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Déliberation - ucbj09lp49x9te5
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arvieux.
Lien du pdf (Déliberation - ucbj09lp49x9te5)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Histoire et mémoire,
Envoyé
en
préfecture
le
19/03/2024
Reçu
en
préfecture
le
19/03/2024
Publié
le
ID
: 605-210500070-20240129-2024
04-DE
DELIBERATION
Commune
d'ARVIEUX
2024-
04
SEANCE
DU
29
JANVIER
2024
Nombre
L’an
deux
mil
vingt-quatre,
de
conseillers
le vingt-neuf
janvier,
en
exercice
: 9
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
d'ARVIEUX
Dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Mr
Christian
BLANC,
Maire.
Présents
: 8
Pouvoir
: 1
Date
de
la convocation
: 23 janvier
2024
Votants
:9
Présents
:
Christian
BLANC,
Vanessa
COLLATTT,
Marc
BLANC,
Jean-
Denis
PRAT,
Jean-Marc
ALBERT,
Jean-Marie
REYNIER,
Damien
PHILIP,
Annie
COLOMBIER.
Absent
: Pascale
BURGAT
(Pouvoir
à Annie
COLOMBIER)
Secrétaire
: Damien
PHILIP
OBJET:
Participation
pour
la classe
de
découverte
à Biabaux
pour
les
élèves
CE/CM
Monsieur
le maire
présente
au
conseil
le projet
de
classe
de
découverte
prévue
à Biabaux,
du
24 juin
au
27 juin
2024
pour
les
7 élèves
de
la classe
de
CE/CM.
Le
coût
total
du
voyage
est de
1.893,42
euros.
-
Le Projet
NEFE
(Notre
École,
Faisons
la Ensemble)
prend
en
charge
50%
du
coût
total
(946,71 €).
-
La
Commune
finance
40%
du
coût
restant
(soit 378,68
€).
-
Le
reste
à
charge
se
réparti
entre
la
Coopérative
scolaire
et
les
familles.
Après
discussion,
le conseil
municipal,
à l'unanimité
des
membres
présents :
>
Approuve
le projet
de
classe
de
découverte
proposé
pour
la
classe
de
CE/CM
en
juin 2024
>
Accepte
de
verser
la
somme
de
378,68
€ à la
coopérative
scolaire
d’Arvieux.
>
Autorise
Monsieur
le
maire
à
signer
tous
les
documents
correspondants
à
cette
décision.
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
Christian
BLANC.