de Romanswiller RD224 - Attribution et prise en charge
du marché
16.° Voirie 2024 – Avenant - Lot 5 – Réaménagement de la rue du Puits et de la rue des vergers à
SCHARRACHBERGHEIM IRMSTETT
17.° Avenants TRAIL CENTER – Lot2 CHARPENTES BARDAGE et LOT6 MENUISERIRES INTERIEURES
RESSOURCES HUMAINES
18.° Création de postes - emplois saisonniers et remplacements 2025 pour le service technique et le
service petite enfance – création d’un poste non permanent d’éducateur de jeunes enfants - création
d’un poste permanent d’adjoint technique principal 1ere classe
COMMUNICATIONS DIVERSES
Motion de soutien pour Zehnacker